ASSEMBLÉES DU PEUPLE
Le peuple romain s'assemblait pour foire les lois, pour élire ses magistrats et pour juger les criminels d'État.
Ces assemblées s'appelaient comices.
Il y avait trois sortes de comices : leur différence consistait dans le mode de classification adopté.
Ainsi, on convoquait le peuple par curies, par centuries, ou par tribus, i
§ I er . — Assemblées par curies.
Ce mode de convocation était le plus ancien : on l'attribuait à Romulus. Les trente curies qu'il avait formées, correspondant aux divisions locales de sa ville, avaient
Vu
été maintenues, malgré les agrandissemens ultérieurs de Rome. La curie était le quartier qu'on habitait, qu'on fût pauvre ou riche, patricien ou plébéien.
Cette réunion, ou plutôt ce pèle-mèle, n'étant l'expression d'aucun intérêt public, d'aucune pensée politique, et ne répondant absolument qu'à de chétifs besoins locaux, ne pouvait long- temps servir de base à un système de gouvernement. D'ailleurs ce système eût exposé l'État aux perturbations les plus graves, puisqu'il eût suffi de quelques constructions nouvelles ou de quelques déménagemens pour déplacer la majorité.
Les assemblées par curies ne furent donc maintenues, à dater de Servius Tullius , que pour des cas rares et tout-à-fait en rapport avec les intérêts qu'elles représentaient.
Ainsi chaque curie en particulier nommait son curion y prêtre chargé de présider aux fêtes du quartier. Toutes les curies se réunissaient pour élire le grand curion (1).
Les curies étaient convoquées aussi pour statuer sur les adoptions.
Elles Tétaient enfin, en matière politique, pour élire, mais seulement dans les temps ordinaires, quatre tribuns militaires sur six, pour le commandement de chaque légion. La loi Atlilia , en 443 , avait conféré ce droit aux curies, qui du reste en usèrent rarement; car le sénat, en fait de guerres, déclarait ordinaires fort peu de circonstances. C'était aussi dans les assemblées par curies qu'on autorisait les proconsuls à faire des levées à
(1) Voyez 2 e partie, 2 e div. chap. 1 er , S 2.
Rome, quand ils allaient prendre possession du gouvernement de leurs provinces (1).
Les curies, sur ce dernier point, restaient, comme sur les précédens , dans des attributions naturelles, puisque c'était par curie qu'on devait se présenter à l'appel pour le service militaire.
Les assemblées par curies se tenaient au Forum, et pour que Ton comprit bien qu'elles n'exerçaient aucun droit politique, et qu'elles n'agitaient que des questions d'intérêt local, elles étaient présidées par les pontifes.
S H. — Assemblées par centuries.
Ici est l'organisation aristocratique de l'État romain. On attribue cette combinaison à Servius Tullius.
A Rome, comme chez nous, on ne trouva pas de plus sûre garantie contre l'esprit révolutionnaire, que d'appuyer sur la propriété le droit de représentation.
A chaque lustre, tous les cinq ans, une revue générale du peuple romain établissait le cens, c'est-à-dire, l'évaluation, en argent, de la fortune de chacun (2).
Sur ce cens, chacun était placé dans une classe, dont le rang correspondait au plus ou au moins de fortune des citoyens; il y avait six classes, divisées, ainsi qu'il suit, en cent quatre-vingt-treize centuries (3).
La première classe, celle des plus riches, la moins nombreuse, était cependant de beaucoup la plus frac-
Ci) Voyez l re partie, 2 e div. chap. 3, S 2.
(2) Voyez i re partie, 2 e div. chap. 2, S 1 er , Censeur».
(3) Il ne faut pas chercher le sens du mot centurie dans son éty~ mologie.
tionnée. Elle se divisait en quatre-vingt-dix-huit centuries. On conçoit que chaque centurie comprenait fort peu de personnes.
La seconde renfermait vingt-deux centuries;
La troisième, vingt;
La quatrième, vingt-deux ;
La cinquième, trente;
La sixième, qu'on appelait celle des prolétaires, classe de ceux qui ne possédaient rien, était considérable , et ne renfermait qu'une seule centurie.
Or, dans les comices par centuries, chaque citoyen, il est vrai, donnait son vote individuel, mais seulement dans sa centurie. La majorité de ces votes formait le vote collectif de la centurie.
Lorsqu'on recueillait les cent quatre-vingt-treize votes, comme on commençait toujours par les centuries de la première classe, il est évident que, si les quatre-vingtdix-huit votes qu'elles fournissaient étaient d'accord, la majorité se trouvait formée, il était inutile d'aller plus loin. La classe des riches décidait tout.
Il n'y avait donc d'autre moyen de faire descendre plus bas la réalité du droit de suffrage, que d'introduire des divisions parmi les centuries influentes; mais en dernier résultat, il était difficile d'aller bien loin dans les classes suivantes, et impossible de parvenir à la dernière.
Les assemblées par centuries se tenaient au Ghampde-Mars. Convoquées dix-huit jours d'avance, elles étaient toujours présidées par les grands magistrats (1).
(i) Voyez l rc partie, 2« diy. chap. 2, S 1 er -
Leurs attributions étaient immenses : c'était l'exercice cemplet du droit de souveraineté.
Elles faisaient les lois.
Elles nommaient à toutes les grandes magistratures. Elles déclaraient la guerre.
Elles jugeaient les criminels d'État.
S III. — Assemblées par tribus.
Voici maintenant ce qu'il y avait de démocratique dans l'organisation de la république.
Sous Servius, la nation était divisée, numériquement parlant, en tribus.
D y en avait quatre dans la ville, et d'après un calcul qu'il est facile de faire, en comparant Tite-Live et Denys d'Halicarnasse, seize dans la campagne.
Les quatre tribus urbaines prenaient leur nom de la localité qu'elles occupaient. Elles s'appelaient Palatina, Suburrana, Esquilina et Gollina (ou Quirinalis):
Celles de la campagne étaient désignées, soit par le nom d'un lieu, soit par le nom d'une grande famille, propriétaire du sol.
L'an 259, il y eut vingt-une tribus par la création de la tribu Claudia (tribu rurale); l'an 512, le nombre des tribus rurales était de trente-une. Ce qui fit/définitivement trente-cinq en tout, le nombre des tribus urbaines n'ayant pas varié (1).
(1) Voici les noms des trente-cinq tribus :
Tribus urbaines. 1, Palatina; 2, Suburrana; 3, Collina; 4, Esquilina.
Tribus rurales. 5, Romilia; 6, Crustumina; 7, Lemonia; 8, Pu-
Remarquons en passant que les tribus urbaines étaient formées en général des dernières classes du peuple, de celles qui composaient la dernière centurie, et, tout au plus, de quelques-unes de celles de la cinquième classe. Tous ceux qui possédaient quelque bien, et, à plus forte raison, tous les patriciens, tous les citoyens des classes supérieures, se faisaient inscrire dans les tribus rurales. Là résidait la propriété, là était le travail : car, chez les Romains, tout ce qui tenait à la culture des terres, à l'exploitation du sol, obtenait considération. Les métiers au contraire, qu'on exerce dans l'intérieur des Tilles, abandonnés en général aux affranchis et même aux esclaves, étaient dédaignés presque à l'égal de l'oisive po^pulace qu'il fallait amuser et nourrir.
Quand les tribuns du peuple furent créés, lors de la retraite sur le Mont-Sacré (Fan 260), les comices par ' centuries étaient seuls en usage. Le premier essai d'une réunion par tribus eut lieu pour le jugement de Goriolan, Fan 263. La loi PubUtia/Ydn 283, donna un grand pouvoir à ces comices, en leur attribuant la nomination des tribuns. Enfin, l'an 468, la loi Hortensia , en rendant obligatoires pour tous, et consacrant, comme lois de l'État, les plébiscites rendus dans ces comices, acheva de développer dans la constitution l'élément démocra-
pinia; 9, Veïentina; 10, Galeria; 11, Pollia; 12,Voltinia; 13, Claudia; 14, jEmiïïa; 15, Gornelia; 16, Fabia; 17, Horatia; 18, Menenia; 19, Papiria; 20, Sergia; 21, Veturia; 22,Stellatina; 23, Tromeotina; 24, Sabatioa; 25, Aniensis; 26, Pomptina; 27, Popilia; 28, Maecia; 29, Scaptia; 30, Ufentina; 31, Falerina; 32, Ariiiensis; 33, Terentina; 34, Velina; 35, Quirina.
tique , qui , du reste , ne franchît jamais ces bornes ; et il les atteignit bien tard, comme on vient de le voir.
On comprendra du reste toute l'importance que les démagogues attachaient à faire prévaloir les comices par tribus, et toute la résistance que les patriciens opposaient à cette prétention , quand on saura que , dans ces assemblées, les suffrages étaient individuels, et que par conséquent la puissance brutale du nombre y décidait de tout.
Il y avait d'ailleurs deux sortes d'assemblées par tribus.
L'une se tenait dans le Champ-de-Mars : elle était convoquée et présidée par les grands magistrats.
On y élisait les édiles curules, les questeurs, les magistrats des provinces, les prêtres , le grand-pontife (1).
Ces attributions, quoique larges, touchaient peu aux grands ressorts du gouvernement; les patriciens n'en souffraient guères.
L'autre se 'tenait au Forum: elle était convoquée et présidée par les tribuns du peuple.
On y élisait ces mêmes tribuns et les édiles plébéiens.
Enfin, et c'était là le sujet des querelles, on y faisait les plébiscites ou décrets du peuple.
Les tribuns n'ayant pas le droit de convoquer les augures, ces dernières assemblées n'étaient point précédées de cérémonies religieuses, comme toutes les autres, et les patriciens n'y assistaient pas d'abord, regardant comme au-dessous d'eux de répondre à l'appel d'un tribun; mais, depuis la loi Hortensia, ils s'aperçurent que
(1) Voyez chacun dé ces articles.
ce serait duperie de renoncer à leur part d'influence personnelle , et ils vinrent donner leur suffrage au Fortun comme le peuple.
