BOURGAGE. — CAUTION

Bouryag^e.

Ce mot était pris dans plusieurs sens. On ne l'emploie ici que pour parler du droit qui était dû aux femmes normandes , sur les conquêts faits dans les villes et bourgs : on considérait conmie biens situés en bourgage les masures , manoirs et héritages qui était tenus sans iiefs du roi ou d'autres seigneurs qui gardaient et payaient les coutumes des bourgs (Basn., sur l'art. 3:29).

Ce droit n'était pas le même partout : il dépendait de l'usage et de l'observance du lieu : en général les femmes avaient moitié en propriété dans les conquêts faits dans les villes et bourgs.

A Caen , elles n'avaient que l'usufruit de la moitié des conquêts.

Caution.

Le mari n'était pas tenu de donner caution ,

COMMUNAUTK. 19

pour la réception de la dot , ou pour le rachat d«' la rente dotale (Basn., 1, 429).

Cependant un arrêt de règlement , du 49 juin i724, rapporté par Basn., t. "2, p. 470, décida que les maris , ou les femmes séparées civilement ,' donneraient caution , ou un remplacement , pour les sommes que les adjudicataires par décret seraient tenus de leur payer, pour les capitaux des rentes dotales.

La douairière n'était pas tenue de donner caution (Basn., "2, p. 13).

Communauté.

Elle n'avait pas lieu en Normandie, entre l'homme et la femme, selon Basn., 1, 432 , 542.

Du Caslel , en 4 770 , dans un petit ouvrage élégamment écrit, prétendit prouver que les époux normands étaient communs en biens , meubles et conquêts. Il fut réfuté par Duhazey , qui soutint