MEUBLES

Si la femme laissait des enfants d'un premief mariage , le mari ne prenait , sur ses meubles , qu'une part égale à celle de ses enfants ( Bérault, sur l'art 405).

Si elle était séparée de biens , ses meubles appartenaient à ses enfants (Art. 391).

Lorsqu'elle décédait sans enfants , son mari no pouvait prendre ses meubles , qu'en payant ses dettes (Basn. , De Télat des pers. , 2, 50).

Les meubles échus à la femme , par succession directe ou collatérale , ou par donation, apparie naient au mari , qui devait cependant en employer , moitié en biens ou rentes , s'ils excédaient la moitié du don mobil (Art. 390 et 79 du règlement). On ne distinguait pas entre le premier el le deuxième mari , ni s'il y avait des enfants d'un précédent mariage (Basn., 2, 89 ; Bérault sur l'art. 390; De l'état des pers. , 2, 14).

S'ils n'excédaient pas la moitié du don mobil . tout appartenait au mari ; parce qu'on présumai! alors que la valeur en était peu considérable ( Do l'état des pers. , 2 , 13).

S'il n'y avait pas du tout de don mobil, le rew

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[(lacemeiil de moitié des meubles tklius avait lieu ; parce qu'alors on présumait que la femme avait trop peu (le bien , pour en avoir donné une partie à son mari ( le même ).

Si le remplacement n'avait pas eu lieu , la veuve,' devenue héritière de son mari, devait v contribuer, pour sa part (Pesnelle, sur l'art. HOO).

La loi du 1" nivôse , an 11 , a aboli l'art 390 ; les mariages, contractés sous cette loi , n'ont pas donné le bénéfice de cet article (Caen , rec, 1825, p. 160).

Les meubles non remplacés produisaient des intérêts comme la dot , à partir du décès ( le même , sur ledit article ).

Le mari qui a eu un enfant , né vif, a le droit (le jouir des meubles non remplacés , comme de la dot ( De l'état des pers. , 2 , 16 ).

Mais , s'il n'a pas eu d'enfants , il doit la restitution aux héritiers de sa femme , du jour du décès. On considérait cette moitié de meubles comme un immeuble (Basn., sur l'art. 390).

r,et article 390 a été ab(di par la loi du 17 ni-

7ft MEUBLES.

vôse , an II , ; de sorte que les maris , dont les contrats de mariage sont postérieurs , n'ont point eu la moitié des meubles échus à leurs femmes (Caen, rec. , 1825, 1 , p. 160; 1829, p. 399).

Mais l'article 392 , qui donnait à la femme , à titre de collaboration , une part dans les meubles de la succession de son mari , n'a pas été abrogé par cette loi ( Voir le mot conquèl).

Les meubles de la femme séparée de biens appartenaient à ses enfants. Il en était autrement des immeubles : ils étaient soumis au droit de viduité ( Basn. , sur l'art. 382 ; De l'état des pers. ,

La femme légataire universelle des biens de son mari , ne peut rien prétendre sur ces meubles, qu'après le remploi des rentes rachetées ou des propres aliénés ( Basn. , 2 , 149 , 213).

La femme , par la seule disposition de la Coutume, avait des droits sur les meubles de son mari ; elle puisait ces droits dans les art. 392 , 393 et 419.

La loi exigeait qu'elle survécût , pour pouvoir les exercer ; si elle mourait avant son mari , elle n'avait rien dans ses meubles.

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KUe aviiil le tiers des meubles, s'il y avait des enlauts vivants de son mari , en contribuant aux dettes , excepté aux frais funéraires, qui devaient être supportés par les héritiers. S'il n'y avait point d'enfants , elle avait la moitié des meubles , en contribuant aux dettes (De l'état des pers. , 2 , 9i). -

Si le mari n'avait que des tilles déjà mariées , el qu'il fût quitte de leur mariage , la femme avait moitié dans ses meubles , en contribuant , pour moitié , dans les dettes (Art 419). On considérait que le mari était quitte du mariai^e , quant il avait constitué une rente ( De l'état des pers. , 2 , 99 ).

On entendait par meubles , tous ettéls et droits mobiliers (Pesnelle).

La femme pouvait avoir tous les meubles : moitié comme héritière et l'autre moitié comme donataire : dans ce cas elle supportait toutes les dettes mobilières (De l'état des pers. , 2 , 98 ).

La femme leinportait la valeur de ses renies rachetées pendant le mariage , sans diminution de sa part dans les meubles et couquéts (^Basn. , 1 , 598 >

Si la femme se rendait héritière de son mari ,