NOCES, — NOVATION

lorsqu'elle roiivulait à de secondes noces , eu meubles ou immeubles , qu'une part d'enlanl le moins prenant.

C'est la part d'un des enfants màlcs qui existent au décès de la femme (Basn. , "2 , 143 , 2(54).

Sous- le nom d'enfants, on comprenait les fdles, quoiqu'elles ne fussent pas héritières , et on estimait la part de chacune d'elles , comme celle d'un frère (le même , au lieu cité).

Si la femme n'avait qu'un enfant, *elle ne pouvait néanmoins donner que le tiers de ses immeubles (Id., p. 265).

Si elle avait donné le tiers de ses immeubles à son premier mari , elle ne pouvait plus rien donner au second , excepté le tiers des conquêts qui lui seraient revenus (De l'état des pers. , 1 , 268 ; Basn., 2, 144).

La loi du 17 nivôse, an II, a modifié l'art.

jyo%ation

Lorsque la femme, à la place d'un capital dotal