RÉEL. — REMPLACEMENT

Le recours a lieu , pour les biens échus à la femme, en ligne collatérale, depuis le Code (Caen, rec, 18^5, 1, 95).

Le recours se prescrit par 10 ans , du jour de la séparation de biens (Caen, 1848, p. 311).

Réel.

En Normandie , toutes les coutumes , en ce qui concernait les biens qui étaient situés sous leur empire, étaient considérées comme réelles. Le parlement de Paris et celui de Normandie différaient d'opinion sur le statut réel , en ce qui regardait les droits des femmes , sur les biens situés dans les coutumes qui leurs étaient étrangères.

Reuiplacemeut.

La promesse de remplacer la dot n'équivalait pas à la consignation (Basn., 1, 597 ).

Quand le remplacement de la dot avait étc

H KM PLACEMENT. *3i

promis, pour le cas de rachat, il se faisait une consignation actuelle (Règlenîent de 1G6; Basn., 1, 003).

Il ne se faisait point de remplacement de coutume à coutume (Basn,, 2 158).

Excepté quand la coutume le prescrivait. Ejc. : en Normandie, la femme devait avoir le remploi de ses biens aliénés : ce droit lui permettait de prendre ce remploi partout (le même, 2, 466).

Le remplacement a lieu sur les biens du mari, acquis à titre de licitation (Caen, rec, 1825, 4, 332).

L'achat d'une rente bien assurée valait de remplacement (Robert , p. 451 ).

Les augmentations faites à un conquèt en bourgage, dont la femme prend moitié , entrent , dans le remplacement qui lui est dû, pour la moitié, dont elle prolite dans ces augmentations ( le même).

Il était de jurisprudence que le remplacement devait se faire en biens normands ; mais la convention nationale, par son décret du 20 vendémiaire, an II, décida qu'il pourrait se faire dans