Conf. F. Grivaz, Revue critique

COMCLUSION

mgmenirr à la foi:; rar(I*>iir do leiiiv ilésir? cl ? de leuis dtception;;? Ou bif^n fauilrail-il adl'Humanilé, subi^^sanl comme Tanlale la peine ï long mépris du droit, soit condamnée à eomai-divement les bienfaits <]e la justice, sans [Voir les alteindiv? N 'est-il pas plus raisonnaninaîlre que l'homme i>orte en lui-même le ^ son iMjrfeidionnemenl. et i[ue s'il peul exislei" les ol)sla(:le? insurmontables dans l'ordre pliy- ( saurait y en avoir daiLs l'ordi-e moral. Il ne ; de l'honune de vaincre îii matière. Mai.s il déd'êlre juste. Il n** |>eul pas ajouler une coudée mai,-i il |>eut ajouler l'acte de justice au dés'r l'exéculion à la promesse, ta sanction à l'arbi-

■[ vrai de rindivi<lu l'est aussi de la collecljvilé. i' n'est pas certaine de jamais réaliser le bon- I teri-e, mais elle peul. dès qu'elle le voudra, justice. O'est qu'entre le bonheur et la justice la différence qui sépare le possible du nécesa pas de droit au bonheur. Il y a un droit an droit ne peut èli'e éternellement méconnu.

est en vous », a dit un jour Tolstoï' à ses c<>n- . « La justice est en vouc> », asons-nous ajouiloir d'aboi-d. Jus(|u'à |>résent on ne l'a que Mil vouJue. L'appliquer ensuite. .liLs^pi'à pi-éa jamais appliquée.

çanl à ce point <Ie vue, il n'est pas exagéré de lumanité a toujours eu juste autant de paix mérité. On s'explique les doléances de ceux \\ »le maux qu'ils n'ont pu pi"évenir et qu'ils rovoqués ; de tous ceux qui sont affligés par

la peste ou par la famine, par le déchaînement des vagues ou des vents, ou par toute autre perturbatiooi cosmique contre laquelle les efforts des j)euples sont impuissants. Mais la guerre ! Comment s'étonnera it-on de ses ravages et de ses ruines, aloi*s qu'on a refusé de faire le simple geste qui aurait pu la conjurer ; aloi's surtout qu'on Ta sollicitée, qu'on Ta préparée, qu'on l'a déclarée, ou, ce qui revient au même, qu'on a rendu inévitable la déclaration de l'adversaire? La guerre n'est pas un mal naturel. C'est un mal artificiel. L'homme ne la doit qu'à luimême. Il n'en souffi-e que parce qu'il l'a voulue, parce qu'il la veut encore. Il n'en souffrira plus loi^squ'il ne la voudra plus. Un acte de commune volonté, et le règne du droit peut remplacer le règne delà force.

Nous sommes donc à l'aise pour répondre un dernier mot au reproche d'inefficacité et au reproche d'inopportunité.

Le premier de ces reproches ne saurait subsister après la longue énumération que nous avons faite des sanctions paciiîqpies de l'arbitrage international. Une seule de ces sanctions, si elle était intelligemment appliquée, dispenserait de toutes les autres. Nous voulons parler de l'exearcice du droit d'intervention. Conçu suivant les règles que nous avons précisées, désintéressé dans son principe, collectif dans son apjJication, ce mode de contrôle triompherait de touites les résistances à la justice inlemationale, aussi facilement que la surveillance discrète de l'admiinistration intérieure des pays libres triomphe des velléités de révolte ou de schisme.

Nous avons indiqué, à plusieurs reprises, comment celte sanction collective des puissances s'exercerait. Tant que les Etats n'auront aucun lien politique commun, ii's

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devront, pour opérer de concert, se consulter réciproquement, soit sous la forme habituelle de leurs correspondances diplomatiques, soit sous la forme exceptionnelle de conférences et de congrès. Dès l'instant que la consultation doit s'étendre à tous les Etats participant à la Convention de La Haye, elle donnera lieu, dans les premiers temps, à des lenteurs, à des hésitations, à des difficultés pratiques. Mais ces difficultés ne sont pas imsurmontobles. A l'heure où ils ne disposaient ni du télégraphe, ni de la locomotion, par vapeur, les Etats savaient bien se donner «rendez-vous pour des oomciles ou pour des congrès. Ces réunions m'ont sans doute jamais été périodiques ni fréquentes, mais qu'est-ce qui empêcherait qu'elles devinssent annuelles, mensuelles, ou même hebdomadaires, dès l'instant qu'on voudrait les tenir dans ime de ces grandes capitales où chacun des gouvernements intéressés est déjà représenté en permanence par un ambassadeur à qui il suffirait de télégraphier des instructions.

La mise en mouvement d'envoyés extraordinaires est un procédé bien compliqué auquel il est possible de renoncer en l'état actuel des moyens de communication. Fût-elle encore nécessaire, on pourrait y recourir plus rapidement aujourd'hui qu'à l'époque du Congrès de Vienne. On a su réunir des délégations officielles pour s'occuper de la législation des sucres, de la réglementation internationale des chemins de fer, de la constitution de l'Etat du Congo. Si considérable que fût l'iotérêt de ces réunions, est-il à comparer à celui que représenterait l'exécution d'un arbitrage relatif à la question d'Alsace- Lorraine ou à celle de la Mandchourie? On expédie des corps d'armée d'un bout à l'autre du Transibérien. On

fait évoluer l'escadre de la Baltique autour de trois co«nlinents pour la transporter en Exlrème-Orient. Hésiteraiton à mettre en mouvement un diplomate, dût-il faire trois foiis le tour du monde, poui* déposer dans Turne internationale le veto solennel qui doit sauver cent mille vies ?

Toute fonction, comme on le sait, tend d'ailleurs à se créer un organe. Le jour où la sauvegarde des arbitrages internationaux exigera des conférences diplomatiques continues, il est clair qu'on constituera une représentation permanente à cet effet. Et c'est sans doute ainsi que s'amorcera le problème de la fédération.

Le Congrès ctes puissances représente le pouvoir constituant. La Conférence interparlementaire, aujourd'hui officieuse, demain officielle, représentera le pouvoir législatif, et l'on sait combien les attributions du pouvoir constituant tendent à être dévolues au pouvoir législatif. Le pouvoir exécutif viendra ensuite.

Mais ici nous rencontrons le reproche d'inopportunité auquel il nous reste à répondre. Cette représentation permanente ne tendra-t-elle pas à étouffer la vie nationale sous l'étreinte quelquefois tyrannique du contrôle international ? Nous ne le croyons pas. A l'intérieur de chaque pays la liberté des citoyens est d'autant mieux assurée que l'exécution des jugements est plus certaine. Les parties condamnées ne s'inclinent parfois que contraintes et forcées ; mais elles savent que la justice qui les gêne garantit en même temps leur sécurité. Après avoir gémi de ses arrêts, elles sont les premières à solliciter sa protection lorsqu'elles se sentent lésées à leur tour. L'expérience des Etats sera pareille à celle des particuliers, et ils finiront par trouver bienfaisante une tutelle qui, tout en leur interdisant des actes arbitraires et en les courbant

sous le joug de la justice, les met à Tabri de Tinvasion, de la conquête et de la servitude. Ce n'est donc pas Tasservissement des libertés nationales (jue préparerait le régime des sanctions. Ce serait le secoui's mutuel contre la botte du vainqueur ; l'union multipliant les forces volontairement associées, et l'harmonie enfin établie entre la Patrie qui seule nous donne l'indépendance et l'Humanité qui seule nous la conserve.

Que si, malgré tout, ainsi que nous l'avons fait enti*evoir, le réseau des relations juri(li<pies et politiques se rt'sserrait do- manière à aboutir à la fédération, cette transformation aurait un caractère tellement spontané (|ue ceux qui la subiraient y vendaient la réalisation de leurs rêves et non la fin de lear aulonomie. Par définition la fédération a, comme le droit, un caractère rationnel et volontaire. Les grandes monarchies d'auti^fois ont pu s'imposer par la force, mais une fédération ne se réaliserait que par l'accord de ceux qui y auraient l'econnu un intérêt personnel aussi bien (pi'un intérêt commim. I /exemple des Etats-Unis et de la Suisse est là pour prouver que les unités politiques qui s'associent retrouvent au (-entuple dans la réalité tous les avantages in-dividuds auxquels elles ont renoncé dans la forme.

Qu'on ne parle donc ni d'opi)ression,ni d'inopportunité, et ([u'on ne i^eprrsente pas la fédération comme détniisant les traditions nationales les plus sacrées pour aboutir à la subordination finale des petits aux grands. L'égalité des Etats confédérés re^ste aussi constante que leur autonomie. Les peuples qui ont si souvent fait la guerre au prix de leur crédit et de leur liberté, désavoueraient leur propre histoire s'ils refusaient de consentir, en échange de la paix, les sacrifices auxquels ils se sont si

souveni prêtés, saiis cami>ensation aucune, à l'heure où ils subissaient io mirage des gloires militaires. Il vient d'ailleurs un moment où les lois de la nécessité priment toutes les théories. On ne vit pais impunément dans im isolement [)crpétiiel, et certains dangers communs révèlent tôt ou tard aux partisans del'émiclfement que l'union est la condition essentielle de leur existence.

L'uni vei-salisme du droit sera, de plus en plus, le trait dis-linctif de l'unité humaine. Autrefois l'on a pu songer à l'universalisme de la religion, mais le particularisme des confessions et des dogmes est venu individualiser l'essence du culte aussi bien que ses formes. On a ]ni songer aussi à l'universalisme de la philosophie, mais les théories, vi-aies ou fausses, de la sélc<!tion, de la lutte pour la \ie et de la divei-sification des espèces, en ont romj)u le charme. A l'heure où tous les lettrés ne parlaient qu'une seule langue, il y avait un certain imivei^alisme de la litléralurc. Mais chacun écrit aujourd'hui dans son propre idiome, et les lilUîratures sont devenues nationales. Il reste le droit, qui lui, et lui seul, a suivi ime évolution invei"se, allant de généralisation en généralisation, sans acception de personnes, de titres, ni de forces, jusqu'au jour où il sera définitivement reconau que tous les honnnes, ([uelle (pie soit leur race ou leur couleur, portent en eux la même vocation à la justice, et ont im droit égal à la liberté et au respect de tous.

Cette idée s'est trouvée très noblement exprimée dans le message communiqué, le 6 décembre 1904, par le Président Roosevelt, au ('ongrès des Etats-Unis : (( Une « nation n'a pas plus le droit d'être injuste envers une au »< tre, forte ou faible, qu'un individu n'a le droit d'être (( injuste envers um autre. »

Le message ajoutait cependant, quelques lignes plus loin : « Tant qu'on n'aura pas trouvé une méthode pour « soumettre à un contrôle international les nations qui c< font tort aux autres, il sera dangereux pour les nations <( les plus civilisées de désarmer. »

Ce langage est évidemment empreint de la plus grande sagesse. Mais que signifie-t-il, sinon que le droit, admirablement défini dans le premier paragraphe, restera purement théorique tant qu'on n'aura pas élaboré une méthode de contrôle international, c'est-à-dire un système de sanctions. De là l'urgence du travail auquel nous nous sommes consacré. Nous ne prétendons pas avoir complètement résolu le problème, mais nous croyons avoir ouvert la voie où se découvriront peu à peu d'autres solutions plus lumineuses et plus efficaces pour la sauvegarde du droit et pour le bonheur de l'Humanité.

On sait qu'il existe, dans les profondeurs du firmament, de lointaines étoiles dont la lumière, marchant à Tallure vertigineuse de 300.000 kilomètres par secon^de, court vers nous depuis le commencement du monde et ne nous est cependant pas encom panenue. Il y a également, dans le domaine si mal éclairé des abstractions politiques, une foule d'idées lumineuses dont l'éclat réjouira un jour nos descendants, qui nous plaindront de ne point les avoir discernées.

A la faveur de ces clartés futures, apparaîtront sans doute de nouvelles sanctions de la justice internationale. Nous ne pouvons ni les définir, ni mesurer l'intensité de leur rayonnement, mais, semblables aux asilronomes, nous pouvons conclure avec certitude à leur existence et

à leur nécessité.

Peut-cMre la mauvaise volonté des hommes viendra-

l-elle quelquefois en voiler le bienfaisant éclat. Hélas I C'est le propre de la terre de sMnterposer comme obstacle devant les astres, et de produire de temporaires éclipses de la lumière et du droit. Mais les lois de la gravitation n'en sont pas moins immuables, et, après le court instant d'une ombre passagère, reviendra l'heure favorable dé la complète lumière et de l'universelle justice. La paix régnera parle droit, et le droit par la sanction. C'est déjà le rêve des hommes. C'est aussi la volonté de Dieu!

APPENDICE