Missethàter» unferHg man, homo injxistus, argxvenig Man

2. À Bôrsch, le malfaiteur était gardé au truncris qui dicitur cipput par cuux qut tenenlur dare cemum super lapidem in cymeterio. Weisth., t. I, p. 603. Je ne crois pas qu'on puisse conclure do celte phrasq, comme le fait Zôpfl, p. 60, que le cep lui-même avait été établi au cimetière ; le» mots super lapidem se rattachent à ceux qui précédent : quitenentur dare censum; la pierre était une table sur laquelle on déposait les cens en deniers; il parait qu*à Bôrsch, il a*y avait qu'une certaine classe do paysans soumis à cette formalité.

3. Eichhofen, Eschau, Ingmarstieim, Rosheim, Gildwiller, Heitem.

4. La première nuit, c*est le forestier, faisant ici fonctions de maire, qui garde le détenu ; si celui-ci s'échappe, le forestier doit se mettre à sa place. Â Artolsheim, le sergent du village a la garde pendant la première nuit; la seconde, il se fait assister de trois colons; la troisième, de tous les colons; la quatrième, de tous les Banlûl, et ainsi jusqu'à ce que le malfaiteur soit livré au tribunal.

JURIDICTION SEIGNEURIAI.E. 103

seigneurs faisaient respecter leurs droits judiciaires : si un malfaiteur était pris sur le grand chemin et qu'on fût dans le doute sur la juridiction à laquelle il fallait le livrer, on mesurait avec une corde la distance aux deux cours les plus voisines et on le conduisait à la plus rapprochée. Comme une partie des amendes revenait au seigneur, il ne voulait pas perdre cette occasion de se procurer un bénéfice.

3. La sesdon. — A l'époque carolingienne, on ne jugeait les délits qu'une ou deux fois par an, quand le comte ou lemisstis faisant ses tournées, s'arrêtait dans une localité et y convoquait un plaid *. Cette coutume se maintint encore beaucoup plus tard, malgré les changements survenus dans les conditions sociales et politiques. Les placita generalia, dont il est fait mention vers 1187 comme ayant existé ab anttquo^, étaient les anciens plaids annuels, avec la dîflférence qu'au lieu d'un délégué du roi, c'était le seigneur territorial qui les réunissait et qui les présidait, soit lui-même, soit en la personne de son Schvltheiss et de son avoué. On y jugeait toutes les causes ressortissant à la juridiction seigneuriale, en même temps qu'on y faisait la déclaration des droits et des coutumes.

Quand la session se tenait au Dinghof, et que le seigneur ou son avoué y assistaient, on prenait des précautions pour garantir leur sécurité. Des colons armés gardaient la cour pendant la nuit, afin qu'en cas de danger le Vogt ou le seigneur pussent se mettre en défense ou se retirer c honorablement^ ». Pendant la session même, un valet ou un des paysans restait sur le toit pour donner l'éveil si l'on voyait venir des gens suspects*; à Rixheim, le bangard était chargé de ce soin; il

1. Mais à cAté de Vungehoienet Ding, auquel assistaient tous les hommes de la circoDscriplioo, il y avait le geboleneê Ding qui était convoqué toutes les fois quMI en était besoin et auquel assistaient les seuls échevins. — G. P.

8. Habsheim. Trouillat, t. I, p. i06. — En 1105, il est Tait mention du placitum générale de Schlestadt. Grandidier, Hist. d'Ali., t. II, p. ce.

8. Da$ er wol geslrit oder mit Bfiren gefiiehe. Reiningen. — Dm sy wol geflOchen môgeni. Detwlller. — Hohen-Rodera, Ober-Hagenihnl, NiedeF-Spechbach, Huningue.

4. Gildwiller, Brinighofen, Balschwiller. -^ A Odern, un valet est posté sur la mon-

s'asseyait sur le faîte avec une cruche de vin, un pain et un plat de légumes. Ces usages ne paraissent avoir été observés que lors des plaids généraux, qui avaient lieu à des époques fixes. De bonne heure, toutefois, on avait compris Timportance de juger certains délits sans attendre le retour des sessions annuelles; on avait adopté la coutume de permettre au Schultheiss de convoquer les échevins et d'appeler le Vogt chaque fois qu'il le jugerait nécessaire. Au xv* siècle, on rencontre même, dans la Haute- Alsace et dans le Hattgau, des sessions hebdomadaires, Wochengerichte. Pour les réunions, régulières ou extraordinaires, les échevins étaient prévenus par le sergent; l'heure même de l'ouverture du tribunal était annoncée par la cloche du village.

La présidence appartenait au Schnltheiss; en signe de son pouvoir judiciaire, il tenait un bâton, Stab. Le seigneur ou l'avoué, quand ils venaient, prenaient place à côté de lui. A Grendelbruch, il était prescrit à l'avoué de se laver d'abord les mains dans le ruisseau et d'entendre une messe. Personne de son escorte ne pouvait entrer avec lui dans le local des séances, à l'exception d'un valet et d'un écuyer portant son épée*. Les échevins s'asseyaient, comme assesseurs, des deux cotés du juge. Quand le seigneur ecclésiastique, qui ne devait pas juger, était présent lui-même, c'était le Vogt qui prenait la parole en son nom. Dans les villages du Hattgau, quand les échevins ne se mettaient pas d'accord sur l'avis à donner, ils pouvaient appeler à siéger avec eux le premier qu'on rencontrait sur la grande route, que ce fût un laïque ou un clerc, un roturier ou un noble. Pendant la session, nul ne parlait sans y être autorisé; l'opinion des échevins était exprimée par l'un d'entre eux*, le ScAwftAm^ prononçait la sentence. Ce dernier, quand tout était fini, servait au tribunal une collation*.

tagne dite Koatelberg, un autre sur le toit. Â Wissembourg et à Marmoutier, c^ëtaleut les teneurs de mansos serviles qui avaient à monter la garde.