ME TA
même but que nous avons commenté l’Ordonnance relative aux titres au porteur perdus ou volés. Notre seule préoccupation a été de ne laisser dans l’ombre rien qui se rapportät directement aux Sociétés à Monaco. Sans aucun élément juridique local, nous nous sommes référé sans cesse aux législation et jurisprudence Françaises qui ont la plupart du temps inspiré notre législateur et nos Tribunaux. Lorsque l’occasion s’en est présentée nous avons puisé également dans le droit comparé des facteurs de réforme. L’exposé du système fiscal applicable aux Sociétés nous a paru le complément indispensable à notre étude s'agissant d'un pays bien connu pour son libéralisme en matière de taxes.
Le plan de la partie juridique n’est pas original. C’est celui adopté généralement en matière de Société. On nous excusera néanmoins de ne pas avoir pensé que nous pourrions, dans une matière aussi classique, faire mieux que les éminents auteurs qui ont traité le même sujet, en droit Français notamment. C’est ainsi que nous étudierons successivement les règles applicables à toutes les Sociétés, puis les Sociétés de personnes, les Sociétés par actions et enfin les associations en participation, que la période d’affaires actuelle a rendu plus nombreuses. Nous avons examiné dans la partie fiscale successivement les Sociétés ordinaires, puis les Holding. Cette division adoptée par la loi, nous était imposée par une logique rigoureuse. La distinction entre les Sociétés Monégasques ordinaires et les Sociétés étrangères découlait de même du mode de taxation adopté pour chacune de ces catégories. Enfin nous avons complété dans un but de systématisation notre exposé par un tableau des droits et taxes frappant les Sociétés dans la Principauté de Monaco. Nous avons cherché à être aussi pratique et complet que possible. Néanmoins nous n'avons pu entrer dans toutes les longues discussions instaurées, en droit Français, sur des questions de principe. Nous ne l'avons fait que lorsque leur répercussion sur le droit Monégasque, le seul que nous ayons envisagé ici, était sensible. C’est dans cet esprit, qui a présidé à son élaboraticn, que nous espérons voir juger cette étude.