CHAPITRE PREMIER

Historique des sociétés de secours mutuels

SI

Origines.

Les sociétés de secours mutuels peuvent se rattacher dans le passéà certaines communautés grecques appelées sunédries ou hétairies. Un passage de Théophraste nous indique que les membres de ces associations se garantlissaient des secours réciproques et versaient à la société une cotisation mensuelle. À Athènes, dit l'abbé Barthélemy dans son Voyage du jeune Anacharsis (chap. xx), on trouvait plusieurs sociétés de ce genre dont les membres avaient le devoir de s’assister dans toutes les difficullés de la vie. La société consentait des prêts d'honneur à sesmembres qui devaientrembourser la somme prêtée lorsqu'ils élaient revenus à meilleure

fortune.

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L'initiative de ces établissements appartint toujours aux particuliers et l'autorité publique n'eut jamais à intervenir sinon pour empêcher les sociétés de se donner des règlements contraires à l’ordre public.

Chez les Romains, les sociétés de ce genre ont été nombreuses. La formation en était spontanée et libre; mais pour que leur existence füt légale, un sénalus-consulle ou un rescrit du prince fut toujours nécessaire (1}. Audire de Plutarque(2), Numa distribua tout le peuple de Rome en corporations suivantles divers métiers des citoyens. Cette organisalion avait pour résultat une garantie réciproque. Toutes les professions furent incorporées; elles formaient des sodalilales et les membres étaient appelés sodales. L'autorité publique eut loujours la haute main sur ces corporations. Elle craignait, en effet, l'influence politique qu’elles pouvaient avoir et des empereurs comme Jules César, Auguste, Néron les supprimèrent ou les modifièrent (3).

Les ouvriers incorporés étaient assurés de ne jamais manquer de salaire, de subsister et de s'entretenir, en cas de maladie ou d'accident, sur les fonds de la corporation. Ces associations recevaient

(1) L. 1. D. Quod cujus univers... ; — L.5.$12. D. De jure imm.….. ; — L. 3.8 1. D. De colleg. et corp...

(2) Vie de Numa, ch, xvn.

(3) Ernest Renan, Aistoire des Origines du christianisme. Les Apôtres, chap. xvi, ën fine.

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des secours de l'État. Elles avaient une dotation. Elles étaient aussi l’objet de libéralités de la part des particuliers; elles héritaient de leurs membres morts intestats.

L'ouvrier, en échange desservicesà luirendus par la corporation, élait astreint à certaines obligations. En particulier, dans les derniers temps del'Empire, la corporation devint obligatoire, perpétuelle et héréditaire ,ensorte que l’ouvrier et sesdescendants furent liés à perpétuité à la même profession.

Avec Constantin ces institutions perdirent toute liberté. Elles dépendirent complètement de l’autorité publique, mais les garanties accordées à ceux qui en faisaient partie furent encore augmentées. Elles disparurent avec l'Empire pour reparaître sous d’autres formes. |

C’est ainsi que la Ghilde Germanique doit être considérée comme un précédent incontestable et des plus intéressants de nos sociétés de secours mutuels. Elle a sa source dans les pays scandinaves. c’est une véritable sociélé desecours mutuelsn’obéissant qu’à ses propres statuts, nommantelle-même ses chefs et levant sur chacun de ses membres une cotisation périodique. Elle avaitson origine dans un banquet à frais communs, où les convives prêtaient serment de se secourir entre eux. Ce serment était accompagné de libalions nombreuses. Celle « promesse de secours et d'appui comprenait tous les

périls, tous les grands accidents dela vie. Il y avait assurance mutuelle contre les voies de fait et Les injures, contre l'incendie et les naufrages et aussi contre les poursuites légales encourues pour des crimes ou des délits, même avérés. C’élait une sorte de communion païenne qui entreltenail par de grossiers symboles et par la foi du serment des liens de charité réciproque entre les associés » (4).

La Ghilde, plus tard, devient chrétienne ; elle abandonne ses premiers patrons, les dieux et les héros scandinaves, et se met sous le patronage des saints. « La Ghilde chrétienne semontre en vigueur chez les Anglo-Saxons, et on la voit paraître en Danemark, en Norvège et en Suède à l'extinction du paganisme (2)» .

Une Ghilde fameuse est celle du roi Éric le Bon, mort en 1103 et honoré comme saint. Ses statuts peuvent être considérés comme le type de toutes les autres, Ils portent que si un convive, c’est-à-dire un membre de la Ghilde, tue un nonconvive, un étranger àla Ghilde, les membres de cette dernière devront le souslraire à la vengeance des parents du mort. De même si un convive est {ué par un élranger, les membres de la Ghilde devront le venger. Les affiliés devront assister celui d’entre eux qui

(1) Augustin Tuienny, Considérations sur l'histoire de France, cho:

(2) Aug. Tmennv, ibid.

de

aura une affaire périlleuse, par exemple une comparution en justice, un voyage ; ils devront protéger celui d’entre eux qui, s’élant vengé d’une injure, est exposé à sontour à des représailles ; celui qui aura élé privé de ses biens par suite d’une confiscation de la part d’un prince ou du roi lui-même recevra de chacun des affiliés, auquel il, le demandera, le secours de cinq deniers; s'il est privé de sa Liberté, il recevra un secours de trois deniers ; s’il a souffert d’un naufrage, et n’a rien pu sauver de ses biens, chacun de ses frères lui donnera trois deniers ; en cas d'incendie, il recevra trois deniers ; s’il tombe malade, il sera visité par ses frères qui le veilleront ; s’il meurt, tous l’accompagneront, assisteront à la messe en chantant et feront l’offrande d’un denier pour son âme,

L'État de la civilisation à l’époque où fonclionnait cette institution explique certaines dispositions de ses slatuls qui en sont comme un reflet et que notre présent élat social fait paraître quelque peu étranges, mais qui n'en sont pas moins une applicalion de l’idée de mutualité.

En France,la Ghildes’était développée surtout dans les provinces du Nord, où les mœurs germaniques avaient laissé la plus forte empreinte, mais elle dut s’assouplir et subir des transformations assez nombreuses. Elle avait été l’objet de certaines prohibitions de la part de l'autorité qui redoutait l'esprit

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d'association. C’est ainsi qu'un capitulaire de l'an 119, sous Charlemagne, avait interdit de se conjurer en vue de former une Ghilde, dans quelque but que ce fût. Cependant deux choses subsistèrent : la protection mutuelle et une police domestique exercée par les associés entre eux.

En dehors des Ghildes formées dans un but indéfini de secours réciproques, il en exista d’autres, organisées en vue d'un objet absolument déterminé. Ainsi, du dixième au onzième siècle, les paysans de Normandie s’étaientassociés pour résister aux rapines et aux extorsions que leur faisaient subir les seigneurs. C’est la Ghilde qui est l’origine de la commune jurée, organisation qui poursuivait un but politique, l’affranchissement de tous ceux qui étaient opprimés par les seigneurs et les institutions {yranniques de l’époque.

On ne saurait passer sous silence, dans une étude historique de la mutualité, les communautés héréditaires de serfs où « ménages des champs », dont parle Coquille dans ses Questions sur les coutumes, où l'idée de mutualité se retrouve. Les serfs qui les composent « font un seul corps, dit cet auteur, par fraternité, amitié, liaison économique ».

Une analogie frappante existe encore entre nos sociélés de secours mutuels et les corporalions ou confréries des métiers, abstraction faite du caractère qu'elles avaient, d'instruments de monopole. Les sla-