TRANSFORMATION DES COMMUNAUX
Chap. II. La forêt.
SeCT. I. Li FORÊT JUSQD'inX DÉFRICHEMENTS 69
32. La forél fondement de la commune. — 33. Protectorat des avoués. — 3i. Forets communes cl foréls particulières. — 33. — Elles ont une même origine. — 30. Division et partage des barbares. — 37. Forél particulière grevée des droits d'usage. — 38. Loi des Visigolhs sur les défrichements. — 39. La propriété privée lègle la joui^sance des forêts communes. — 40. Quiioiuiuc vend une terre, vend une part de la foret commune et du pâturage. — 41. Les foréls appartiennent à la communauté des manses. — 42. Le chef-manse commando à des manses inférieurs. — 43. Les communaux rcgalisés. Pourquoi ? — 44. Appropriation, inféodalion des droits régaliens. — 4o. Transformation des communaux forestiers en Allemagne. — 46. Dotation de l'église d'Osnabrûck. — 47, Charte d'Othon II, de 977. — 48. Bourg de \Volen,en Suisse. — 49. Charte de Wissembourg de 1273. — 30. Les défrichements furent la cause de l'appropriation des foréls.
Sect. II. Usages forestiers après le xii« siècle.
§. 1. Affouages des forêts communes 93
51. Distribution déboisa bâtir. — 32. Affouage des basses futaies. — 33. Bois de bannéc à Pernes.
§. 2. Forêts seigneuriales — Usages restreints 96
54. Valeur plus grande après les défrichements. — 5S. Police des coupes. — 36. Délits dans les coupes. — 57. Taillis en défense. — 58. Bestiaux. Amendes différentes selon la saison. — 59. Herbe et bois sec à la main. — 60. Bois pour les charrues. — 61. Peine plus forte pour arracher que pour couper du bois, — 62. Gros bois, — 63. Abattage et enlèvement furlif. — 64. Usages privilégiés. — 65. Usages religieux. §. 3. Garennes 106
66. Garennes emportent interdiction des usages. — 67. — Nombre des garennes dans le bailliage d'Amiens.
— 68. Leur étendue, leur importance. — 69. Garenue d'Hesdin. — 70. Impôt du louvage, — 71. Pièges. — 72. Renonciation au droit de garenne. — 73. Abus des garennes ouvertes. — 74. Elles sont la cause de la restriction des droits d'usage dans les forêts.
Sect. III. Des défrichements 115
75. Conséquences des défrichements forestiers. — 76. Concession de défricher soumise ù une indemnité. — 77.
— Stipulation d'une indemnité en cas de défrichement. 78 Concession avec et sans réserve du terrage.
§. 1. De la vaine pâture 122
79, Indemnité du défrichement aux communes. Vaine pâture. — 80, Le terrage est l'indemnité du seigneur. — 81. La responsabilité du seigneur.
§. 2. Règlement de la vaine pâture 127
82. Réglée comme le pâturage de la marche. — 83. Responsabilité du berger. — 84. Interdiction des bêtes prises à louage, — 85. Répartition des nuits de parc. — 86. Difficultés des cantonnements.
§. 3, Droits d'herhage et de moutonnage 132
87, Ces droits remplacent la dime des porcs. — 88.
Quotité du droit d'herbage. — 89. Taille annuelle au lieu du droit d'herbage.
§. 4. Du chaumage 137
