Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communes
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 15 h 30 (62 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Malgré les promesses de son titre, cet ouvrage n'est rien moins qu'un traité de législation. C'est, avant tout, un travail historique, comparatif, destiné à faire ressortir l'importance des Coutumes locales du bailliage d'Amiens, une suite nécessaire des études auxquelles s'est livré l'éditeur pour expliquer et interpréter les textes de ce précieux recueil. Ses impressions personnelles l'ont conduit à avoir, sur l'or…
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Chapitres
- AVANT-PROPOS15 min
- INTRODUCTION15 min
- Acte de notoriété donné en conséquence30 min
- ARGUMENT15 min
- CHAPITRE L ORIGINE DES BIENS COMMUNAUX15 min
- Les propriétaires de la marcbe, nachbarn,mànner15 min
- Le seigneur que le weisthum de Babenhaus, dé- Le chef15 min
- L'ausmarker était passible de l'amende, lorsque Amendes15 min
- LA FORÊT15 min
- Même dans les Gaules où la conquête a favorisé Forêts15 min
- Les communaux, sous la domination romaine» Les commu15 min
- L'église dt)snabrùck , la première qui ait été15 min
- i ^ . i> • d'Othoa II15 min
- Lorsque le sol de la Gaule était encore couvert Herbe15 min
- Ne peut-on pas aussi considérer, comme une tra- Usages15 min
- Noiis trouvons, dans le recueil des Ordonnances des Abus15 min
- La propriété du sol agraire, sous le régime Le terrage15 min
- Le chaumage a la même origine que la vaine J"'^^™°i15 min
- partie, et les resons que les parties vonrent dire et proposer et tout15 min
- PATURAGES COMMUNAUX15 min
- Il faut admettre que les prés à foins , dans sont un dé15 min
- IBO15 min
- Les communes riches en communaux ont des Cantonne15 min
- Enfin, un grand nombt*e de coutumes défendent Exclus15 min
- COURS D'E.VU15 min
- Les cours d'eau avaient une triple utilité, car Moulins15 min
- CHEMINS15 min
- Le droit de travers comportait néanmoins de Franchises45 min
- LA CHASSE ET LA PÊCHE15 min
- Même à l'époque où les seigneurs avaient déjà Cachasse15 min
- Les weisth limer allemands, surtout ceux des Animaux15 min
- DU RÉGIME MUNICIPAL GAULOIS15 min
- Lorsque César vint dans les Gaules, toutes les ^ ,Etat15 min
- CHAPITRE VIII30 min
- Tous les habitants du territoire d'une commune Paiement15 min
- CHAPITRE IX1 h 15
- IG15 min
- Combien de propriétés, de domaines seigneu- Le droit15 min
- La iuridiction prévôlale d'Adendorf, s'étendait Etendue30 min
- LIVRE IV15 min
- DE LA TENURE EN ÉCHEVINAGE15 min
- A l'époque de la rédaction des coutumes, les Restes30 min
- En comparant les deux constitutions données à Comment15 min
- La main-ferme se distingue de l'alleu, par le Ce qui45 min
- Le bourgage collier se composait de deux élé- Bourgage15 min
- Ainsi, dans les bouroeoisies par privilège, le Le fonds15 min
- L'article 30 de la coutume de l'échevinage de Serment15 min
- Celte tolérance ne devait pas favoriser le dé15 min
- DU SERVICE DE L'ÉCHEVINAGE15 min
- Les échevins sont les auxiliaires de la justice Comme15 min
- Us sont en outre les conseillers du seigneur et Comme30 min
- Celte manière de procéder par voie d'enquête, Origine15 min
- RESSOURCES DES COMMUNES15 min
- Les profits de la seigneurie vicomlière consli- Profits15 min
- Les villes fermées dont les dépenses annuelles Maitôtes15 min
- De même que les communes devaient compter Les aides30 min
- POLICE RURALE15 min
- Le ban de mars et le ban d'août sont le double Du ban15 min
- Primes: Ban de mar30 min
- SOI15 min
- Les possesseurs des terros tenues à charge de Seigneur15 min
- A . . -Il 1 ^^^ séances15 min
- On procédait dans la vérité particulière à peu Amendes15 min
- Les échcvins qui font gratuitement le service du15 min
- Plusieurs des coutumes locales du Nord de la Confusion15 min
- En France la diète commandée avait lieu pour Objet15 min
- Il est assez difficile, nous le reconnaissons, de Objet15 min
- Ces faits bien constatés prouvent, mieux que Réflexion15 min
- Comment ces formules bizarres et parfois d'une Raisou15 min
- Le dernier renferme plusieurs dispositions sin- Usages15 min
- LE GODE RURAL15 min
- Ce fonds commun qui n'existe pas il s'agit de le Fonds15 min
- Toute ijeine mérite salaire. La commune doit , Services15 min
- La iouissance des fruits dans le périmètre du objets15 min
- Tout ce qui touche au régime des eaux peut Jouissance30 min
- La terre n'appartient à personne à titre privatif15 min
- TRANSFORMATION DES COMMUNAUX15 min
- Deux espèces, les Prala et les Compascua15 min
- LIVRE III15 min
- Moyen de les distinguer15 min
- Lehenhùfe. — 257. Bona curtiaria. — 258. keurgot15 min
- Au sens propre et au sens figuré15 min
- Programme des devoirs des échevins15 min
- LIVRE V15 min
- LIVRE VI15 min
- CONCLUSION15 min
- TRANSFORMATION DES COMMUNAUX15 min
- LIVRE IV15 min
- CONCLUSION15 min
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