Deux espèces, les Prala et les Compascua
§. 1. Les Prala 145
97. Sont un démembrement de la propriété communale. — 98. Les prata du Polyptyque d'Irminon. — 99. Distraits pour former des parts ménagères. — 100. En défense pour la première herbe. — 101. Usages locaux.
§. 2. Les Compascua 149
102. Le compascuum, est le terrain vain et vague. — 103. L'usage appartient à tous les possesseurs domiciliés. — 104. La clôture est obligatoire pour les riverains.
— 103. Visites des haies et clôtures sur le flégard. — 106. La clôture doit élrc suffisante. — 107. Plantations sur le communal. — lOS. Election du pâtre commun. — 109. Chiffre maximum des moulons que chacun peut envoyer au marais commun. — 110. Cantonnements spéciaux pour les diverses espèces de bestiaux. — 111. Principe du droit proportionnel de jouissance. — 112. Bestiaux exclus à cause de leur origine. — 113. A cause de leur espèce. — 114. Exclus comme dangereux. — 115. Droit de réglementer le pâturage. — 116. Marais défensables et non défeiisables. - 117. Question de propriété des marais communaux. — 118. La maxime : nulle terre sans seigneur.
Chap. IV. Cours d'eau , ... 172
119. Les cours d'eau ne sont pas susceptibles d'appropriation privative. — 120. Les seigneurs les possédaient comme représentant les communes. — 121. Libre usage de l'eau. — 122. Les eaux sont un des attributs de la seigneurie vicomtière. — 123. La pêche tolérée avec ou sans le congé du seigneur. — 12i. Moulins et usines. — 125. Lrrigations. — 126. Curage des cours d'eau. — 127. Digues et renclôtures.
Chap. V. Chemins 187
128. Le seigneur n'est pas plus propriétaire des chemins que des cours d'eau.
§. 1. Chemins châtelains o\i grands chemins 188
129. Droit de garde des chemins. Travers. — 130. Franchises et exemptions. — 131. Le droit de travers est dû au seigneur gardien de la sécurité des voyageurs.
— 132. Entretien des chemins sous la garde du seigneur. — 133. Voitures versées.
§. 2. Chemins seigneuriaux ou vicinaux 197
134. Rues et places. — 133. Constructions en dehors de l'alignement. — 136. La police desflégards moins sévère en Artois qu'en Picardie.
§. 3. Chemins ruraux et sentiers 201
137. Chemins non soumis à la servitude de flcgard.— 138. Abornement des chemins ruraux. — 139. Sentiers.
— 140.- Constatation de la largeur des chemins ruraux.
— 141. Elals de classement. — 142. But de ces états.
Chap. VI. La pêche et la chasse 211
143. Question,— 144. Lâchasse et la pêche ont appartenu aux communes. — 143. Défense de vendre le poisson et le gibier hors de la marche. — 146. La pêche et la chassse tolérées par les seigneurs. — 147. Mesures prises dans l'intérêt de la reproduction. — 148. Id. dans
l'intérêt de la conservation des garennes. — 149. Comparaison des coulumes sur les garennes. — loO. Droit de suite du gibier. — 151. Dcslruclion des animaux nuisibles ou dangereux. — 152. Chasse au loup, à Tours et au sanglier. — 153. Lièvre pris par un chien. — 154. L'interdiction de vendre plus efficace que les lois répressives. — 155. Les lois révolutionnaires et le code Napoléon. — 156. La loi de 1844.
