‹ Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communesChapitre 80 sur 89 · Moyen de les distinguer · texte numérisé non relu

Moyen de les distinguer

§. 1. Démonslralion par le droit civil 339

233. L'hérédité. —23i. Cité d'Arras. —235. Pays de Lallœu. — 236. Carvin et Epinoy. — 237. Principe de l'entravestissement. — 238. Origine de celte coutume.

§. 2. Démonstration par le droit politique 347

239. Le manoir d'échevinage c'est le wehrgut de la marche. — 240. Restes de l'ancien scabinat. — 241. Dans la cité d'Arras. — 242. A Epinoy. — 243. Conjectures. — 244. Pays de l'Angle — 245. Confusion des alleux et des colteries.

Sect. II. Des biens d'échevinage de main-ferme . . . . 3G1 246. — La main-ferme c'est le précaire. — 247. La main-ferme a été l)ien d'église. — 248. Bail à main-ferme de l'an 1020. — 249. Suite.

§. 1. Dans le nord de la France 366

230. Charte de 1220. —251. Comment l'alleu est devenu la main-ferme. — 252. Ce qui dislingue l'alleu de la main-ferme, — 253. Cas ou la main-ferme peut être saisie. — 2.")4. Aveu septennal de la main-ferme eu Lorraine. — 235. Hérédité des main-fermes.

§. 2. En Allemagne et dans le Palatinat 373

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