LIVRE III

LES COMMUNES

Chap. VII. Régime municipal gaulois 229

157. Deux ordres dans l'Etat. — 158. Les Druides. — 159. Les equiles. — IGO. Etal de la Gaule. — 161. Cité des Eduens. — 162. Les romains ont maintenu le principe de l'élection des magistrats. — 163. Le municipe procède de la commune, mais n'est pas la commune. — IGi. Dans les campagnes, pas trace du municipe. — 165. Première mention du protectorat germain.

Chap. VIII. Les communes 239

166. Principe de la commune. — 167. Système de M. Armand Rivière. — 168. Ce que c'est Varea et le tora'pi. — 169. La possession supcrûciaire de l'amer pu6licus. — 170. La nature de l'area est relative à la qualité du possesseur. — 171. Les paysans suisses sont propriétaires de la superûcie de l'area. — 172. L'arco iomûs c'est l'enclos de la maison. — 173. Le wehrgut et le bourgagc sont le cautionnement individuel des membres de la marche et de la commune. — 174. Leurs devoirs réciproques. — 175. Leurs devoirs envers la communauté. Son de la cloche. — 176. Payement des tailles et

subsides. — 177. Obligalion de résider. — 178. Interdiction de vendre le wehrgut, ou le bourgage à un étranger. — 179. Droit de mutation pour vente. — 180. Etat des personnes dans les communes et les seigneuries. — 181. La servitude existe dans les unes et dans autres. — 182. Cause de l'accroissement des serfs affranchis. — 183. Conséquence de ce qui précède.

Chap. IX. Des o£Gces curiaux.

§. 1. L'advocalus ou l'avoué 264

184. Vadvocalus est un chef militaire et justicier éligible. — 185. De l'hérédité de cet office procède le pouvoir seigneurial. — 186. Les avoués sont les principes des germains. — 187. Les defensores civiialum des romains. — 188. Les graphiones de la Loi saliqne. — 189. Les avoués des églises. — 190. Les avoués ont le tiers des droits régaliens. — 191. Conséquences de l'hérédité de cet office: — 192. Cession des droits régaliens aux églises de la Saxe. — 193. Le droit du tiers jusqu'à la fin du XII* siècle. — 19i. Le droit du tiers dans les grandes villes municipales. — 195. Cologne et les communes de son rayon — Deuz — Lechenich. — 196. Amiens et les communes de son rayon — Molliens- Vidame — Gamachcs — Flixecourt. — 197. Cas où le droit d'avouerie est de moitié. — 198. De moitié dans la Hesse et dans la Thuringe. — 199. Rapports des avoués avec les églises. — 200. Eglise de Siiasbourg. — 201. Eglise de Prûm. — 202. De Trêves. —203. de Zurich.— 204. De Bâle. — 205. Droit du tiers des vicomtes. — 206. Pourquoi le droit de mutation est du 1/3 ou de 1/2 du prix de vente. — 207. Origine du droit d'avouerie. — 208. Le droit du tiers dans les marches. — 209. Comséquences. —210. Le triage. — 211. Le triage est le renversement du principe. — 212. Les communaux, les communes, les seigneurs sont trois parties d'une même chose. — 213. La forme change, le principe reste.

§. 2. Le scullelus ou frévàt 315

Î14. Altribulions du prévôt. — 215. Ses devoirs, ses privilèges. — 216. Cas où ccl office est héréditaire. — 217. Eiendue de la juridiction prcvôlale. — 218. Les prévôts sont les successeurs des vicomtes.

§. 3. Le maire ou le vUlicus 322

219. — Ses allributions. — 220. Deux sortes de mairies. — 221. Mairies inféodées. La sompneia. — 222. Deux maïeurs exerçant en même temps. — 223. La mairie hcritable n'est point la mairie héréditaire. — 224. Mairie élective. — 22;"). Exemi)lions et privilèges. — 226. Droits utiles du maïcur. — 227. Obligations du maire électif et du maire héréditaire. — 228. Rapports du maire avec les tenanciers.