‹ Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communesChapitre 88 sur 89 · LIVRE IV · texte numérisé non relu

LIVRE IV

DU SGABINAT.

Chap. X. Des biens d'échevinage p. 335.

Sect. \. Des biens d'échevinage allodiaux. §. 1. Démonstration far le droit civil. §. 2. Démonstration par le droit politique.

Sect. II. Des biens d'échevinage de main-ferme.

§. 1. Dans le nord de la France.

§. 2. En Allemagne.

§. 3. En Alsace et en Suisse.

Sect. III. De la tendre en bodrgage.

§. 1. Considérations préliminaires.

§. 2. Nature du bourgage.

§. 3. Conditions de la tenure en bourgage.

Chap. XI. Service de l'écheTinage .... p. -417.

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