‹ Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communesChapitre 87 sur 89 · TRANSFORMATION DES COMMUNAUX · texte numérisé non relu

TRANSFORMATION DES COMMUNAUX

Chap. II. La forêt p. 69.

Sect. L Lk forêt jusqu'aux défrichements.

Sect. II. Des défrichements et de leurs conséquences.

§. 1. Delà vaine pâture.

§. 2. Règlement de la vaine pâture.

§. 3. Du chaumage.

§. 4. De l'interdiction de clore.

Sect. III. Usages forestiers, après les défrichements.

§. 1. Affouages des forêts communes.

§. 2. Usages restreints dans les forêts seigneuriales.

Sect. IV. Garennes.

Chap. III. Pâturages communs p. 145.

§. 1. Les praïa.

§. 2. Les compascua.

Chap. rV. Cours d'eau p. 172.

Chap. V. Chemins p. 187.

§. 1. Chemins châtelains ou grands chemins. §. 2. Chemins seigneuriaux ou vicinaux.

§. 3. Chemins ruraux et sentiers.

Chap. VI. La chasse et la pèche p. 211.

Page 1