I. — La manière du speakership, lorsque l'institution

fut créée, apparaît assez confuse, comme il advient tou-

jours dans une période d'organisation. Les Communes désignaient le Speaker pour porter au souverain le résultat de leurs délibérations, et leur choix, libre à l’origine, se fixait de préférence sur un homme assez indépendant pour défendre courageusement leurs prérogatives auprès du roi. La mission du Speaker en résultait souvent fort délicate et il arriva que certains Speakers payèrent assez chèrement la liberté de leur langage ; Pierre de la Mare, notamment, fut emprisonné au château de Nottingham pour avoir adressé au nom des Communes des remontrances au roi sur l'influence exercée par sa favorite Alice Peers (‘).

En tout cas, pris entre la Couronne et le Parlement, puisque leur fonction essentielle était de négocier avec celle-là, pour celui-ci, les Speakers flottèrent d’un maître à l’autre, suivant leur tempérament particulier, suivant leur courage personnel.et surtout suivant la puissance comparative de la Chambre des Communes et de la royauté, jusqu’au jour où la Couronne s’avisa de comprendre l’importance que pourrait avoir pour elle un Speaker à sa dévotion. Or cette importance lui apparut d’autant mieux que les attributions et le rôle du Parlement s’étendaient de plus en plus. La Chambre des Communes ne se contentait pas seulement de discuter les subsides demandés par le roi pour les besoins de l’État ou pour ses besoins

(4) Manning. The lives of (he Speakers, London, 1850, p. 3. Lummis, Speakers chatr, London, 1900, p. 14. Macaulay. Histoire de l'Angleterre depuis l'avènement de Jacques II. Traduction du vicomie de Peyronnet, 2cédite, &. Il, p. 481 et suiv.

personnels, elle aspirait à d’autres attributions législatives et voulait réduire les pouvoirs de la royauté à un simple droit de sanction (‘). Cette ambition devait fatalement se heurter à une opposition très forte du roi ainsi menacé; elle provoqua des luttes qui agitèrent tout le pays eteurent leur répercussion au sein du Parlement. Le roi et les Communes combattirent âprement, l’un pour conserver intactes ses prérogatives, les autres pour conquérir une part de plus en plus grande dans la direction des affaires. C’est, en effet, l’époque où l’on voitles rois recourir à la fraude pour obtenir des élections favorables, ne pas hésiter à intimider les électeurs et à remanier au besoin le corps électoral, et c’est aussi celle où le Parlement refuse à la royauté les subsides qu’elle demande, et, de plus en plus hardi, tente même de lui imposer sa conduite politique.

Cependant, au moment où les passions étaient si vives, où la lutte pour la possession du pouvoir était si violente, il était impossible que chaque parti ne cherchât pas à attirer à lui un personnage aussi important que le Speaker, et il était difficile que celui-ci pût résister aux sollicitations de ces forces contradictoires, et rester neutre au milieu de la lutte. Cette attitude lui était d’autant mieux interdite qu’à l’époque le Speaker jouissait d’attributions qui devaient en faire un personnage politique. En effet, le président de la Chambre des Communes était alors chargé de rédiger les adresses en réponse aux discours du Trône et certaines pétitions d’où résultait pour le roi la

(1) Slubbs, op. cit., n° 293, édit. fr. Petit-Dutaillis.

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nécessité de suivre une politique déterminée ou d’approuver une loi ; il devait prendre la parole dans les discussions entre le roi et la Chambre des Communes ; parmi les diverses mesures soumises en même temps à l’assembiée, il avait le droit de choisir, pour la mettre à l’ordre du jour, celle qui lui convenait (‘); avant de soumettre un bill important à la Chambre, il pouvait demander du temps pour l’examiner lui-même ; enfin, en résumant la discussion, il pouvait prendre parti sur la question et exposer les avantages ou les dangers d’un vote.

Aussi bien, de bonne heure, la nomination du Speaker faite par l’assemblée dut être soumise à l’approbation royale (*), et les rois Tudors se servirent de leur droit d'approuver la nomination du Speaker pour l’amener à leur discrétion. Même, pour éviter à la Chambre des Communes le désagrément et l’humiliation d’un refus, ils prirent la précaution de désigner eux-mêmes etd’avance à l’assemblée le président qui aurait leur agrément. De la sorte l'élection du Speaker était une de ces questions dont on discutait en conseil de cabinet, et, à cet égard, Macaulay, sous forme d’anecdote, rapporte qu’en 1685 le garde des sceaux Guildford recommanda Sir Thomas More qui, comme lui, était du parti des « balanceurs », tandis que Jeffreys fit valoir la candidature de Sir John

Trevor qui, dans sa jeunesse, « ayant été un petit procu-

(1) Cushing, Elements of the law and practice of legislative assemblees in the United States of America, n° 2003.

(2) V. Glasson, Histoire du droit et des inslilutions de l'Angleterre, t. LV, p. 106; de Franqueville. Le gouvernement et le parlement brilan-

niques, t. III, p. 9. ,

res

reur et un grand joueur pourrait mettre en action dans la politique les principes et les sentiments de sa double vocation, et, s'inspirant de son ancien patron, le chief-justice, saurait à l’occasion imiter avec succès sa parole violente (‘) ». Le protégé de Jeffreys l’emporta et, proposé par Middleton, fut élu sans opposition à l'assemblée.

En général, d’ailleurs, la Chambre des Communes tenait compte du désir ainsi manifesté parle souverain et désignait celui qu’elle savait le candidat du gouvernement. Elle n’ignorait point au demeurant qu'une opposition de sa part sur ce terrain auraitété vaine et n’aurait pas man- .qué d’ouvrir un conflit dont elle ne fût pas sortie victorieuse. Elle en fit l'expérience dans une occasion restée célèbre. C'était en 1679 sous Les Stuarts, après la première révolution : la Chambre des Communes avait réélu comme Speaker Edward Seymour que sa liberté d’allures avait rendu suspect auroiCharles IT. « Au moment où Seymour vint annoncer ce résultat à la Chambre des Lords, raconte Barcilon, ambassadeur de France à Londres, dans un compte-rendu adressé au marquis de Pomponne, le roi ne fit aucune réponse, mais Milord Chancelier dit que si Sa Majesté acceptait toujours la personne choisie par la Chambre des Communes, ce ne serait pas une grande faveur d'être choisi orateur; que Sa Majesté étant le meilleur juge des personnes et des affaires trouvait à propos de refuser, M. Seymour étant plus propre à servir dans d’autres emplois et que le bon plaisir de Sa Majesté était que les députés procédassent le lendemain à l'élection d’une au-

(1) Macaulay, op. cit., t. IL, p. 76,

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tre personne pour lui être présentée et recevoir son approbation (‘). » Ce refus, dont les motifs politiques n’échappaient à personne, provoqua un vif émoi dans l'assemblée: un député, Sacheverell, ne craignit pas d’affirmer que l'attitude du roi s’expliquait par l’indépendance de Seymour qui n'avait jamais voulu consentir «qu’on violât en aucune manière les privilèges de la nation (*) ». D’autres soutinrent que la présentation au roi du Speaker élu était de pure forme et que la Couronne était toujours tenue de ratifier le choix de l'assemblée. Le débat dura une semaine, mais finalement, la Chambre dut céder et nommer un président agréable au souverain (°).

IL. — L'influence de la royauté sur le speakership était ainsi manifeste par l’autorité avec laquelle elle pesait sur l'élection du Speaker dont la fonction pouvait d’ailleurs être cumulée, à l'époque, avec une autre fonction publique rémunérée par la Couronne. Cette influence s’exerça jusqu’à la Révolution de 1688 qui eut pour effet d'établir d’une manière parallèle les droits de la royauté et ceux du Parlement. Sans doute, en Angleterre surtout, où les révolutions elles-mêmes opèrent avec une sage lenteur, la transformation ne fut pas immédiate et l’indépendance du Speaker ne fut pas tout de suite absolue : au xvnr'siècle, encore, certains présidents subissent l'influence

de la Couronne et ce n’est guère qu’à la fin du siè-

(1) Mantoux, Notes sur les comptes-rendus des séances du Parle ment anglais au XVIII siècle. Paris, Giard el Brière, 1906, p. 45 et 46.

(2) Mantoux, loc. cit., p. 46.

(3) V. Follett, The speaker of the House of Representatives. New-York,

1896 et 1904, p. 10. Palgrave, op. cit., p. 28.

cle que l’impartialité du Speaker devient une réalité (°).

À ce moment, le régime parlementaire est organisé. Le roi continue sans doute à être l’organe principal de la vie politique anglaise et à jouir d'un prestige qui en fait le dépositaire respecté du pouvoir, mais, à côté de lui, le Parlement prend de plus en plus conscience de sa force et veut avoir le contrôle des affaires du pays. D’autre part, à côté du roi, se dresse une fière aristocratie soutenue par la conscience qu’elle est voisine et congénère de la royauté. Aucun régime, mieux que le régime parlementaire, par le libre jeu du gouvernement de cabinet, ne pouvait assurer la collaboration de ces deux éléments : « Une aristocratie pouvait seule, dit M. Boutmy, créer le régime parlementaire, en former les mœurs, en commencer les traditions... Une démocratie y aurait échoué (*). »

Or, le trait caractéristique du régime représentatif et parlementaire réside dans l’obligation du respect par la majorité des droits de la minorité et dans l’impartialité du président appelée à réaliser cette condition. Naturellement et par la force des choses, le Speaker se trouva ainsi conduit à devenir le défenseur des libertés de chacun : il y eut bientôt une théorie de l’impartialité du Speaker qui entraîna, pour l'institution, des conséquences intéressantes. -

Jérémie Bentham, qui l’un des premiers constata l’état de choses nouveau, a tenté de faire la théorie du prési-

(1) Follett, op. cit., p. 11.

(2) Boutmy. Le développement de la constitution et la société politique

en Angleterre, p. 286 et 289. Rpr. Deslandres. Préface au Développement du Parlement pendant le XIXe siècle, par Dickinson.