Voye«-les : iU disent le sixU

me. On retrouve cette habileté 01

au lieu de dire le sep- 'e jusque dans les récla-

Il y a deux ans, il fut de 178,564 liv.^et, cette année, il ne dépasse guère cette somme. La différence du sixième au quart a donc diminué nos revenus d'un tiers. Il y a trois ans, la part montait à 3,741 liv. ; il y a deux ans,à i,685 liv., cette année à i ,480 ; et, sur cette modique somme, il &ot encore prélever les frais de costumes. Cette pénurie nous oblige à faire des emprunts, qui compromettent Tavenir de la Société. — Ils demandent doncla suppression de ce désastreux neuvième : les pauvres n'y perdront rien, parce que le produit augmentera. (Raisonnement curieux!) Il faudrait, tout au moins, qu'on leur permît de prélever, avant de Tacquitter, 3oo liv. par jour pour les frais gàiéraux. Ces 3oo liv., il y a plys des deux tiers des représentations où le théâtre ne les encaisse pas.: Tan dernier, l'on a fait des recettes de 42, 46, 59, 66 livres pendmt quatre mois de suite (mais alors, l'impôt n*a pas' écrasé li Comédie ces jours-là). Les dettes communes de la Troupe se montent à 3oo,ooo liv.; les pensions à 3o,ooo Ihr. Les Comédiens, en leur particulier, doivent, en outre, 200,000 liv.

Les Comédiens-Français, à la vérité, se trouvaient alors dans la gêne. Mais il faut se garder de prendre à la lettre leurs doléances, non plus, d'ailleurs, quecellesdes Hôpitaux. De part et d'autre, les comptes sont toujours dressés, les assertions toujours émises, f)our les besoins de la cause. Rien n'était plus facile, avec la constitution compliquée des Comédies, avec la diversité de leurs recettes et de leurs dépenses, que de mélanger arbitrairement les unes et les autres et d'enfler ou àt dissimuler certains chapitres.

Les théâtres, alors comme plus tard, tentaient donc d'interpréter les ordonnances ou de les faire modifier,

n'aci]uitterle droitques

: contentieuse du .

lÉ, rejeta leurs prétentions ' ; elle ;

exprimait ainsi :

■ Sa Majesté étant informée que, au préjudice desdiies liniii patentes et ordonnances, dont les disposiiions sont si précises, les Directeurs de TOpcra et les Comcdiensfrançois et Italiens ont, depuis quelques mois, prétendu «jueJe sixième et le neuvième ci-devant attribués à l'Hôpiial-Général et à l'Hôtel-Dieu ne devroient être perçus «ju'aprés avoir prélevé les frais de représentation, ce qui est manifestement contraire aux termes desdites lettres patentes et ordonnances et ne peut d'ailleurs avoir aucune apparence de justice, d'auiant que, le sixiâme et le neuvième étant perfus par augmentation, les Directeurs de I Opéra et les Comédiens reçoivent pour leur compte les tïiêmes sommes qu'ils faisoient précédemment , sans aucune diminution, et sur lesquelles ils êtoient obligés de faire les mêmes frais auxquels les spectacles sont néces- 'airemeni assujettis ; Sa Majesté, de l'avis de M. le Duc l'Orléans, Régent, désirant faire cesser tout prétexte de

I. Mémoire sur les spectacles et Code de rHnpilal. 3. Ces prétentions avaient l^illi être admises. Les papiers de «ffara, brûlés à l'Hôtel -de- Vil le, parlaient de deux orUonnanires 'ctS février et p juillet 1718. Nous n"avons ouï parler que là 'u premier de ces documents. Le S£L:and nous est cg^lernsnl ndîqué par les Registres du Secrétariat de la Maison du Roi Archives Nationales, O, 61, (• 148). Il concerne tous les théârct et décrète que le prélèvement du quart ne se fera qu'après *lui des frais, qui sont fixés, pour l'OptSra, à 600 liv. ; pour la ^mêdie-Française, à 3oo liv.; pour la Comédie-Italienne, à ^) liv. En marge est écrit : u La présente ordonnance demeure 'ulle au moyen de celle du + mars 1719. " Ce n'est qu'en 1711 t 1736, ainsi qu'on le verra plus bas, que les dispositions de cet '^ furent appliquées aux théâtres, et même plus avantsgeuse- "ent, à la Comédie-Italienne,

l54 LE DROIT OES PAUVRES

difficulté à cet égard, afin que lesdits Hôpital-Général et Hôtel-Dieu jouissent, pour la subsistance et le soulagement des pauvres, d'un secours sans lequel ils ne pourraient K soutenir, — a ordonné et ordonne que, conformément am dites lettres patentes du 25 février 1699, 3o août 170I1 7 octobre 1704, 8 janvier 171 5 et à son ordonnance da 3 février 1716, le sixième et le neuvième continueront à être perçus au profit dudit Hôtel- Dieu et de THôpital- Général, par augmentation des sommes qu'on recevoit, avant lesdites lettres patentes et ordonnances, pour les places et les entrées aux Opéra, Comédies et autres spectacles publics qui se jouent à Paris par permission de Sa Majesté, même aux spectacles des foires^ sans aucune diminution ni retranchement, sous prétexte de frais on autrement... »

M. de Machault, Lieutenant Général de Police, fit afficher cet acte avec une ordonnance de police émanée de lui, qui spécifiait les tarifs des théâtres. Les mêmes prétentions n'ayant pas tardé à se reproduire chez ks deux Comédies, son successeur, Taschereau de Baudry, les repoussa par sentences des 1 1 octobre 1720 et Ï7 mai 1721. Ces deux actes confirment le principe de l'impôt, tout en dispensant les théâtres, à cause des années difficiles qu'ils venaient de traverser, d'une partie de leur arriéré \ — remise, d'ailleurs, faite avec le consentement des Hôpitaux.

I. La sentence du 11 octobre remit à la Comédie-Française 10,000 liv. sur le sixième et 6,666 liv., i3 s., 4 d. sur le n^"' vième ; celle du 1 7 mai, à la Comédie-Italienne 4,095 li^- ^'^^ le sixième. Elles se trouvent l'une et l'autre dans le Cod(^^ V Hôpital-Général.

AVAST ET APRÈS 1789

Administrateurs des Hospices allèrent mâme, : ùoe tentative de résistance, jusqu'à &ire saisir, cembre 1720, la recette de l'Opéra. Le 10 suim jugement du Lieutenant de Police consacra tveau la perception du neuvième.

n, l'Aulorîtc allait se relâcher de sa rigueur- On reconnut que la UK, quoique de consommation, était asseî forte pour exercer une action réfléchie sur la production et raréfier le consommateur. On le fit oliserverau Roi, — a%ec plus Je raison que de nos jours, maintenant que la surtaxe est seulement du dixième en sus, — et une ordonnance du lo avril 1721 ' pcmiil aux Directeurs de l'Opâra de prélever, chaque four, après l'acquittement du sixième en sus à l'HôpiH'i 600 liv. pour leurs frais, et de ne payer que le vième du surplus à l'Hotel-Dieu. Une autre 01

Ht£ DROIT DES l>4UVKKS AVANT Et APRKS 1789 lij

ince, du 21 juillet ', fit une concession analogue à )péra-Comique, dont elle évalua les frais lUiotidiens lio liv. Elle prescrivit^ cette fois, le prélèvement du riante franc du total de la recelte en faveur de lôpital-Général, cequi assurait à cet établissement m plus le septième, mais bien le sixième delà recette, ïtie rédaction n'était pas aussi préjudiciable à l'Ofa-Comîque qu'on le pourrait croire, parce que la le lui fut imposée après fixation de ses tarifs. Néanïins elle était regrettable, par ce fait, dont on sentira js tard la gravité, qu'elle oubliait en apparence le ncipe de l'impôt. On donnait ainsi dans un piège e les théâtres n'ont jamais cessé de tendre i\ t'Admiitralion, et qui consiste à faire croire au public que droit est prélevé sur les théâtres et non sur les spec- Eurs. Quelques années après, les Comédiens Fran- : Italiens et l'Opéra s'appuyèrent sur ce texte

Idemander qu'on les imposât aussi du sisiéme : C'était, bien entendu, dans une combinaison

plu Ibnd, tournait à leur avantage.

aux Comédies, elles restèrent, pour des mo- . qui nous échappent, sous l'empire du quart. Hcilt, Lieutenant de Police, rendit, le 3 sepiembre a8, une ordonnance qui leur rappelait, en les reproisant, celles de i7r3,de 1716 et de 1719. Ce n'est 'en [736 qu'elles furent associées au bénéfice du Èvemem, après une vive réclamation de leur part,

• sur les spectacles.

t58 LE DROIT DBS PAUVRES

dans laquelle elles invoquéreat encore plus leur ùtu' tion misérable que l'exemple de l'Opén et de l'Opéri' Comique. Une ordonnance du 6 octobre ' teor permit de prélever 3oo liv. avant d'acquitter le neuvième. Cette modification eut à peu près pour résultat d'abaisser la quotité de l'impôt du quart au cinquième deja recette totale.

. Mémoire $ur la speclacles.

ALGRÉ la concession taite, en 1721, à rOpéra, les Directeurs de ce théâtre, aussi bien que les Comédiens, qui n'eu avaient pas encore bénéficié, ne laissaient pas de :ontinuer leurs protestations, surtout contre le neu- ■iérae, bien qu'il fût modifié, et d'essayer de frustrer es Hôpitaux. En lyBo, un arrêt du Conseil, provoqué >ar une tentative de ce genre, défendit à Gruer, l'enrepreneur, de pratiquer des loges et des banquettes lans les coulisses, afin que le produit du droit ne diminuât pas ou, du moins, qu'il ne fût pas douteux, et ■ui ordonna de payer les Hôpitaux avant même les acteurs.

U 12 mai 1731, un ordre de Maurepas autorise la gation de La Rivière, — déjà percepteur de l'Hô-

tfia

LK DILOrT DES PAUVRES

tel-Dieu, — pour percevoir le sixième de l'HôpitaljAl lui enjoint d'assister, chaque jour, au compte de laie- ' cette dans les trois théâtres, atin de constater la somm! qui doit lui revenir. En avril 1732, l'Hôtel-Dieu ^ plaint que l'Opéra lui doive 6,000 liv., les ComédÎE! partie de 1 730 et toute l'année 1 7? i , et que. de plus, les théâtres empêchent La Rivière d'exécuter l'ordre du 12 mai précédent. En conséquence de l'ordre, deux ordonnances de police, signées par Hérault, des 6 février et i7mai 1732. statuent : la première, quele préposé à la recette du neuvième assistera au compte de chaque représentation, qu'il touchera le sixième et 1 qu'il pourra établir des contrôleurs dans les bureaux , des théâtres; la seconde ', que La Rivière conli- I nuera d'assister au compte de chaque représentation des trois théâtres et de signer, avec les Directeurs, b feuilles, dont il remettra les doubles au receveur de l'Hôpital en versant, entre les mains de ce dernier, 1( produit du sixième; que ce produit sera payé à 1î fe de chaque mois, à l'Opéra, et, aux Comédies, â chaque représentation, pourqu'ilsoitporté immédiatemEUl à la Recette Générale de rHôpital. Elle établit, de pK un contrôleur à chaque bureau des trois théâtres =1 autres spectacles présents ou à venir, et défend qui' soit troublé dans l'exercice de ses fonctions. Il para'' qus cette ordonnance, si elle fut exécutée, ne le f"' pas longtemps, car. dans la suite, les Comédiens M nièrent l'existence même et affirmèrent qu'on ne IW^ j

a été publiée dans le Code Je nUp'^'

t jamais envoyé de contrôleurs, ce dont les Hôpi- :, d'ailleurs, convinrent à peu prés.

partir, aux Comédies, de lySô et, à l'Opéra, de

i, le quart, qui était moins que jamais le quart de

sette, se préleva en prenant, pour l'Hôpital, les

cinquièmes du quart, c'est-à-dire les trois ving-

Sties, puis, après le prélèvement des frais, le neu-

èrae du surplus pour l'Hùtel-DJeu. A la Comédic-

rançaise, c'est le 14 octobre 1736 que commence ce

Ïde décomposition. Le i'' avril 1737, le neu- ; de l'Hôtel-Dieu y est remplacé par le dixième, probablement qu a la Comédie-Italienne, les deux liâtres ayant toujours été compris dans les mêmes «ures relativement au droit des pauvres. A l'Opéra, ignorons précisément à quelle date eut lieu cette ification, mais deux documents nous prouvent que |t entre 1730 el 1762. A la Comédie- Française, Conseil du 18 juin 1757 ne créa donc pas, le il a été dit et répélé dans des écrits officiels, ce de prélèvement, mais le consacra. Cet acte ,ve même que les administrateurs du temps salient aussi peu d'arithmétique que ceux du nôtre, ir il ordonne le prélèvement des trois cinquièmes du ou du neuvième au total », ce qui est loin d'èidentique. L'acte de société passé en exécution ia l'erreur, en omettant la paraphrase,

1742, les Comédiens- Français étaient tellement s, que le Roi leur accorda, par ordonnance du 3o imbre, une gratification de 72,000 liv., à titre d'in-

l62 LE DROIT DES PAUVRES

demnité des pertes occasionnées f>ar la guerre. Elle fui employée presque entièrement à payer l'arriéré dû auJ Hôpitaux, ainsi que le prouve un acte passé par-dc vant M~ Lemoine et de Savigny, notaires, le 7 juin

En 1749, d'Argenson, qui était devenu Ministre de la Guerre et avait, en cette qualité, la grande pcdice dans ses attributions, conçut le projet de supprimer le droit des pauvres, en supprimant les pauvres mêmes, qu'il voulait déporter en masse aux colonies. Le I*" janvier 1750 \ une décision du Roi suspendit, dans tous les théâtres, le paiement du quart jusqu'à nouvel ordre; les sommes durent néanmoins être comptées et mises sous séquestre. Mais les pauvres étaient trop nombreux : on dut reculer devant les difficultés de la tâche, et les Hôpitaux furent intégralement payés en vertu d*une ordonnance royale du 20 février 175 1 dont, pour l'Opéra, qui était alors régi par la Ville, une lettre d'Argenson fit part à M. de Bernage. L'ordonnance prescrivait aussi derechef que les

I , Dans tous leurs mémoires, Içs Hôpitaux ont dit que la suspension eut lieu sans le consentement du Roi, mais divers témoignages infirment cette assertion, qui était simplement une tactique de procédure.

En ce qui concerne l'Opéra, le manuscrit Amelot^ aux Archives de ce théâtre, prétend que l'interruption du paiement de l'impôt, en lySo, a été l'effet delà demande de détaxe que fît M. dcBernage. C'est une erreur. La mesure put avoir Tappui du Prévôt des marchands, mais elle vint de plus haut, puisqu'elle fut appl>' quée à tous les théâtres.

c produits de chaque représentation fussent

Biuniquées aux receveurs ou auK préposés, ainsi

s registres de recettes. Elle confirmait également

Ordonnances de principe et même, par une singu-

idvertance, celle de 1716, qui, on l'a vu, avait

Kiifiée par celles de 1721 et de 1736. Les Hôpi-

aient se baser plus tard sur cette distraction

■ réclamer le paiement intégral du quart.

] 1756, les Comédiens- Français et Italiens réclarent, dans un mémoire, l'exécution du projet de d^èvementde 1750 ' :

Jadis, selon eux, les dépenses des spectacles étaient deux lois moins grandes qu'aujourd'hui, Exonérés même complètement de l'impôt, les théâtres auraient peine à vivre. Si raugmentation du prix des places n'avait pas eu lieu en faveur des Hôpitaux, les théâtres auraientdemandéarétablir en leur propre faveur. Les dettes de chaque Comédie Boal montées à 200,000 liv. En continuant d'exiger une rede\"ance aussi forte, les Hospices compromettent la totalité du produit, etc., etc.

Cette requête ne fut pas écoutée.

Ea 1757, les Administrateurs des Hôpitaux voulurent sans doute mettre en vigueur la clause de Tordonriance du 17 mai 1733 relative à l'établissement de >réposés, car le Registre d'assemblées de la Comédîe- ^rançaise nous montre les Comédiens présentant, le i5 avril, un mémoire au Duc de Richelieu, Premier

. Arch. Com.-Fr.

LK DSOtT DUS PAIfTÉES

(jentithomme de Ja Chambre et leur Supérieur, prier de s'opposer à l'exécution d'une sommati baie faite par les Hôpitaux d'avoir à acquitter chaque jour de représeniat ion. Cette tentative ni pas avoir eu de suites, mais la protestation des diens nous édifie sur la sincérité de leur per pour le compte des Hôpitaux, et de leurs arg dans les débats relatifs au droit des pauvres, rinsistance qu'ils mirent toujours à ne pas soi surveillants prés d'eux et à ne point vouloic quotidiennement le produit de l'impôt, est bi preuve pérempioire de l'arriére -pensée qu'il d'en retenir une partie.

En février lySg, les Comédiens-Français dei l'Hôpiial-Général 34,873 Uv., 6 s., 8 d., et à 1 Dieu, 9,177 liv-, i3 s., Il d. Ils décidèrent, di assemblée, de payer, en plusieurs termes, cet ai; afin qu'il ne se reproduisit pas, d'acquitter, l'impôt mensuellement. On verra plus bas tirent rien.

lut vérité, la surli.xe qui pesait sur le I spectateur était assez élevée pour que le I théâtre put s'en prétendre atteint par con- I Ire-coup; mais il ne faut pas s'en exagé- •cr l'élévation. Outre que les théâtres avaient progressivement augmenlé le prix de certaines places, en dehors du prélÈvement des surtaxes de 1699 et de 1716, l Opéra se faisait alors, au moyen des fermages que lui atlribuait son privilège, de gros revenus que n'atteignait pas le droit des pauvres, uniquement prélevé sur les recettes théâtrales et même à peu près uniquement, comme on va voir, sur la recette de la porte. A n'envisager que ce théâtre, le manuscrit Amelot prouve H^e, en lySS, les recettes moyennes s'élevaient à i2,ooo liv. et que le droit des pauvres n'en dépassait

l66 LE DROIT DES PAUVRFS

guère 55,000; nous voilà bien loin du quart, même en en défalquant les frais des représentations. Il est vrai que, si TOpéra possédait de nombreuses sources de revenus, il était, en revanche, écrasé par rAutorité de charges arbitraires qui furent , en partie, la cause du mauvais état permanent de ses affaires. Au milieu du dix-huitième siècle, il en avait pour 5o,ooo liv. par an. De même, à peu près, aux Comédies^ où l'ingérence de la Supériorité compliqua mainte fois une situation que rendaient souvent précaire les insuccès et les chômages forcés.

Les Comédies n'avaient, à part le bail de leur librairie et de leur café, insignifiant revenu, que leur privilège, à titre de ifermage indirect; mais ce privilège, quoique violé constamment par les forains, n'en était pas moins très réel, en ce qu'il les préservait, de la concurrence de grands théâtres. Elles prétendaient 4^'^ moyenne elles recevaient annuellement 2g5,0iûD liv. et en payaient aux Hôpitaux 60,000, environ le cinquième de leur revenu. Mais l'inexactitude dé cette affirmation fut prouvée plus tard par les Hôpitaux, qu» accusèrent, et avec raison, les Comédiens d'avoir, à la faveur de leurs règlements compliqués, falsifié leurs comptes.

Les Comédiens, de même que l'Opéra, étaient donc loin d'acquitter la quotité légale de la taxe \ et ce

. I. Ce qui n'empêcha pas les théâtres, à plusieurs reprises, de proposer, d'ailleurs sans succès, en guise de décharge, rétablissement de loteries, d*un droit sur des loteries existant déjà» siJf les cartes à jouer, sur le rstmona^e des cheminées, etc.

joi explique cette infraction, c'est, — indépendamment fes (raudes si aisées à commettre, surtout alors, dans .es gestions théâtrales, — c'est qu'ils n'acquittaient pas le droit sur les locations à l'année. Or, ces locations, ainsi que les abonnements, peu usitées au dix-sepiième siècle, l'étaient devenues au dii-huitième, notamment depuis l'établissement des petites loges, qui eut lieu vers lySo.

Celte prétention d'éluder partiellement la loi fut le ^indpal grief des Administrateurs des Hôpitaux en

Ils se pourvoient au Parlement et obtiennent, le 3 mai, un arrêt qui leur permet d'y faire assigner les théâtres. Un arrêt par défaut, du 5 juillet ', condamne ceux-ci à payer les débets sur les recettes de la porte, il fournir aux Administrateurs un état des locations de loges et actes d'abonnement, autorise ces derniers â établir des préposés pour toucher, chaque jour, et ordonne qu'il ne sera plus fait d'abonnements ou de locations qu'en leur présence. Mais les théâtres demandent l'évocation de l'instance au Cotiseil et obtiennent Un arrêt du 28 juin 1761 qui ordonne la communication de leur requête aux Administrateurs des Hôpitaux,

Bara jarle de h

I. Un bien curicuT et Epirimel marchand, contre Bli oiimes des Comédi laoi, Jate ccl arrêt du i3 Hipitauï leur réclamaient :

=' î'ril (eulemeni, lo.Sj? Il

' Ml.

c pour Queret de MÉry,

, pour les mois de février, mars «ol; autre pan, il dit 16,^73 liv.

toutes choses demeurant en l'état. Dés le commencement de la procédure, ils avaient suspendu tout versement, même sur les recettes de la porte.

Les Hôpitaux exigeaient l'arriéré des locations; Rebel et Francceur, pour l'Opéra, ne voulaient payer que cequ'avait payé la Ville pendant sa gestion directe de l'Académie de Musique, c'est-à-dîre refusaient d'acquitter le droit sur les locations à l'année. Même prétention de la part des Comédiens. Les Hôpitaux. dans un mémoire au Lieutenant Général de Police '. se plaignent alors vivement de l'intention que les théâtres ontj et qui semble encouragée par la Supériorité, d'arriver à la suppression du quart :

Ils auraient pu, disent-ils en substance, établir, ain» qu'ils en avaient le droit, des bureaux spéciaux pour leur perception personnelle. De ce qu'ils ne les ont pas établis, peut-on inférer que le droit est contestable? Ils sont fnisirés ; la loi leur accorde le quart de la recette des ihéâires - : pourquoi ceux-ci en excepient-îls le produit dts petites loges, qui est, à l'Opéra, de i3o,ooo liv. paran;i la Comédie-Française, de 40,000 liv., et qui fait partie Je la recette soumise à la taxe ? Les Comédiens sont également en retard pour les paiements sur la recette de li porte ; on leur a accordé des termes ; ils n'y ont pas satisl'ait. Les Administrateurs font ensuite l'historique de li procédure et attaquent les arrêts intervenus. En ordonnant la communication de la requête des théâtres, oo a