La souveraineté du peuple dans VEial

La source de l'autorité se trouve dans la volonté du peuple, p. 168. — La doctrine de l'état de nature, p. 168. — La doctrine du contrat de soumission volontaire, j). 169. — D'après le Corpus Jnris, la forme la plus élevée du pouvoir temporel serait dérivée de la volonté du peuple, p. 170. — On établit que toute autorité se justifie en droit par la soumission de la communauté à son souverain, soumission volontaire et résultant d'un contrat, p. 171. — L'imperium, dès qu'il est vacant, revient donc au peuple, p. 172. — Prétentions de la population romaine, p. 172, — Elles sont réfutées par Léopold de Babenberg, p. 173, — Coopération du peuple à la Iranslatio imperii des Grecs aux Germains, p. 173. — La garde de l'Empire quand il est vacant, p. 174. — Le droit du peuple à élire son souverain, p. 174.' — Le principe purement électif est préférable à l'institution de dignités héréditaires, p. 175. — Justification et caractère des droits des Princes-Électeurs, p. 175.

Droits de la communauté vis-à-vis du monarque légitimement institué, p, 176. — ■ Discussions des Glossateurs sur la signification de la iranslatio imperii que le peuple a faite au princeps, p. 176. — Théorie de l'aliénation définitive, p. 176. — Théorie de la simple concessio, p. 177. — Cette controverse finit par porter sur le principe même des relations du Prince 0 et du peuple, p. 177.

Théorie de la souveraineté du Prince, p. 177. — La monarchie absolue est basée sur une abdication de la communauté, p. 178. — - Même dans ce système on reconnaît au corps populaire un droit propre qui subsiste vis-à-vis du souverain, p. 178. — Le consentement de la communauté est nécessaire pour les actes qui portent préjudice à ses droits, p. 178. ■ — Le peuple coopère à la législation et au gouvernement, p. 179. — Déposition du souverain en cas de nécessité, p. 179.

Théorie intermédiaire, )>. 180. — La monarchie limitée, p. 180,

Théorie de la souveraineté du peuple, p. 181, — Elle aussi maintient l'idée d'un pacte conclu entre le peuple et le

monarque, et sauvegarde ainsi l'indépendance de celui-ci, p. 181. — Mais en vertu de la formule « F opulus major principe » le peuple est toujours reconnu comme le véritable souverain, p. 181. — ■ Conséquences relatives au pouvoir législatif, p. 181. ■ — Droit de déposer le monarque qui néglige ses devoirs, p. 182. ■ — ■ La souveraineté populaire exposée par Léopold de Babenberg, p. 183. — Le système républicain de Marsile de Padoue, p. 183. — Le système de Nicolas de Cusa, p. 184. — Doctrines analogues qu'on trouve au quinzième siècle, p. 185.