CHAPITRE V

Le prince des sceptiques, après avoir raillé l'ordre social et les hommes chargés d’en assurer le respect, ne pouvait manquer de s'en prendre aux lois, dont le rôle est précisément d'imposer à tous l’obéissance aux volontés des gouvernements. Il en fait la critique au point de vue théorique, car en pratique, il l'avoue lui-même, il est « un paisible ciboven, respectueux de l'autorité et fort soumis aux lois »: il est vrai que sa soumission est de pure forme, car — et c'est encore Jui qui Le dit — « si, devant lui, on joue un bon tour à un gendarme, à un sous-préfet où à un gardechampêtre, il sera le premier à en rire » (7).

Toute contrainte lui est insupportable. Il devait donc fatalement découvrir dans la loi, qui est une contrainte, de nombreux défauts. Et en effet sa fhéorie de la Loi n'est que l'exposé des vices qu'il Ÿ a trouvés; c'est ce qui apparaît lorsqu'on examine avec lui les origines, les caractères et les effets des lois.

SECTION FREMIÈRE. — ORIGINES ET BASE Des Lois.

La cause qui incite les individus à se soumettre à leurs obligations légales est sans doute cell: qui à poussé nos Jointains ancêtres à établir les premieres lois. Or quelle peut être cette cause ? La question n’est pas superflue, car il est permis de s'étonner de voir les hommes, « réunis dans les villes, s'imposer des privations de toutes sortes et se soumettre à un régime contraire à leur nature corrompue » (2).

On soutient souvent que le fondement des prescriplions auxquelles chacun se croit obligé d'obéir est Putilité : les Hommes auraient compris que cette contrainte pouvait seule assurer leur sécurité. Gette théorie ne sotisfait pas M. Anatole France qui la réfute d'une manière assez judicicuse (3) par trois arguments : 1° elle suppose Gans l'esprit humain

G) Le livre de mon ami, p. 220.

>) La rôlisserie de la Reine Pédauque, p. 306. (3) Ibid., p. 156 et 506.

une aptitude à raisonner qui n'existe pas; 2° Si même cette faculté de raisonnement existait, elle serait impuissante à découvrir ce qui présente véritablement pour les hommes un avantage: l'utilité, base des lois, ne serail qu’ « apparente et illusoire, car on ne sait pas naturellement ce qui est utile aux honimes, ni ce qui leur convient en réalité » (1): 3° même en admettant l'existence et linfaillibilité de Fintelligence humaine, nous devons reconnaître qu'elle dissuaderait précisément les citoyens de se soumettre à la contrainte des lois, « car il est absurde de sauver sa vie aux dépens de ce qui en faisait la raison et le prix » (2). Notre auteur s'élève donc contre la théorie de Putilité, qui ne peut, à ses veux, expliquer la soumission aux lois.

I n'admet pas davantage celle qui donne pour base aux institutions d'Etat la peur : on a prétendu que la crainte du châtiment avait seule le privilège de retenir les individus dans l'obéissance, Or, s'ilest vrai que «la prison, la potence et la roue assurent excellemment la soumission aux Jois », il est également certain que «le préjugé conspire avec les lois, et on ne voit pas bien comment la contrainte aurait pu s'établir si universellement » (3). Quan4 le sceptique Lollius affirme que «les lois humaines sont filles de la colère et de la peur » (4), il pense à la justice qui doit en assurer le respect et non aux institutions elles-mêmes.

Celles-ci ne reposent donc que sur des préjugés, qui leur ont donné naissance et qui en assurent le maintien, sans qu'on puisse découvrir comment et pourquoi ils se sont établis (5), En réalité la violence est la seule origine des lois, « leur esprit est antique et barbare »: les légistes et les magistrats de tous les temps ont contirmé simplement les usurpations primitives dont notre organisation social: actuelle est encore lé fruits «et c'est parce que la justice est la consécration de toutes les injustices, qu'elle rassure tout le monde » (6).

L'idée de justice n'a par conséquent sucune part dans le principe de Ja loi, d'ailleurs la justice est une notion que lintelligence est impuissante à saisir; peut-être le sentiment pourrait-il la faire concevoir, mais on ne saurait asseoir l'édifice des prescriptions de l'Etat sur une base aussi fragile, si bien que « ses murs redoutables s'élèvent sur le

(1) La rôlisserie de la Reine Pédauque, p. 156.

CDI ED 600)

(3) Ibid., p. 306.

(4) Sur la pierre blanche, p. 90.

(6) Les opinions de M. Jérôme Coignard, po:

(6) Crainquebille, ele., p. 265-966; Opinions sociales, T. IT. p 219 Cf. L'ile des Pingouins, p. 62. EU ne |

fondement des mensonges antiques, par l’art subtil et féroce des légistes, des magistrats et des princes » (1).

Les institutions sont donc d'origine humaine et participent ainsi de la débilité humaine; elles sanctionnent les iniquités dont nos ancêtres les plus lointains se sont rendus coupables; leur application doit être inspirée de cette considération élémentaire (2).

Il est dès lors absurde de leur attribuer une base divine, comme on croyait pouvoir le faire dans l'Antiquité (3) et comme beaucoup le font encore aujourd'hui: une scmblable conception amène les hommes à accepter, dans la loi, : même ce qui est mauvais, du moment que Dieu en est l'auteur : « puisqu'il nous veut du mal, c'est que le mal est un bien » (4). « Ge rocailleux et stérile M. Bossuet » tira ainsi de l'Écriture sainte une politique qui n'a rien de beau ni de saint; l'abbé Coignard sc sentait capable de construire sur la même assise une cité beaucoup plus harmonieuse, mais il devait reconnaître que cette idée ne pouvait s'appliquer qu’ « aux codes dans leur principe et dans l'essence, sans vouloir entrer dans leur diversité risible et leur complicalion pitoyable; les détails des coutumes et des prescriptions, tant écrites qu'orales, sont la part de l'homme » (5).

Laissons donc Bossuet se livrer aux raisonnements faux que lui suggère sa « cervelle comparable à un œuf de roitelet » (6) et ne perdons pas de vué que la Loi repose sur des préjugés inspirés par l'iniquité sociale.

SECTION IL. —"CArACrTÈRES DES Lors

L'origine précaire des lois nous fait pressentir leur imperfection ; elles sont de simples expédients imposés par la nécessité de réprimer toute violence susceptible de porter attéinte à l'ordre social établi, de mème que la morale a pour but de mettre fin à la corruption : « cest la corrupion qui donne une raison d'être à la morale, de même que c'est la violence qui nécessite la loi » (7). De cette vérité primordiale résultent les quatre caractères que notre original sociologue semble découvrir aux institutions imposées par l'Etat : il tient celles-ci pour arbitraires, transitoires, injustes et absurdes,.

(x) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 160. (2) Crainquebille, ete., p. 230-230.

(6) RAS ep: 202;

(4) Crainquebille, ele, p. 235.

(5) La rôlisserie de la Reine Pédauque, p. 806-508. COUT ER RENE

(7) Le livre de mon ami, p. 295.

D'abord les lois sont purement arbitraires: elles sont deslinées à maintenir l'ordre et à réprimer le désordre, mais ces deux notions n'ont rien d’'absolu; chacun peut avoir une opinion sur ce qu'il convient de qualifier par ces deux mots, En fait, on adopte sur ce point la conception des légistes et des juges : c'est celle-là qui inspire les dispositions auxquelles les citoyens sont tenus d'obéir; or rien ne prouve qu'elle soit plus exacte que les autres, c'est pourquoi « se conduire selon ces lois est le fait d'une âme moutonnière » (1).

Les légistes et les juges sont néanmoins les auteurs et les conservateurs du droit; c'est done à eux que nous devons les principes aussi iniques qu'arbitraires sur lesquels repose la société actuelle, M. Bergerét « à mmédité la philosophie du droit » et veut bien faire connaître le résultat de ses méditations; il a reconnu que « toute la justice sociale rebosait sur ces deux axiomes : le vol est condamnable; le produit du vol est sacré. Ge sont là les principes qui assurent la sécurité des individus et maintiennent l'ordre dans l'Etat. Si l'un de ces principes tulélaires était méconnu, la société tout entière s'écroulerait. Hs furent établis au commencement des âges » (2).

On pourrait s'étonner que les juristes usent du pouvoir qui leur est laissé pour établir de semblables principes: pourtant le fait est tout naturel : le but de la loi est de conserver l’ordre établi, c'est-à-dire d'assurer à chacun le sort qu'il a loujours eu, ainsi que l'examen général des sociétés nous la montré; par conséquent le riche doit rester riche et le pauvre rester pauvre. Les puissants font donc triompher leurs théories, et c'est dans ce sens que « les lois sont faites par les riches et les puissants pour la conservation de la puissance et de la richesse » (3).

Or cette silualion n'est pas conforme aux lois naturelles les souverains et les juges disent volontiers que la vie des peuples est en eux, qu'ils peuvent done légitimement imposer leur volonté à ces peuples; mais ils mentent : la vie des peuples est dans l’activité des travailleurs et dans les fruits de la terre. Pour une fois, la pensée du grand maître se rencontre avec celle des prêtres : ceux-ci voient le bien dans l'accomplissement de la volonté de Dieu sur la terre et ce n'est pas la loi qui le réalise, « car les puissants de ce monde font leur volonté, et cette volonté est contraire à la volonté de Dieu » (4).

(1) La rôtisserie de la Reine Pédauque, p. 158-150. (>) Crainquebille, ete., p. 964-265. |

(3) Le ys rouge, p. 265; Le puits de Sainte Claire, P. 201.

(4) Le puils de Sainte Claire, p. 189. Cf. Le lys rouge, p. 265.

Le HR —

Ainsi les lois sont éminemment arbitraires. Leur origine humaine les prive d'une base solide qui seule pourrait assurer leur conformité avec la nature. Pour la même raison elles sont transitoires et changeantes : si elles procédaient de Dieu, elles seraient immuables et imperfectibles comme fui; mais, comme elles sont le « produit naturel de la vie sociale, elles dépendent des conditions mouvantes de la vie », elles changent sans cesse, l'Humanité peut et doit les perfectionner, leur multiplicité même ie prouve (1).

Leur but est dès leur naissance de sanctionner les préjugés du moment de leur établissement. Les premières lois avaient déjà pour objet de confirmer les usurpations primitives admises sans réflexion par les hommes: depuis lors les Iégistes n'ont jamais cessé de rendre obligatoires « tous les préjugés qui prennent dans les codes une consistance arlilicielle » (2). Aïnsi les lois enregistrent simplement les moœurs qu'elles sont censées diriger : « Les Lois ne sont que Fadministration des instincts. Elles se trouvent soumises aux habitudes qu'elles prétendent soumettre; c'est ce qui les rend supportables à la communauté. On les appelait autrefois des coutumes. Le fonds en est extrêmement ancien » (3). Quand elles sont écrites, elles conservent les dispositions inspirées par les circonstances qui leur ont donné naissance et deviennent avec Ie temps inintelligibles: « L'ignorance, la superstition, Forgueil du prince, l'intérêt du législateur, le caprice, la fantaisie, voilà la source des grands corps de droit qui deviennent vénérables quand ils commencent à n'être plus intelligibles » (4). Leur majesté devient alors parfaite: on oublie Ies conditions modestes qui les ont dictées: on ne songe même pas à leur reprocher l'obscurité et les contradictions dont elles sont pleines (5). Mais, quand les préjugés qui les ont provoquées ont disparu, quand les mœurs se sont transformées, les lois, tout en restant en vigueur, ne sont plus strictement appliquées, an long usage les polit; leur mise en pratique est donc pure ment passagère (6).

C'est surtout en ce sens que lon peut Ies qualifier de transitoires. Sans doute la Loi écrite suit de près la morale ou les mœurs — M. Anatole France ne fait pas de différence entre les deux mots —; aussi la voit-on condamner les hommes qui n'agissent pas conformément à la morale de

() Crainquebille, ele., p. 227-280.

(2) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 235. (3) Pierre Nozière, p. 159-160.

(4) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 285-280, (5) Ibid., p. 286.

(6) Tbid., p. 31-32.

leur temps, comme Socrate ou Benoît Malon, même si l'avenir doit leur donner raison; voilà pourquot « l'on peut dire qu'un homme qui n'a pas été condamné tout au moins à la prison honore médiocrement sa patrie » (1). Mais il s'écoule un certain temps avant que le texte de la loi s'adapte aux habitudes qui doivent être sanctionnées; Ja façon dont on Fapplique, au contraire, les suit immédiatement. C'est done sur l'adoucissement des âmes qu'il faut compter pour porter remède à la barbarie légale, plutôt que sur l'élaboration de nouveaux codes : « Car de corriger les lois par les lois, c'est prendre une voie lente et incertaine, Les siècles seuls défont l'œuvre des siècles. IP y a peu d'espoir qu'un jour un Nuina français rencontre dans la forêt de Compiègne ou sous les rochers de Fontainebleau une autre nymphe Egérie qui lui dictée des lois sages » (2).

La subordination de la mise en pratique des lois aux habitudes et à la morale de chaque temps doit mettre le législateur en garde contre une illusion possible : il pourrail croire, en effet, son œuvre destinée à rester conforme à ses intentions (4). En réalité l'homme ne sait jamais au juste ce qu'il fait: les fondateurs de reïfigions surtout ne se doutent pas de la destinée que l'avenir réserve au culte qu'ils créent; mais on peut en dire autant de « ceux qui fondent les grandes institutions humaines, ordres monastiques, compagnies d'assurances, garde nationale, banques. trusts, syndicats, académies et conservatoires, sociétés de gymnastique, soupes et conférences. Ces établissements, d'ordinaire, ne correspondent pas longtemps aux intentions de leurs fondateurs, et il arrive parfois qu'ils v deviennent tout à fait opposés » (4). [est done bien vrai de dire que les effets des institutions sont éphémères,

Arbilraires et transitoires, les lois sont également injustes, Test vrai qu'il en est de justes; mais celles-là sont exceptionnelles; de plus elles ne visent que des points parliculiers et le principe général reste entier, Il ne pouvait en ôtre autrement puisqu'il s'agit pour elles de céfendre une . Société fondée sur liniquité : « La loi, étant instituée pour la défense de Ja société, ne saurait être, dans son esprit, plus équitable que celle société. Tant que la société sera fondée sur linjustice, les lois auront pour fonction de défendre et de soutenir l'injustice, Et elles paraîtront d'autant plus respectables qu'elles seront plus injustes » (5). Le

(1) Histoire comique, fe. rx

(2) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p: 287. (3) L'anneau d'améthyste, p. 95.

(4) Sur la pierre blanche, p. 166.

Grainquebille, ete, p. 267-268 : Opinions sociales, T. IF. p. 2x13- Er FOUS

juge chargé d'appliquer les codes doit assurer à chacun la jouissance de ce qui lui appartient, même à celui qui ne possède rien, sans avoir à s'inspirer de considérations d'équité ; le principe d'égalité, établi par la Révolution, apporte encore une aggravation à cette silualion en négligeant d'accorder aux pauvres des avantages nécessités par leur situation (1).

Les lois sont d'autant plus injustes qu'elles sont généralement anciennes et par suite « représentent non pas tout à fait liniquité présente, mais une iniquité passée, plus rude et plus grossière; ce sont des monuments des âges mauvais, qui subsistent dans des jours plus doux » (2). Leur adaptation à Ta morale n'est pas instantanée, si bien, que leur iniquité est pire que celle de la morale, Un remède à cette situation consisterait à les modifier; en fait « la Chambre et le Sénat y travaillent quand ils m'ont pas autéé chose à faire ». Mais ce n'est à qu'un palliatifs en dépit des efforts mériloires des hommes, le fond même de la législation demeure âpre (3). Il n'est même pas certain que l'activité des assemblées qui nous gouvernent soit bienfaisante; non soulement « c'est accorder trop de vertu aux lois que d'en faire les sources de la prospérité ou de la misère publiques », mais même, par une contradiction inattendue, M. Anatole France déclare que «la multitude des lois est funeste » (4).

L'injustice s'impose d'ailleurs au monde avee une telle rigueur qu'elle doit nécessairement se retrouver dans les codes : « elle est bénie partout sous les noms de bonbeur, fortune, génie et grâce », toutes les religions sont fondées sur elle (5), C'est pourquoi les changements tnaginés par les juristes sont impuissants à améliorer la Toi : Ia barbarie qu'ils y ont laissée malgré leur subtilité assure à cette loi le respect de tous (6), sans qu'on recherche si elle est juste où non, Ainsi « le mot de justice n'a aucun sens, si ce n'est en théologie où il est terriblement expressif » (7). Pourtant la justice des Lois est admise même par ceux qui ne Sy conforment pas : devant les juridictions pénales, le coupable et le juge sont toujours d'accord pour reconnaître la légitimité de la peine qui menace les rebelles; il ne faut pas s'en élonner : celui qui a volé par nécessité n'a jamais

Gi) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 2723 Le lys rouge, p. 117-118.

(2) Crainquebille, ele., p. 268; Opinions sociales, T. TT, p. 214.

(3) Ibid.

(4) Les opinions de M. Jérôme Coignard, n. 125-196.

(5) Histoire comique, p. 206-208.

(6) Crainquebille, ele. p. 266 ; Opinions sociales, DATA TRE m0.

() Les opinions de M, Jérôme Coignard, p. 161.

réfléchi sur les fondements du droit; quant aux rares personnes qui ont découvert l'origine précaire et modeste des codes, elles sont incapables de commettre une infraction (1): Mais le sage ne doit pas suivre l'erreur générale et il doit affirmer linjustice des lois.

Tant de défauts suffiraient pour nous faire prendre Îles lois en aversion. Cependant il en est un quatrième qui vient s'ajouter aux autres : c’est labsurdité, La loi est absurde dans son principe même, puisqu'elle impose aux hommes des obligations contraires à le nature humaine : « Ces créatures hideuses, qui ne sont tendues qu'à s'entredévorer ou à s'entr'embrasser furicusement, vivent ensemble soumises à des lois qui ieur interdisent précisément Ja salisfaction de cette double et fondamentale concupiscence, Ces animaux ingénus, devenus citoyens, s'imposent volontiers des privations de toutes sortes, respectent Je bien d'autrui, ce qui est prodigieux, eu égard à leur nature avide; et ils observent la pudeur, qui est une hypocrisie énorme, mais commune, consistant à ne dire que rarement ce à quoi on pense sans cessf® » (2). Même quand la loi semble permettre à l'activité individuelle de se donner libre cours par l'exercice d'un droit personnel, elle la paralvse en la soumettant au respect des devoirs sociaux: c'est J\ une idée que ne peuvent comprendre ceux qui n'ont pas l'esprit juridique (3). Il reste donc vrai de dire que la loi est absurde dans son essence parce qu'elle est contraire à la nature.

Elle t'est également dans ses manifestations positives. Elle se traduit par les bizarreries des codes: ainsi les dispositions relatives à Fenlèvement de mineurs présentent des distinctions saugrenues suivant l’âge de la personne enlevée, celui du ravisseur et les intentions du ravisseur (code pénal, art. 354-357) (4).

Toute Ta législation issue de la période révolutionnaire est remarquable par ses inconséquences (5). Sa réglementation de la matière du mariage est très caractéristique : alors qu'on abandonnait la conception des Romains, qui «ont édifié le mariage comme les aquedues et les égouts » et pour qui « le mariage était une sorte de fonction pu blique » (6), on conservait ieur morale et par suite leur législation; celles-ci sont fondées « sur ce principe que la

(1) Grainquebille, ele., p. 266-263 : Opinions sociales, T. IE, p. 213 (2) La rôlisserie de la Reine Pédauque, D'HOO Es (3) Crainquebille, elc., P. 13; Opinions sociales, T. I. DA (4) Le crime de Sylvestre Bonnard, p. 283-284. art (5) Le lys rouge, p. 183-184.

(6) La vie littéraire, T. IT. D.

. Cf. L'étui dé nacr ÿ-27 7. Cf. L'étui dé nacre, p. 26-27,

femme une fois acquise appartient à l’homme, qu'elle est son bien comme son cheval et ses armes »; or le mariage reste un contrat de vente d'une femme à un homme bien que dans la réalité des faits il n’en soit plus ainsi; il a donc fallu apporter au droit de propriété du mari des restrictions justifiées par Ja nécessité d'accorder le droit avec les faits; la solution des questions mairimoniales présente dès lors bien des anomalies (1). Quant à la formalité du mariage civil, elle n’est qu'une fiche, une inscription, sans aucun effet matériel où moral (2).

Ainsi la loi ne mérite pas les louanges dont on la comble; que ce soit dans son principe théorique ou dans ses manifestations positives, elle se caractérise par des défauts nombreux.

SECTION III: — Errers pers Los.

Ce qui doit nous consoler des vices des lois, c’est qu'elles ne produisent pas les effets qu'on en attend. L'expérience démontre cette vérité de tous les temps. Au XVIIF siècle l'abbé Coignard constatait que les femmes de mauvaise vie n'étaient aucunement gênées par la multitude des édits qui les frappaient, et actuellement encore la situaion n'a pas changé(3). Les obligaticns légales ne sont pas mieux observées que les interdictions : ainsi la loi qui déclare l'instruction obligatoire à fait l’objet d'un débat solennel au Sénat, mais elle n'est guère appliquée ; ül suffit pour s'en convaincre de visiter des localités pauvres « Comment empêcher des gamins qui meurent de faim de voler des pommes de terre au lieu d'apprendre à Hire? (4) » Aussi M. Anatole France semble-t-il, quoique socialiste, opposé à la réglementation des conditions de la producelion et de la circulation économiques : il paraît craindre que l'intervention du législateur ne donne des résultats contraires au but poursuivi; il se rappelle es essais de l'époque révolutionnaire et leurs effets désastreux : « La Convention nationale avait décrété le marimum : aussitôt grains, farine avaient disparu » (5).

En réalité, les conséquences d’une loi dépendent surtout de la façon dont on l'applique; c'est en cela que le temps

(1, L'ile des Pingouins, p. 315.

(>) Le lys rouge, p. 183-184.

(3) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 108-110.

est le meilleur facteur de la vie sociale: il établit des coutumes qui font obstacle à lobéissance stricte aux lois (1). Les fonctionnaires et les magistrats peuvent découvrir dans les textes des excès auxquels ils s'efforcent d'appor ter des tempéraments (2). Les juges surtout sont en mesure de corriger la sévérité des codes par une compréhension exacte des phénomènes de la vic: la loi est morte, mais le magistrat est vivant, il doit profiter de son expé rience pour adoucir les obligations qui pèsent sur les hommes; malheureusement il ne le fait pas, et en général il est plus impitoyable que les règles qu'il doit appli- UCI

Pourtant les lois présentent des caractères si funestes que le juge devrait comprendre en quoi consiste son devoir : Phumanité fui impose la tâche de rechercher si elles sont justes, de ne les appliquer que dans ce cas, et encore de se conformer à leur,esprit au lieu d'en suivre la lettre; il doit se rappeler leur origine humaine et s'inspirer de cette idée dans l'accomplissement de sa charge (4). GC: n'est qu'à cetie condition que les injustices innombrables contenues dans les codes peuvent être corrigées par la bonté et la pitié humaines.

(x) Les opinions de M. Jérôme Coignard, p. 286.

) Sur la pierre blanche, p. 30-57.

) Grainquebille, etc., p. 268-269; Opinions sociales, T. IE, p. ) CGrainquebille, etc., p. 230-232.