NUISANCE

On appelle « nuisance » lout trouble illégal apporté à la jouissance de la propriété, et parfois à l'exercice d'un droit commun ?. Telle est la définition très générale adoptée par Sir Frederick Pollock, et reproduite par les ( Stephen's Commentaries » ; elle est un peu vague, mais, comme le constate dans l « Encyclopedia » M. Vesey Fitz Gerald, « le terme « nuisance » s'applique à des états de fait très divers, et il est difficile d'en donner une définition à la fois brève et complète » *. Nous développerons et nous préciserons la définition de Sir F. Pollock en esquissant d'abord une classilication des diverses catégories de ( nuisances », puis en étudiant spécialement une de leurs variétés, que l'on désigne d'ordinaire par le terme ( nuisance », tout court, pris au sens technique *, et qui correspond, en somme, à ce

1. Pollock, p. 385-416 ; + 4oï-433. — Stephen's Commentaries, vol. 3, p. 4o5-lo8 — et vol. 4, p. 190-194. — Encyclopedia, v° Nuisante, vol. 10, p. 79-87 ; v® Alkali Works, vol. 1, p. 307-310 : vis Chemical Process, vol. 3 ; v° Ojjensive trades, vol. 9, p. 130, 131. — Thenng, Etude sur les restrictions imposées aux propriétaires jonciers dans l'intérêt des voisins ; l'Actio Injuriarum. — Bosc. Essai sur les éléments constitutifs du délit civil, p. 78, 105.

». (C Nuisance is the wrong done to a man by unlawfully disturbing him in the enjoyment of his property, or, in some cases, in the exercise of a common right ». Pollock, p. 385 ; + for. — Stephen's, p. 4ob, vol. 8.