Co. Rep. 59 a

ho. Jones v. Powell, Palm. 53 SRE OR. 286;

4x. Pollock, p. 394 ; + 4ro, Arr.

9, et Bamford v. Turnley, 1862,

er 184 su T'émission de fumées abondantes, de bruits désagréables, de vapeurs délétères, d'odeurs infectes . Ce ne sont là, d'ailleurs, que des exemples, et le nombre des cas possibles de « nuisance » est à peu près indéfini #.

IL. Telles sont les solutions admises par le droit anglais en matière d'inconvénients de voisinage. Elles nous paraissent fort sages, et sont, d’ailleurs, conformes aux règles dégagées par Thering, de l'étude des textes du droit romain, et exposées par le célèbre jurisconsulte dans «€ L'actio injuriarum.» et | « Etude sur'les restrictions imposées aux propriétaires fonciers dans l'intérêt des voisins ». Pour lui, (ce que comporte l'existence civile ordinaire doit être supporté ; ce qu'elle ne comporte point ne doit pas être supporté », car (1l faut rendre possible à toutes les parties ne existence supportable » #. Et il oppose, d’après le Digeste, la fumée ordinaire et peu gènante produite par un loyer, &« fumum non gravem, puta ex foco » #, à celle qui est produite par une fabrique, ( taberna casearia », et qui dépasse la mesure. C'est, en somme, admettre comme le droit anglais que l'inconvénient excessif résultant du voisinage peut servir à fonder une action civile.

Le droit allemand et le droit français s'inspirent des mèmes principes. D'après l'a. 906 civ. all., le propriétaire d'un fonds envahi par les gaz, odeurs, vapeurs, provenant d'un

fa. Romilly, Master of the Rolls, dans Crump v. Lambert, 1867, L. R. 3 Ex. p. 4192. — Pollock, p. 396 ; + 419, cite encore le fait de sonner les cloches dans une église catholique, — Soltau v. de Held, 1801, 2 Sim. N. S. 133, (les églises protestantes jouissent d'une immunité spéciale) — pendant très longtemps et en faisant beaucoup de bruit ; le tapage fait pendant la représentation d'un cirque ; Inchbold v. Barringlon, 1869, L. KR. 4 Ch. 388, etc.

He Pollock, P: 390 el 396 : + 406 ct ro.