Therimg, l'Actio injuriarum, p

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outre fonds, doit subir cette incommodité lorsqu'elle est insignifiante, et lorsque l'usage qui est fait du fonds voisin est conforme à la coutume des lieux. Si ces conditions ne sont pas remplies, 1l peut intenter une action civile. I faut donc, pour fonder la responsabilité, qu'il y ait un inconvé nient sérieux, résultant d'un usage anormal de la propriété, et nous retrouvons bien là les conditions exigées par le « common law » pour qu'il y ait & nuisance ».

De même, d’après la jurisprudence française, le propriétaire doit supporter les inconvénients ordinaires du voisinage #%, Mais lorsque le préjudice qui en résulte pour lui devient sérieux, lorsqu'il provient de l'exercice sur le fonds voisin d'une profession, d'une industrie, non conforme aux usages ordinaires du milieu économique “7, lorsque, en un mot, 1l est excessif, le propriétaire lésé a droit à réparation. On retrouve ces idées, affirmées en France depuis plus d’un demi-siècle, motivant des arrêts rendus sur des espèces identiques à celles qu'ont tranchées les Cours anglaises #,

+ A6. Bosc, p. 78-106.

h7. Cette idée a été mise en relief dès 1844 par la Cour de cassation dans cet attendu : « Attendu que le plan sur lequel les maisons ont été bâties, leur distribution intérieure, et les jardins qui y sont attachés, tout annonce qu'elles ont été destinées à servir de demeures et même de lieu de retraite à des personnes aisées et que le bruit doit nécessairement éloigner ; qu'ainsi aucune assimilation n’est admissible entre le bruit qui se fait entendre dans ces maisons et celui qui règne habituellement dans certains quartiers de la capitale ». Comparer cet attendu à l'opinion de Lord Selborne dans Ball ». Ray. — Voir aussi Metz, 1863, S. 1864, 2, 57 et la note.

Sur les principales théories émises en France pour expliquer la jurisprudence en matière d'inconvénients de voisinage, voir Cass. 1896, D. 1897, x, 10, S. 1897, 1, 273, et la note de M. Blondel. — Baudry-Lacantinerie et Chauveau, des Biens, n° 215-226.

48. Voir par exemple Req. 1904, D. 190b, 1, 77 : l'installation par un boucher à proximité d’une propriété d'agrément d’une porcherie destinée à contenir un grand nombre de porcs, et l'exploitation de cette porcherie, excédent les inconvénients ordinaires du voisinage et donnent

Enfin, lorsque les tribunaux estiment excessif le préjudice résultant du voisinage, ils n'ont pas à se préoccuper de l'intention du défendeur. Nous avons vu, en étudiant la question de l'intention de nuire, dans l'exposé que nous avons consacré au ( fait malhonnète » en droit anglais, que le « common law » ne la prend pas en considération pour déclarer illicite un acte d’exercice du droit de propriété lcite en soi 4. Mais ici l'exercice du droit de propriété est illicite en soi, parce qu'il y a empiètement sur la sphère juridique du voisin, et l'on n'a pas à se préoccuper de l'intention du défendeur. Il y &, en somme, abus de droit objectif, et l'on n'a pas à rechercher s'il y a abus de droit subjectif.

Thering avait déjà indiqué la distinction qu'il convient de faire entre ces deux questions, lorsqu'il déclarait que « le droit de voisinage ne peut être réglé d'une façon satislaisante par une simple prohibition de la chicane » %, et opposait la production de fumée dans un but de chicane, «@ fumigandi vicini causa » *, à la production de fumée commandée par un but économique, par exemple, par le fonctionnement d'une fabrique *.

On peut, en effet, abuser de son droit de deux façons, soit en l’exerçant contre sa finalité, c'est-à-dire non pour réaliser un profit personnel, mais uniquement pour nuire à autrui ®, — soit en dépassant les limites objectives qui lui sont imposées par le droit d'autrui, en empiétant sur la sphère juridique du voisin, et c'est ce qui constitue la ( nui-

lieu à indemnité. Il en est de même de l'élevage de nombreuses volailles dans une agglomération importante. Frib. civ. Tours 1904, D. 1905, 2, 199. Comparer Pollock, p. 394 ; + Aro.

kg. Pollock, p. 1564 ; + 158.

5o. Actio injuriarum, p. 127.

51. (€ Pour enfumer le voisin ». Javolenus, Dig., L. 4 592. Thering, Actio injuriarum, p. 30.