Encyclopedia, vol. 1, v° Air
59. Encyclopedia, vol. 1, p. 292 : & Le droit à l’air pur est un droit naturel, dont la violation constitue une nuisance. Si l’on poussait à l’extrême le respect dû à la pureté de l'air, on ne pourrait plus exercer nombre d'industries nécessaires à l’homme ; 1l y a donc place pour des restrictions ». Voir aussi St Helen’s Smelting Co v. Tipping, 1865, 11 H. L. C. 642.
Pollock, p. 332, 333 ; + 347-349. Le fait de passer en ballon à une fable hauteur au-dessus d’un fonds constitue un trespass ; celui de se maintenir en ballon pendant longtemps au-dessus d’un fonds, même à une hauteur assez grande, peut constituer une ( nuisance ». De même, le projectile qui passe au-dessus d’un fonds constitue un « trespass », mais lorsqu'un projectile d'artillerie tiré à portée extrême, a atteint le sommet de sa trajectoire, qui peut être aussi élevé que le mont Blanc, et qu'à ce moment 1] passe au-dessus d’un fonds, on peut se demander s'il y a trespass, et il est permis d’en douter. « Ît may remain in doubl whether the passage of a projeclile at such a height could in itself be a trespass. »
Ces diverses hypothèses présentent une analogie frappante avec celle qu'a choisie Thering. On y retrouve le même désir de tempérer la rigueur du droit par le sentiment de l'utilité pratique.
60. Ce critérium très souple a l’avantage de se plier parfaitement à l’évolution du milieu économique. Il pourra s'appliquer facilement à la locomotion aérienne. — Comparer Pollock, p. 333 ; + 348,
Le 190 —
anglaise 6!, allemande ®? et française. En assignant à ces règles le même fondement logique inspiré des textes du droit romain, dont l'influence sur les questions de responsabilité a été très grande en Angleterre *, quoique peut-être moins profonde qu’en France et en Allemagne, — elle réalise une unité rationnelle fort souhaitable, et nous n'hésitons pas à
l'adopter.