DE LA FAUTE CONTRE L'HABILETÉ OÙ DU FAIT DE MALADRESSE

Lorsqu'un fait n'est pas illicite en soi, c'est-à-dire lorsqu'il n'est ni malhonnèête, n1 contraire à une disposition implicite ou explicite de la loi, 1l peut engager la responsabilité de son auteur lorsque celui-c1 n'a pas pris pour l’accomphir les précautions requises par la prudence. L'étude de la négligence nous fera connaître le critérium de la prudence requise ; l'examen de quelques hypothèses de responsabilité particulièrement stricte nous montrera comment, sous le coup des nécessités pratiques, et devant l'expérience de la vie quotidienne, se sont échafaudées les présomptions de négligence. Enfin, la théorie de l'accident inévitable nous convaincra qu'il ne peut y avoir de responsabilité à raison d’un fait licite accompli sans imprudence.

PREMIERE SECTION à