NÉGLIGENCE

« La négligence consiste dans une omission ou une action indignes d’un homme raisonnable et prudent guidé par les considérations qui règlent la conduite ordinaire de la vie }, déclarait, en 1856, le baron Alderson, dans le cas Blyth v. Birmingham Waterworks Co?. — Cette définition, devenue classique, et reproduite dans tous les manuels de droit anglais *, nous, paraît exiger quelques éclaircissements. Après l'avoir précisée, nous exposerons le problème de Ja preuve de la négligence, et la théorie de la « contributory negligence » ; nous aurons ainsi une vue d'ensemble du « fait de maladresse » en droit anglais.

Reprenons d'abord la définition d'Alderson. Le mot « néghgence » pourrait induire en erreur, si on le prenait au sens littéral. En eflet, les répertoires français appellent d'ordinaire « négligence » l'omission fautive, qu'ils opposent à l'imprudence, à l'acte positif de maladresse 4. Ici, le mot « négligence » a une portée beaucoup plus large : il caractérise la conduite de l'individu qui ne se conforme pas au

1. Poilock, p. 417-466 ; + 434-483. — Encyclopedia v° Negligence, vol. 9, p. 533-580, par M. Bevens, et vi Negligent Driving, p. 58o- 587, par M. C.-E. Lloyd. Stephen’s Commentaries, vol. 3, p. 4roh13. — Revue critique, 1905, p. 286.

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3. Pollock, p. 420 ; + 437. Stephen’s Commentaries, vol. 3, p: 410.

h. Revue crilique, 190b, p. 283, note.

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critérium de prudence déterminé par le type abstrait de « l’homme raisonnable » 5. D'ailleurs, en droit français, comme en droit anglais, l'omission n'est fautive, ne crée une responsabilité, que lorsqu'il existe une obligation légale positive d'agir, ou lorsque l'omission intervient à l'occasion d'un acte ou d'un état de fait qu'on a accompli ou créé f. Selon la très juste remarque de Sir F. Pollock, l'homme qui aperçoit un de ses semblables en train de se noyer dans une rivière et s’abstient de lui porter secours n'encourt aucune responsabilité civile ni pénale : il commet, sans doute, une faute contre la loi morale, mais non contre la loi positive 7. Il en serait tout autrement si c'était lui-même qui l'avait fait tomber à l'eau. ;

En somme, nous pouvons dire que l’auteur de tout acte qui présente quelque péril pour la personne ou pour les biens d'autrui doit prendre les précautions que prendrait à sa place un homme raisonnable et prudent, pour éviter le

5. Pollock, p. 422 ; + 439 « the average prudent man, or, as our books rather affect to say, a reasonable man ». On peut rapprocher le type de « l’homme raisonnable », « d’une prudence moyenne », du « bonus paterfamilias » du droit romain.

Etant donné le sens très général auquel nous prenons le terme « néghigence », nous l’emploierons indifféremment, au cours de cette étude, concurremment avec les termes ( imprudence », « maladresse », « faute contre l’habileté ».

6. Pollock, p. 417 ; + 434. « For mere omission, a man is not, generally speaking, held accountable ». Voir aussi p. 417, 418. Comparer von Laszt, Manuel de droit pénal allemand, p. 195, 196. « Seule l’omission contraire au droit est assimilée dans ses conséquences Juridiques au fait de commission. L'omission est illicite quand il existe une obligation juridique d'agir, qui peut exister soit en vertu d’un commandement spécial de l’ordre juridique, soit en raison de l’action précédente qui fait apparaître comme contraire au devoir le fait de ne pas agir : ainsi le fait de provoquer un danger établit le devoir de s'opposer autant que possible à ses conséquences contraires au droit ». Dans le même sens, M. Léon Michel, Revue critique, 1901, p. 598.

7. Pollock, p. 417 ; + 434, & his omission will not in any case be either an offence or a civil wrong ».

A. Gérard 13

péril $. Remarquons ici que la loi ne se place pas à un point de vue subjectif °, qu'elle ne fait pas allusion à l’état d’esprit de l'agent ; le juge n'a pas à scruter la pensée de tel individu : il doit simplement se demander si la conduite du défendeur a été celle d’un homme prudent, en faisant entrer en ligne de compte ce que l'agent pouvait connaître, ou ce qu'aurait pu connaître un individu agissant avec la prudence requise. En un mot, il doit rechercher ce qu'’aurait fait un homme raisonnable, mis à la place de l'agent, dans les mêmes circonstances, et ayant les mêmes facilités d'information. >=

Par suite, la responsabilité de l'agent peut croître s'il possédait des éléments spéciaux d’information, et, en pratique, il est parlois utile d'établir qu'il avait une connaissance positive du danger couru par autrui, ce qui peut être plus facile que de montrer ce qu'un homme prudent aurait fait à sa place!®. Mais, en principe, le critérium de responsabilité ne varie pas avec l'équation personnelle de chaque individu !!, Suivant la remarque du Chief Justice Tindal, dans Vaughan v. Menlove !?, « au lieu d'admettre que la responsabilité fondée sur la négligence doit être proportionnéé aux facultés intellectuelles de chaque individu, — qui sont