CG. B. N.$. 740 ; 5 C. B. N. S. 573 ; 27 L..J. C. P

1898 devant la Cour des Plaids Communs, puis devant la Chambre de l'Echiquier. Elle s'est ailirmée de nouveau dans le cas Radley v. London and Western railway Co°?, qui donna lieu, de 1854 à 1876 à des décisions successives de la Cour de l'Echiquier, de la Chambre de chier et de la Chambre des Lords.

Il résulte de ces décisions que, pour mettre obstacle à toute réparation, la négligence de la victime doit être la cause prochame du préjudice ; il ne suffirait pas qu'elle constituât seulement une des causes déterminantes de l'acte dommageable ; elle doit en être la cause décisive 5. On peut, d’ailleurs, assimiler à une négligence le fait de la personne qui se rend, par sa faute, incapable d'éviter les conséquences de la négligence d'autrui $* ; mais si l’autre partie

en 1857, 1858. Il s'agissait d’une collision survenue en Tamise-entre un steamer et une barque ; il n’y avait pas d'homme-de-quart sur la barque, et le steamer avait manœuvré d'une façon défectueuse.

62. La décision de la Chambre des Lords, 1 App. Ca., 554, réforme le jugement de la Chambre de l'Echiquier, L. R. 10 Ex. 100, et remit en vigueur celui de la Cour de l'Echiquier, L. R. 9 Ex. 51. Voir l’exposé du cas, Pollock, p. 444-466.

63. C’est l'expression adoptée par Sir F. Pollock comme la plus exacte, p. 447. En effet, nous discuterons, en étudiant le rapport de causalité entre le préjudice et la faute, la conciliation possible entre la contributory negligence et la cause immediate. Pour que le demandeur puisse introduire son action, et que le défendeur soit par suite obligé de lui opposer une exception, il faut qu'il établisse que la faute du défendeur a été la cause prochaine du préjudice ; or l'exception de contributory negligence consiste pour le défendeur à démontrer que la faute du demandeur a été plus rapprochée de la réalisation du préjudice que la sienne : on peut donc dire que la faute du demandeur a été « décisive », pour éviter de la confondre avec la faute prochaine du défendeur, en opposant ( cause décisive » (decisive cause) à cause prochaine (proximate cause).

64. Tuff v. Warman, précité. Voir également le cas Davies v. Mann, 18h49, 12 L. J. Ex. 10, devenu célèbre en Angleterre sous le nom de « donkey case ». Il s'agissait d’un âne que son propriétaire avait lâché sur la route, après l'avoir entravé, et qui fut écrasé par une

A. Gérard 14

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s'aperçoit à temps de cette incapacité, ‘elle doit prendre des précaulions en conséquence ; sinon elle commet une négligence qui devient la cause immédiate du préjudice.

Aïnsi, par exemple, Pierre et Paul se croisent en voiture, la nuit, sur la grande route %. Pierre conduit à fond de train ; Paul dort sur son siège, mais Pierre ne peut voir qu'il est endormi. Si Paul était éveillé, il pourrait éviter une collision, malgré l'imprudence de Pierre ; son sommeil conslitue une négligence qui est la cause décisive de l'aceident. Mais, si la lune bnille, Pierre doit se garer, car 1l voit que Paul est endormi > sinon, 1l commet une négligence qui sera la cause prochaine de l'accident.

Comme décision Judiciaire où l’on voit l'imprudence de la de l'accident, nous

victime constituer .la cause immédiate . Forrester, jugé en

pouvons examiner le cas Putterfield v 1809, Voici quels étaient les faits de la cause. Le défendeur avait barré avec une perche une route du comté de Derby. Le demandeur suivait cette route à cheval, vers huit heures du soir, au mois d'août ; le crépuscule tombait, mais l'on pouvait encore apercevoir l'obstacle à une centaine de mètres. Le demandeur, qui arrivait au galop, ne vit pas la perche, se jeta dessus et roula sous son cheval. Le jury décida que, s'il avait conduit prudemment sa monture à une allure raisonnable, 1l aurait aperçu l'obstacle et ne se

voiture roulant à une allure räpide. Le propriétaire de l'âne réclamait des dommages-intérêts. Le juge déclara au jury que, malgré la négligefice du demandeur, il avait droit à des dommages-intérêts., s'il apparaissait eh fait que le conducteur de la voiture aurait pu éviter l’accident en conduisant avec une prudence ordinaire,