Encyclopedia, vol. 9, v° Negligence, p

77. (The exploded doctrine of identification » ; pour rendre l'image contenue dans le mot ( exploded » il faudrait dire que c’est une théorie qui a fait « long-feu »., p. 462 à 458 ; + 469 à 475, Pollock,

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fo ans. Pierre voyage dans un véhicule appartenant à Paul, et dirigé par les préposés de celui-ci ; il est blessé dans une collision avec un autre véhicule appartenant à Jacques et dirigé par ses préposés. La collision provient de la négligence commune des préposés de Paul et de Jacques. Pierre, disait-on, n'a pas d'action contre Jacques, car tout voyageur s'identifie avec le véhicule qui le porte Ÿ, et ne peut avoit un droit d'action plus étendu que ceux qui dirigent le véhicule en cas de dommage provenant d'un tiers.

Cette théorie de l'identification est une fiction ”. En effet, aucun voyageur ne s'attend, après avoir payé le prix de son voyage, à assumer la responsabilité des fautes du cocher de la voiture, du mécanicien du train, ou du capitaine du vaisseau, qui doivent le transporter à destination. Il compte, au contraire, que ces préposés et leurs commettants seront responsables envers lui, en cas d'accident. On n'a jamais pu dire pourquoi le droit d'agir contre le préposé à la direc- Lion du véhicule et son commettant, impliquait que le voyageur ne pouvait agir contre des tiers dont la négligence lui avait causé préjudice au cours de son voyage.

Les juges Coltmann, Maule, Cresswell et Williams, qui imaginèrent la théorie de l'identification, se figuraient, sans doute, que le demandeur était tenu de prouver, même quand on ne pouvait lui reprocher aucune négligence, que la négligence du défendeur était non seülement une cause, mais la seule cause du préjudice subi $. C'est une erreur

78. « The passenger... having in some sense identified himself witk the vehicle... y». Pollock, p. 452 ; + 469.

79. CE is plainly a figment », p. 453 : + 450. — D'ailleurs, elle est complètement abandonnée depuis le cas Mills ». Armstrong, 1888, 13 App. Ca. 1, qui a détruit l'autorité du cas Thorogood v. Bryan, 1840, 8 C. B. 116, 18 LU. CP 336.

80. QC... That the defendant's negligence was not only a cause oj the damage sustained, but the whole cause ». Pollock, p. 453 + 7o.

il ne convient d'analyser strictement la cause immédiate de l'accident, et de chercher qui pouvait, en dernier lieu, empêcher la réalisation du dommage en agissant avec prudence, que dans les hypothèses où le défendeur prétend trouver la cause du préjudice dans la négligence du demandeur. Mais lorsque deux ou plusieurs personnes, indépendantes entre elles, ont par leur négligence causé préjudice à un tiers, celui-ci n’est pas forcé de se livrer à une analyse scrupuleuse pour découvrir quelle personne il doit actionner °l. Il peut les actionner toutes, ou actionner l'une d'elles, dans la limite du rapport de causalité entre le préjudice et la faute de chacune. ;

On a voulu faire application de la théorie de l'identification aux accidents qui surviennent à des enfants dont la garde appartient à un adulte ®. Pierre est un Jeune enfant confié à la garde de Paul ; il est blessé dans un accident qui paraît imputable à la négligence d’un tiers, Jacques, et aussi à celle de Paul %. Jacques ne sera pas responsable envers Pierre s'il peut prouver que la négligence de Faul a été la cause immédiate de l'accident. Ainsi, par exemple, si Paul pouvait éviter les conséquences de la négligence de Jacques en faisant preuve de la prudence moyenne exigée de la personne qui a la garde d'un jeune enfant, Pierre ne pourra actionner Jacques. On a prétendu que c'était parce que Pierre était identifié à Paul, par une fiction de la loi qui lui imputait la négligence de ce dernier. Cette explication est fantaisiste, car Pierre est par hypothèse, vu son

81. C’est, en somme, la distinction entre la faute commune à l’auteur et à la victime du dommage — et la faute commune à plusieurs auteurs du dommage.

82. « Accidents lo children in custody of adults ». Pollock, p. 45b- 460; 4 ro, 43:

83. Encyclopedia, vol. 9, p. 577. Waite v. N. E. R. Co., 1859, APN O NB Tes LT OR. -.258,

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jeune âge, incapable de diligence ou de négligence %. La véritable raison pour laquelle Pierre n'a pas d'action contre Jacques, c'est que la négligence de Jacques n'est pas la cause prochaine de l'accident *.

84. Il n'en serait plus de même s'il était suivant la formule anglaise (€ old enough to know better ».

Dès que l'enfant atteint un certain âge, 1l peut commettre une « contributory negligence » qui lui ôte son droit d'action. Encyclopedia, vol. 7, v° Infants, p. 155-157. Les décisions anglaises sont en sens divers.

Dans Lynch v. Nurdin, 1841, 1 Q. B. 29, le défendeur avait laissé imprudemment sa voiture dans la rue sans la surveiller ; le demandeur, un enfant de 7 ans, monta dans la voiture pour jouer ; un de ses camarades de jeu tira sur la bride du cheval, qui se mit en marche ; le cocher improvisé tomba à terre et se blessa. Le Banc de la Reine décida qu'il n’y avait pas contributory negligence, parce que l'enfant n'avait pas l’âge d'être plus raisonnable, et condamna le défendeur.

De même, dans Fenna v. Clare, 1895, 1 Q. B. 199, une petite fille de 5 ans s'était blessée en grimpant sur un mur bas bordant une route, et garni de chevaux de frise : le Banc de la Reine n'admit pas l’exccpion de contributory negligence, et condamna le défendeur propriéaire du mur.

Au contraire, dans Hughes ». Macjie, 1863, 33 L. J. Ex. 177, l'exception de contributory negligence fut admise ; le défendeur avait appuyé contre un mur la couverture mobile de l'entrée de sa cave ; un jeune enfant jouait dans la rue, tout près ; son vêtement se prit dans le coin de la porte : elle tomba sur lui et le blessa grièvement. La cour de l'Echiquier ne condamna pas le défendeur ; elle remarqua que si le demandeur avait été adulte, il n'aurait pas eu d'action, et que son Jeune âge ne faisait rien à la chose.

Le cas Maugan v. Atterton, 1866, L. R. Ex. 239, est encore plus frappant. Le défendeur avait laissé "exposé dans la rue, sans surveillance, un broyeur de tourteaux ; un enfant de 4 ans passa par là avec son frère, qui était âgé de 7 ans. Sur la demande de son aîné, il mit la main dans le broyeur ; l'aîné tourna la manivelle, et le pauvre pelit eut les doigts écrasés. La Cour de l'Echiquier admit qu'il y avait « contribulory negligence » et ne condamna pas le défendeur. — Ni Sir F, Pollock, mi M. de Hart dans l'Encyelopedia n'approuvent ces dernières décisions.

85. C'est, en effet, la négligence de Paul qui est la cause prochaine ; c'est lui qu’il faudra actionner.

Voici un jeune enfant $5 qui prend ses ébats sur une route où 1l peut se faire écraser, parce que la négligence de la personne qui en a la garde lui a permis de sortir de la maison de ses parents. Si un accident survient, la négligence du gardién ne doit pas être prise en considération à moins qu'elle ne soit la cause immédiate de l'accident. Supposons que le cocher, dont la voiture renverse l'enfant, conduisait avec tant d'imprudence que même un adulte raisonnable et prudent, mis à la place de l'enfant, n'aurait pu éviter l'accident : ce cocher est responsable. Il en est de même si le conducteur s'aperçoit de l'impossibilité où est l'enfant de se tirer d’alfaire, et ne ralentit pas en conséquence. — Enfin, sit fait nuit, et si le conducteur ne peut s’apercevoir qu'il y a un enfant sur la route, et non un adulte, et s'il prend les précautions qui seraient suffisantes pour un adulte, il ne commet pas d'imprudence, et ne répond pas de l'accident.

En tout cas, nous ne trouvons pas de décisions de tribunaux anglais refusant réparation à un enfant, sous prétexte que la négligence de son gardien lui a permis de sortir seul. Nous avons bien des décisions en ce sens aux Etats-Unis, par exemple dans les Etats de New-York et de Massachusetts 7 ; mais nous trouvons autant de jugements en sens contraire, qui ont en leur faveur les principes, et la Jurisprudence la plus récente des tribunaux les plus élevés d'Angleterre et des Etats-Unis F8.

Nous voyons un dernier exemple d'application de la théo-

86. Pollock, p. 456, 455 ; + 453, 454. Il s’agit d’un enfant « not old enough to take care of himself », 1. e. pas assez âgé pour veiller à sa propre sécurité ; donc 1l ne peut être question de contributory negligence.

85. Oliver Wendell Holmes, Chief Justice de la Cour suprême de Massachusetts, dans « The Common law », p.20.

88. Dans l'Etat de Vermont. Robinson v. Cone, 92 Vt 213, 991. Dans le New-Jersey, Newman v. Phillipsburg Horse Car Co. 52 N. J. 446. — Pollock, p. 457, note s ; + 474.

rie de l'identification en 1874, dans le cas Child v. Hearn *”. Le demandeur était un ouvrier travaillant à réparer la voie ferrée, le long de laquelle la Compagnie devait entretenir une clôture pour empêcher l'intrusion d'animaux domestiques paissant dans les champs avoisinants. Cette clôture n’était pas assez forte pour arrêter des porcs 90, Le défendeur était un propriétaire voisin de la ligne dont les porcs s'introduisirent sur la voie ferrée, et renversèrent un trolley mû à force de bras sur lequel le demandeur revenait de son travail. À première vue, la demande de l’ouvrier, qui s'était blessé dans sa chute, ne-nous paraît pas justifiée. En effet, il n’y avait aucune preuve de négligence à la charge du propriétaire défendeur ; il avait le droit de compter que la Compagnie se clorait sérieusement, comme l'acte de concession l'y obligeait. La Cour rejeta la demande ; mais elle se fonda sur la fameuse théorie de l'identification, en déclarant que l'employé ne doit pas être mieux traité que son maître quand 1l se sert, pour son usage, de la propriété de celui-ci ; qu'en l'espèce 1l s'identifiait avec le sol sur lequel il se trouvait. Or, la Compagnie ne pouvait se plaindre de l'intrusion des pores, puisqu'elle était due aux défauts de la clôture ; donc l'employé, qui s'identifiait avec la Compagnie et avec le sol de la voie, ne pouvait non plus réclamer une réparation. — Actuellement, tout le monde considérerait une pareille thèse comme insoutenable 1.

89. L. R. 9 Ex. 176, 43 L. J. Ex. 100. En réalité, ce cas peut s’expliquer sans avoir recours à la théorie de l'identification : comme le dt Sir F. Pollock, l'intervention de cette théorie est « gratuitous ».

90.Tout au moins des pores d'une vigueur moyenne. A ce propos, le lugement du Baron Bramwell, p. 181, 182, L. R. 9 Ex., est assez curieux ; le type abstrait du ( pig of average vigour and obstinacy » ressemble, un peu comme une caricature à un original, à celui du « reasonable man ».

91. Pollock, p. 458 ; + 455. « This ground would clearly now be untenable ».

3° Nous avons, après l'étude de la théorie de l'identificathon à laquelle nous venons de nous livrer, à examiner une dernière hypothèse qu'on a voulu faire rentrer sous la rubrique de la faute commune, de la négligence commune du demandeur et du défendeur. Il ne convient pas de considérer comme une négligence le fait de l'individu qui, placé par la faute d’un tiers en face d'un danger imminent, n’agit pas de la manière la plus propre à éviter ce péril *? ; en eflet, la solution qui paraît la meilleure à une Cour, examinant l'espèce à loisir, ne saute pas toujours aux yeux d’un homme, même prudent, qui se voit soudain exposé à un grand danger. On ne peut permettre au défendeur, dont la faute a créé le risque, de reprocher au demandeur une simple erreur d'appréciation.

Ainsi, la personne qui trouve ouvertes les barrières d'un passage à niveau, et en conclut qu'on peut traverser la voie sans danger, n'est pas obligée de prendre de minutieuses précautions, et si elle est écrasée par un train, elle peut rendre responsable la Compagnie , bien qu'elle n'ait pas fait de ses facultés physiques et intellectuelles un usage aussi complet que si elle avait eu antérieurement conscience d'un danger. On ne peut lui reprocher un effort, même peu judicieux, accompli pour échapper au péril qui la menace soudaini %.

D'une manière générale, nous pouvons dire qu'un individu n'est pas obligé de prévoir la négligence d'autrui %. Nous avons le droit de compter sur la prudence de nos semblables, jusqu'à ce que nous ayons une preuve évidente

92. Pollock, p. 459, 460 ; + 476, 433. « Action under difjiculty caused by another’s negligence ».

93. « Elle », si elle survit à ses blessures ; ses proches, en vertu du Lord Campbells Act., si elle succombe.