Si c'est l'agent qui a commis la dernière faute

A. Gérard

negligence » est susceptible d’une justilication théorique, elle comporte aussi une explication d'ordre pratique. Nous y voyons, en ellet, une manilestation nouvelle de l’utilitarisme anglo-saxon. Dans la lutte pour la vie, parmi les audaces souvent périlleuses d’une race vigoureuse !*, pour laquelle l'action est le but de l'existence 114, 1] importe, dans l'intérêt général, el alin que la somme des profits réalisés par une activité forcenée soit supérieure à celle des pertes qu'elle peut entrainer, 1l importe, disons-nous, que chaque individu prenne garde à soi, qu'il soit toujours attentif, que sa négligence ne vienne, pas rendre désastreuses les conséquences de Fimprudente d'autrui. En laissant peser tout le poids de la responsabilité, ou tout le fardeau du préjudice, sur l'individu qui commet la dernière faute, la théorie de la « contributory negligence » constitue une prime puis-

sante à la vigilance 1,

On peut lui reprocher d'aboutir parlois à des conséquen-

113. Les écrivains anglais modernes se plaignent de l’affaiblissement de la race dû au surmenage, à la vie intense, constatent que leurs contemporains sont de bonne, heure usés par l'existence (worn out), que la vigueur jadis proverbiale de la race anglaise disparaît peu à peu, qu'en un mot les nerfs prennent le pas sur les muscles. Dans ses « Notes sur l'Angleterre », Taine constatait déjà ce phénomène biologique. Cependant, il n'en est pas moins vrai que la caractéristique du type anglo-saxon est l’activité intense, que celte activité soit soutenue par les ur ou par les muscles.

114. Taine. Notes sur l'Angleterre, spécialement pp. 82, 88. Roosevelt, l'{déal Américain.

115. C'est en somme la jusufcation indiquée par un professeur Américain, M. W. Scholeld, de l'Université d'Harvard, Harvard Law Review, I, 270. « En dernière analyse, cette règle se justifie par des raisons d'intérêt général, (reasons of policy), par le désir de prévenir

les accidents en incitant chaque membre de la société à se conformer dans tous ses actes au ceritérium de prudence fixé par la loi ».

Sir F,. Pollock reconnaît, P. IS SE 460, que la théorie de la «contribulory negligence » n'est pas seulement le résultat d’une déduc- Uon logique, mais qu'elle est fondée sur l'intérêt général. ( The rule

is not merely a logical deduction, but is jounded in publie utility ».

ces rigoureuses, et même injustes !16, Cependant, il convient d'observer que les tribunaux anglais ont rejeté, au cours du xix° siècle les extensions injustiliées que certains juristes voulaient lui donner 7. D'autre part, parmi les cas auxquels elle s'applique logiquement, il y a actuellement une tendance à l'écarter dans une hypothèse où elle paraissait particulièrement rigoureuse, celle où un enfant a commis une imprudence, cause décisive de l'accident qui le frappe 1%. Enfin, dans son état actuel, elle n'éveille pas, en Angleterre, de critiques bien vives, elle ne heurte pas d'iniérêts bien sérieux, puisque Sir Frederick Pollock n'en propose pas l'abrogalion dans son «( Projel de Bill des Délits civils » pour les Indes !°, qui constitue, à côté du droitanglais tel qu'il est, exposé dans le ( Law of Torts », le droit anglais tel qu'il devrait et pourrait être.