Lord Cairns, Pollock, p

92. Juge Willes, Pollock, p. 470 ; + 487. — Le cas fut également

comparé au (( {respass » du bétail. — Voir aussi Pollock, p. 479, 473 ; + 469, 4go, — et L. R. 1 Ex., p. 285, 286.

LL A de dépassant la clôture du cimetière, surplombaient le terrain du demandeur : en effet, tous les auteurs anglais reconnaissent qu'il y a « nuisance » lorsque les branches d’un arbre empiètent sur le fonds voisin ®, et l'empoisonnement du cheval était la conséquence de la « nuisance » *#. — Enfin, c'est par un « frespass » que se justilie la responsabilité, non fondée sur-une négligence, du propriétaire de bestiaux qui passent de son fonds sur le fonds voisin, car, d'après les décisions les plus récentes comme les plus anciennes des tribunaux anglais, le ( trespass » commis par les bestiaux d'un individu équivaut à un ( trespass » commis par lui %.

3° Nous arrivons maintenant aux présomptions de négligence, qui expliquent la plupart des hypothèses de responsabilité rigoureuse que nous avons énumérées %, car il nous semble que l’on peut ramener à une présomption de négligence, à une présomption de faute, non seulement les espèces où le défendeur peut échapper à la responsabilité qui pèse sur lui en prouvant qu'il a pris toutes les précautions raisonnables, mais encore celles où l'on dit quil y a responsabilité absolue, et où le défendeur ne peut s’'exonérer qu'en prouvant la faute de la victime ou une force majeure. Îl s’agit toujours, en effet, d'une. présomption, mais elle est plus ou moins difficile à réfuter. Dans un cas, il suffit au délendeur d'établir qu'il a pris toutes les précaulions exigées par l'usage ; dans l’autre, 11 lui faut prouver qu'un évènement précis el déterminé, qu'on ne peut lui imputer à faule, a causé l'accident. Au fond, il y a là une