DU RAPPORT DE GAUSALITÉ ENTRE LE PRÉJUDICE ET LA FAUTE

« La doctrine de la causalité présente beaucoup de difficulté en philosophie, comme en droit », avouait, en 1887, le Lord Justice Fry, dans le cas Selon v. Lafone?. Cette constatation explique peut-être pourquoi les auteurs français ne font qu'effleurer la question du rapport de cause à effet qui doit exister entre le préjudice et la faute, bien qu'elle soit à la base même de la théorie de la responsabilité *. IT est

1. Pollock, Torts, p. 28-52 ; + 30-53. — Encyclopedia v° Damages, vol. 4, p. 312-338, spécialement p. 329-332.

2. (The doctrine of causalion involves much difficulty in philosophy as in law », 19 Q. B. D., p. 74. — Comparer Plamol, Traité de Droit Civil, tome », n° 869. « Une des plus grandes difficultés que présentent dans la pratique les questions de responsabilité à raison d’une: faute est la démonstration d’un rapport de cause à ellet entre le préjudice et la faute », et Pollock, p. 835 ; + 37. « That point cannot be defined by science or philosophy ».

3. Arücle de M. Ripert, dans la Revue critique, 1909, p. 131. «I y a bon nombre de questions de responsabilité qui n’ont pas été étud'ées en France comme elles le mériteraient. Par exemple, personne chez nous ne songe à se demander dans quel cas on peut dire qu’une faute ou un fait a causé un dommage. Les auteurs classiques étudient en quelques mots les règles très imprécises que donne le Code civil pour le calcul des dommages-intérêts dûs par le débiteur qui n’exécute pas son obhgalon. Mais ils ne songent pas que la question de causalité ne se ratta-

donc intéressant, après avoir indiqué sa difficulté, et rappelé la solution qu'elle reçoit sur le continent, d'analyser l'étude détaillée qu'en fait Sir F. Pollock, d'après les cas soumis aux tribunaux anglais. |

Dans l’action fondée sur un délit civil, le demandeur doit prouver, non seulement qu'il a subi un préjudice, non seulement que le défendeur a commis une faute, mais encore qu'il existe une relation de cause à effet entre le préjudice et la faute. Quand ce rapport existe-t-1l ? Lorsqu'on ne peut faire abstraction de la faute sans que le préjudice disparaisse *. C'est par une opération purement imaginative et intel-

che pas simplement aux conséquences de l’inexécution d’une obligation contractuelle, ni même au calcul des dommages-intérêts. C’est la première question que soulève le principe de la responsabilité civile, car, avant de qualifier le fait dommageable, 1l est indispensable de rechercher s'il est uni au dommage par un lieu de causalité suffisante ».

Comparer Pollock, p. 28 ; + 30. « Lorsqu'une personne se plaint d'avoir subi un préjudice, la première question qui se pose est de savoir si l'acte du défendeur est vraiment la cause du préjudice, au sens légal du mot ».

P. 29 ; + 31. « La disunction entre les suites directes et indirectes est nécessaire, d’abord pour savoir s’il y a responsabilité, puis pour établir sur quel pied on accordera les dommages-intérêts ».

P. 30 ; + 31, 32. « En matière de délits, la question essentielle (primary) de responsabilité dépend souvent du caractère plus où moins immédiat du préjudice... La question de la mesure du préjudice, qui paraît à première vue appartenir plutôt à la théorie de la réparation (law of remedies) qu’à celle des éléments de la responsabilité (antecedents rights), fait constamment appel à des principes qui censtituent en réalité le fondement de la responsabilité ( the very substance of law). Les hommes de loi les appliquent d'ordinaire pour le calcul des dommagesintérêts, mais nous ne devons pas oublier qu'ils se rattachent réellement à l’essence de notre sujet ».

Nous nous conformons donc aux idées de MM. Pollock et Ripert, et à la méthode de Sir F. Pollock, en examinant parmi les éléments essenüels de la responsabilité la question de causalité, pour traiter seulement dans la théorie des « remedies » le rapport entre les dommag:s intérèts de préjudice.