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l'a déterminé. De là, des chances d'erreur beaucoup plus considérables que dans une expérience de chimie.
Remarquons enfin que l'univers est un vaste enchevêtrement de causes. Tout fait a une répercussion quasi indéfinie ; quand faudra-t-il arrêter la série des répercussions ? Quand faudra-t-1il dire que les phénomènes subséquents sont la conséquence non pas du premier phénomène constaté, mais d'un phénomène intercalaire, qui, cependant, aurait pu ne pas se manifester, si le premier phénomène ne s'était produit ? ? C’est là, en somme, le problème de la distinction entre les suites directes et les suites indirectes d’un acte, problème auquel il paraît à peu près impossible de donner une solution théorique certaine.
D'ailleurs, le Code civil allemand n'a pas tenté de le résoudre. L'auteur de la faute, délhctuelle ou contractuelle, du dol ou de la négligence *, doit réparer intégralement les conséquences de son acte. Sa responsabilité s’étend-elle non seulement aux suites directes, mais encore aux suites indirectes de sa faute ? L'a. 249 reste muet sur ce point ; le législateur allemand n'a pas voulu prendre parti dans les controverses auxquelles donne lieu le principe de causalité, il a laissé libre carrière à l’évolution de la doctrine et de la jurisprudence ?.
L'a. 1382 du Code civil français exige bien que le dommage ait sa cause dans le fait illicite ; mais 1l n'indique pas
8. Le Code allemand n'a pas adopté l'opinion d'Ihering, qui proposait de suivre l'exemple du droit romain, d’après lequel la réparation du dommage doit être intégrale quand il y a dol, mais s'étendre seulement aux dommages prévus par l'auteur de l'acte quand il v a simple faute. Code 1. 5, t. 47, loi unique. Il ÿ aurait eu équilibre entre la culpabihté et la réparation. Thering, la Faute en droit privé, p. 63. « La mesure de Ja faute détermine celle de la responsabilité ».
9. Voir la note de M. Salailles sous l’a. 249 du Code civil allemand, dans la traduction pubhée à l'Imprimerie Nationale.
si la faute doit être la cause directe du préjudice. On l'admet, d'ordinaire, en appliquant par analogie l'a. 1151 relaüil aux obligations conventionnelles, car, dit-on, orf ne peut imposer à l'auteur d’un délit la responsabilité de conséquences qui ne se rattachent à son acte que par une série indéfinie de causes ©, Mais le droit français fait une différence entre la faute contractuelle et la faute délictuelle. En matière de faute contractuelle, la partie coupable de dol répond de toutes les conséquences immédiates de l'inexécution de l'obligation ; si elle n'a commis qu'une simple négligence, elle répond seulement des conséquences qu'elle a prévues, ou pu prévoir, lors de la conclusion du contrat. Au contraire, l'auteur d’une faute délictuelle répond toujours des conséquences directes de son acte, qu'il s'agisse d’un dol, ou d'une simple négligence.
En somme, le Code allemand, pas plus que le Code français, ne nous disent ce qu'est la cause immédiate, la cause directe. La doctrine allemande est divisée !, la doctrine
10. En ce sens, Demolombe, Contrats, &. 8, n° 687. — Giv. 98, D. 1901, 1, 423, 2 arrêts civ. 1900, D. 1900, 1, 544 et 588. Grenob'e 1901, D. 1902, 2, 335. En sens contraire, Aubry et Rau, t. 4, par. 415, p. 750. Un arrêt de Liège admet que les dom.-int. résultant de l’appl-cation de l’a. 1382 comprennent la réparation des conséquences indirectes du fait incriminé ; en réalité, dans l'espèce, 1l s'agissait d'une suite directe de la faute : l’affaissement d’un charbonnage avait détruit certaines maisons et frappé les autres de dépréciation. Vr Liège 1883, D. 1885, 2, 79. — On cite encore comme exemple de décision fondée sur la cause occasionnelle, la cause indirecte, Paris 1908, D. 1908,°2, 320, et, à tort selon nous, Bordeaux 1907, Sirey 1908, 2, 45, qu'il faut compléter par Bordeaux 1904, S. 1907, 2, 69. |;
11. Revue crilique, 1900, p. 132. ( On a tenté de distinguer entre les causes du dommage, on à essayé de relever la causée immédiate pour néghger les causes éloignées — ou encore la cause-force et la cause-état — ou encore la cause adéquates disunguée des autres par le degré de possibiité qu'elle implique pour la production d'un résultat. La doctrine allemande s'est fort occupée de ces hiérarchies de causes, Aucune de ces distinctions n'a pu s'imposer ».
us 290 En
française est presque muette ?. Serons-nous plus heureux avec le droit anglais ?
L'homme, nous dit Sir F. Pollock, ne répond que des conséquences immédiates de ses actes . Tel est le sens de la maxime : ( /n jure non remola causa, sed proxima spectatur », développée par Bacon en ces termes : (Il est pratiquement impossible de rechercher les causes des causes, et d'apprécier leurs impulsions successives ; 1l faut donc se contenter de trouver la cause immédiate, sans vouloir remonter plus loin ».
Pour pouvoir réclamer à un individu la réparation d’un préjudice, 1l faut donc établir que son acte a été la cause immédiate du préjudice. Malheureusement, 1l est impossi- ble de donner une définition logique vraiment satisfaisante de la cause immédiate, et, d’ailleurs, rien ne nous dit que le sens légal de cette expression soit identique à son sens logique. La maxime « in jure non remota causa sed proxima speclatur » signilie simplement que la loi trouve certaines conséquences d'un acte trop éloignées pour en tenir compte 14, C’est à l'interprète de chercher le critérium qui lui permettra de dire si telle ou telle conséquence est trop lointaine pour fonder une responsabilité.
On considère généralement comme conséquences immédiates, naturelles et probables d’un acte, celles qu'une personne d'intelligence et d’habileté moyennes, placée dans les mêmes circonstances que l'agent, et ayant les mêmes facili-
12. Demolomhe, t. 24, n°% 600, 6or. Laurent, {. 16, n° 697. Baudry, Obligations, 1. 1, n° 188. À
13. Pollock, p. 29 ; + 30. « Liability must be Jounded on an «cl which is the immediate cause of harm, or of injury lo a right ».
14. Pollock, p. 30 ; + 32. « În fact our maxim only points out that some. consequences are held too remote to be counted ».
On désigne souvent en droit anglais le rapport de cause à effet qui doit exister entre la faute et le préjudice sous le nom de ( causal connexion ».
tés d'observation, aurait pu vraisemblablement prévoir . Bien entendu, si l'on peut démontrer qu'en fait l'agent a voulu produire ou a prévu telle conséquence, on la considère comme immédiate, car ce que l'on prévoit paraît toujours naturel et probable. — Pour pénétrer le sens de la règle que nous venons d'énoncer, il est utile d'exposer quelques exemples qui montrent comment elle est comprise par les tribunaux anglais.
Examinons d’abord le cas d'un préjudice causé volontairement, d'un acte accompli avec l'intention de nuire, ou en sachant qu'on va nuire à autrui. Le rapport entre l'intention de l'agent et les suites de son acte n'est ni toujours invariable, ni toujours évident.
Un individu en frappe un autre d'un coup de poing, et le coup produit l'effet visé. Ici, le rapport entre l'acte et son résultat est fort net, et l'agent répondra de la blessure qu: a causée. Mais il se peut que les conséquences d'un acte soient plus graves qu'on ne le voulait, ou soient autres, au point de vue du préjudice causé ou de la personne au: 2 supporte 16.
Ainsi, Pierre donne à Paul un coup de poing ; tous deux sont sur le bord d’un fossé plein d'eau dans leauel Pierre n'avait pas l'intention de renverser son adversaire. Mais le coup de poing fait perdre à Paul son équilibre, il tombe à l'eau et salit ses vêtements.
- Ou encore, Shepherd lance un pétard allumé au beau mi-
leu de la foule qui se presse dans un marché couvert, sans
15. Pollock, p. 30 : + 32. « ... Those consequences, and those only, are deemed immediate, proximate, or, to anticipate a little, natural and probable, which a person of average compelence and knowledge, being in the like case with the person whose conduct is complained of, and having the like opportunities of observation, might be exspected lo foresee as likely to follow upon such conduct »,
