Girard, Traité de droit romain, p

36. Encyclopedia, vol. 4, v° Damages, par M. W. Blake Odgers, RACHDISS LS,

plète, le préjudice moral, dont le droit anglais ne tient pas compte en principe. Ils se substituent ainsi à des dommages-intérêts ordinaires ou nominaux. S'il s’agit, par exemple, d'une séduction *?, le père de la fille séduite doit prouver qu'il a subi un préjudice matériel, d'ordinaire minime, une perte de services. D'après les principes généraux du droit anglais, 1l n'obtiendrait que des dommages-intérêts crdinaires assez peu élevés, représentant le préjudice matériel que lui a causé la perte de services, et, parfois, les frais qu'il a dû faire pour soigner sa fille ; il n'obtiendrait rien pour le préjudice moral. Mais si le jury veut manifester son improbation pour la conduite du séducteur, il 'accordera des dommages-intérêts exemplaires élevés qui répareront le préjudice moral.

S'il s'agit d'un « trespass » volontaire, accompagné d'insultes adressées au propriétaire, celui-ci n'aurait droit, d'après les principes généraux, qu'à des dommages-intérêts nominaux, ou, s'il établit un préjudice matériel, à des dominages-intérêts ordinaires, proportionnés à ce préjudice. Si le jury est indigné de la conduite du « trespasser », le propriétaire obtiendra des dommages-intérêts exemplaires, qui répareront le préjudice qu'il a subi en voyant son droit foulé aux pieds avec mépris %.

On pourrait répéter le même raisonnement en matière d' « assault and battery », de « false imprisonment », de « libel », de « slander », et l'on verrait dans tous ces cas