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9: 1895, À. G. 587. Lord Watson déclara qu'un usage du droit de
propriété hicite en soi ne pouvait devenir illicite parce qu'il était motivé par lintention de nuire.
10. Les cas Aclon v, Blundell, Chasemore v. Richards, et Mayor of
À DHIOD
Cette dernière décision nous paraît nettement contraire aux traditions romaines, mamifestées par deux textes du Digeste, l'un d'Ulpien, l'autre de Paul, les lois 1 et 2 du titre 3, livre 59. Ulpien approuve l'opinion de Marcellus, d’après lequel on ne peut actionner le propriétaire, qui, en exécutant des fouilles sur son fonds, détourne une source dont les eaux coulaient sur le fonds voisin : mais il remarque que cette immunité du propriétaire ne doit exister que si les travaux ont été exécutés dans le but d'améliorer le fonds, et non pour nuire au voisin 1, — Paul approuve également Labéon qui décide que le voisin, dont la terre est inondée par suite des travaux exécutés sur son fonds par un autre propriétairo, pour détourner un torrent, ne peut intenter contre celui-ci l'action ( aquae piuviae arcendae » ; mais 1l spécilie nettement que les travaux doivent avoir été exécutés par le propriétaire non pour nuire à Son voisin, mais pour empêcher les eaux d’envahir son propre fonds !?.
în droit français, les tribunaux ont souvent appliqué la même distinction, indiquée par Ulpien et par Paul, entre les travaux accomplis dans un but économique et ceux qui
ne sont effectués que pour nuire à autrui *?. C'est ainsi qu'en
Bradford v. Pickles, sont cités dans Pollock, p. 150-152, ou + 153- Ho De
11. Ulpien, au Digeste, 39, 3, 1, 12. « Denique Marcellus scribil cum eo qui in suo fodiens vicini fontem avertit nihil posse agi, nec de dolo aclionem ; et sane non debet habere, si non animo vicino nocendi, sed suum agrum meliorem faciendi, id fecit ».
En Ecosse, on admet généralement qu'un propriétaire ne doit pas faire usage de sa terre dans le seul but de nuire à son voisin, (in aemuülationem vicini ».
19. Paul, au Digeste, 39, 3, 2. « Idem Labeo ait : si vicinus flumen, torrentem averteril, ne aqua ad eum perveniat, et hoc modo sit effectum ul vicino nocealur, agi cum eo aquae pluviae arcendae non posse aquam enim arcere, hoc esse, curare ne influal ; quue sententia verior est :'si modo non hoc animo fuit ut tibi noceat, sed ne sibi noceat ».
13. M. Josserand a très nettement imdiqué cette distinction dans sa brochure € De l’Abus des Droits », 1906.
