Ibid., p

94. Pollock + p. 332, 333. Sir F. Pollock reconnaît d'ailleurs qu'il est parfois malaisé de eus la persuasion de l’intimidation et qu'il y a là des questions d’ ordre psychologique, qu'on n'aurait pas jadis soumises aux tribunaux.

En somme, comme le reconnaît M. W.-F. Craies dans l'Encyclopedia v° Conspiray, vol. 3, p. 48r, les Lords ont, dans Quinn v. Leathem, appliqué au délit civil de conspiracy ce que Lord Bramvwell, alors Baron Bramwell, disait en 1867 du délit pénal de conspiracy. Dans R. ». Druitt 1865, 10 Cox. C. C. 600, le Baron Bramwell déclarait en effet qu'une entente contraire à la hberté de l'esprit et de la volonté consülue le délit de « conspiraey » même s'il n’v a aucune intimidation ni contrainte physique.

Lo pare

paraît fragile, le second est ruineux. Comme le remarque très justement M. W.-F. Craies, « dans une action civile pour ( conspiracy » on s’ellorce, "en rapprochant les termes ( malice » et « conspiracy » et en accumulant les épithètes péjoratives de faire une délit civil d’un acte qui, en soi, n'en est pas un % ». Nous dirions même, si nous ne craignions de voir notre appréciation prise dans un sens défavorable, et de manquer au respect que nous professons pour les Lords d'Appel que, dans l'arrêt Quinn v. Leathem, on à quelque peu Joué sur le sens des mots (conspiracy », (injure », « malice », & wrongfully ». Tous ces termes ont, à la fois, un sens Juridique précis, et un sens populaire assez large : ainsi, le mot ( conspiracy » signilie strictement ( une en-tente pour accomplir un acte illégal par des moyens légaux ou un acte légal par des moyens illégaux » ; au sens vulgaire, il désigne toute entente en vue de nuire. Le verbe « Lo injure » veut dire, au sens juridique du mot : ( causer un dommage contraire au droit », un « damnum injuria datum » ; au sens large, 1l signifie simplement « causer un préjudice ». De même le substantif « malice » et l’adverbe « maliciously » expriment au sens précis la notion d’un acte intentionnel lésif accompli sans jusufication légale ; au sens vulgaire, ils indiquent seulement l'intention de nuire. Enfin, l'adverbe « wrongfully » signifie tantôt (en causant à autrui un préjudice 1lhcite », et tantôt « en nuisant à autrui ». Or, comme le remarquait fort justement le Lord Justice Bowen en 1892 dans le Mogul Case °, lorsque des mots ont ainsi deux significations, il faut prendre garde, dans le cours de l'argumentation, de ne pas passer insensiblement de l’une à l’autre. C’est ce dont les Lords d'Appel ne se se sont peutôtre pas suffisamment gardés’ dans Quinn v. Leathem. et