partie

Vêtements et articles non dénommés

Tissus de lin ou de chanvre mélangés quand le lin ou le

chanvre domine en poids

Jute .

Fils de jute, mesurant au kilogramme.

Êcrus :

Moins de 1,400 mètres

De 1,400 à 3,900 mètres exclusivement .

De 3,700 il 4,200 —

De 4,200 h 6,000 —

Plus de 6,000 —

Blanchis ou teints :

Moins de 1 ,400 mètres

De l ,400 h 3,700 mètres exclusivement .

De 3,700 il 4,200 —

De 4,200 à 6.000 —

Plus de 6,000 —

Tissus de jute, présentant en chaîne, dans l'espace de 5 millimètres.

Écrus

I, 2 et 3 fils unis

1, 2 et 3 fils croisés

4 et 5 fils

6, 7 et 8 fils

Plus de 8 fils

Blanchis ou teints :

I, 2 et 3 fils unis

I, 2, et 3 fils croisés

4 et 5 fils

6, 7 et 8 fils

Plus de 8 fils

TaDis de jute, ras ou à poil

Les fils de jute mélangés avec d’autres matières suivront le même régime que les fils de jute purs, pourvu que le jute domine en poids.

Tissus de jute mélangés quand le jute domine en poids Végétaux filamenteux.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Filaments : bruts teillès

— peignés ou tordus

— fils.

— tissus

Crin.

Crin brut de toute nature, môme préparé on frisé. ...

Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vache purs ou

mélangés.

Coton.

Coton de l'Inde en laine

Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates)

Fils de coton simple, mesurant au demi-kilogramme :

Fc rus : 20,000 mètres nu moins

— de 21 ,000 à 30,000 mètres

TAUX DES DROITS

En 1863.

1" octobre 186t.

la valeur.

Même réaime que les

toiles unies.

les (00 Ml.

Exe

npL

Même régime que les

fils de lin.

Même régime que les

Dis d

e lin.

Même régime que les

tissus de lin, sui-

vont la classe.

Même régime que les

tissus de lin, sui-

vanl la classe.

la valeur.

Exci

rapts.

Exempt.

le kilog.

TRAITÉ AVEC L’iTALIE

Écrus: de 31,000 k 40,000 le kilog.

de 41,000 à 50,000 —

— de 51,000 à 60. (MM) —

— de 61,000 k 70, (KM) —

— de 71.000 k 80.000 —

— de 81 ,000 k 90,000 —

— de 91 ,000 k 100, (K)0 —

— de 101,000 k 110,000 —

— de 111,000 k 120,000 —

— de 121,000 k 130, ()(K) —

de 131, 000 k 140,000 —

— de 141, (KM) k 170, (KM) — •

— de 171,000 et au-dessus — *

/Le droit

sur le

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS

Blanchis .

Teints .

Fils de coton retors en deux bouts :

Écrus

Blanchis.

Teints .

Chaînes ourdies : écrues.

blanchies. .

teintes.

Fils émis, blanchis ou teints) à simple torsion

en trois bouts ou plus là plusieurs torsionsou câbles.

Tissus de colon écrus, unis, croisés; 4r* classe pesant Il kilogrammes et plus les 100 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous aux 5 millimètres carrés

De 36 lils et au-dessus

2° classe, pesant de 7 à H kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous

De 36 à *3 fils

De 44 fils et au-dessus

3° classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 100 mètres carrés :

De 27 fils et au-dessous

De 28 k 35 fils

De 36 à 43 fils

De 44 fils et au-dessus

Tissus de coton : blanchis

les 1 ,000 m

fil

simple écru, aug- ' menté du 15 p. %.

ILe droit sur le fil simple écru, aug menté de 25 c. par kilogramme.

]Lo droit afférent au » numéro du fil simple employé en retordage, augmenté de 30 p. •/•.

iLe droit sur le fil écru retors en deux bouts , augmenté de 15 p. °/o.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts , augmenté de 25 c. par kil " Le droit sur le simple, augmenté de 30 p. ®/0.

iLe droit sur les chat 1 nés ourdies écrues, augmenté de 15 °/o.

I Le droit sur les chaînes ourdies écrues augmenté de 25 c

le kilog.

teints.

— imprimés

Velours de coton ; façon soie (dite vtlvtl»)

Êcrus

Teints ou imprimés

Autres (corps, molcskins , etc.) :

Écrus

la valeur.

13 p. u/« en sus du droit sur récru.

.25 c. par kilogramme en sus du droit sur \ l'écru.

. *co

DÉKOMIXATIOK DES ARTICLES.

Teints ou imprimés la valeur.

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 ki-

I logrammcs par <00 mètres carrés —

Piqués, basins, façonnés, damassés et brillantés —

Couvertures de coton

Tulles unis ou brodés

Gazes et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures

Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . .

Articles non dénommés.

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton

Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

TissuB de coton mélangés quand le colon domine en poids.

Laines.

Laine en masse les

Laine teinte en masse

Laine peignée, teinte ou non.

Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kilogr.: le — de 30,000 mètres et au-dessous, de 31 ,000 à 40,000 mètres ....

> 400 kil.

i kilogr.

de de de de de

de 91,000 à !00;000..

de 401,000 mètres et au-dessus. .

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage. . . . Fils de laioe, blanchis ou non, retors pour tapisserie.

Fils de laine, teints, simples ou retors —

Tissus de laine la valeur.

Feutres de toute sorte —

Couvertures do laine —

Tapis de toute espèce —

Bonneterie de laine —

Passementerie de laine —

Rubanerie de laine —

Dentelles de laine —

Chaussons de lisières —

Châles et écharpes de cachemire des Indes —

Articles non dénommés —

Lisières de draps de toute espèce^ entières ou coupées. . . . —

Vêtements et articles confectionnes : neufs —

— vieux les 400 kil.

Les fils et tissus d’aipaca, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélanges de laine, suivront le même régime, quelle que soit la proportion du mélange.

Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées j mélangés de coton ou d’autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils ae poils de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

1 |Lcs tissus de poils de chèvre suivront le régime des tissus de laine.

Soies.

En cocons le kilog.

Grèges et moulinées —

Teintes : à coudre, à broder et à dentelles —

Exempte.

Le droit afférent aux fils de laine simples employés au retord âge, augmenté de 30 p.°/0.

Le droit sur le fil simple élevé au double.

ÎLe droit sur le fil bon

J teint, augmenté de

1 25 c. par kilogr.

Exemptes.

3f a {Exemptes

TRAITÉ AVEC i/lTALIE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS

En im

Teintes : autres le kilog.

Bourre desoie : en masse —

— peignée 4 —

Filée, simple et retorse, écruc, blanche, azurée, teinte :

— De 80,000 mètres simples au kilogramme et

au-dessous — -

— De 81,000 mètres simples au kilogramme et

au-dessus —

— Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. ... —

Tulles : unis, écrus - —

— apprêtés la valeur.

— façonnés, écrus ou apprêtés —

Tissus de bourre de soie pure, do soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog.

Tissus, passementerie et dentelles de soie —

Avec or ou argent mi-fln ou faux —

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

bourre de soie dominant en poids —

Rubans de soie ou bourre de soie . de velours —

— autres..! —

» mélangés la valeur.

Les vêtements et articles confectionnés en soie suivront le régime des tissus dominant en poids.

Produits chimiques. \

Iode % les loo kil.

Brôrae —

Acides : sulfurique, — gallique, — nitrique, — tartrique,

— benzoïque, — borique, — citrique, — arsénieux —

Jus de citron • • —

Oxydes : de fer, de zinc gris, — d'étain, — d'urane, de

cuivre —

Safre et autres composés du cobalt. —

Sulfure d’arsenic.. . —

Chlorure de potassium —

lodure de potassium —

Salin de betteraves —

Carbonate de potasse —

Sulfate do potasse —

Nitrate de notasse • —

Tartrates de potasse —

Cendres végétales vives et lessivées —

Lies de vin —

Borax brut — )

Nitrate de soude — /

Soude de varech. —

Noir d’os —

Os calcinés, blancs —

Phosphates naturels —

Citrate de chaux —

Sulfate de magnésie. —

Carbonate de magnésie —

Chlorure de magnésium

Acétate de fer, liquide —

Garancine —

Sucre de lait —

Albumine —

Curcuma en poudre —

Maurel le —

Bleu de Prusse —

Carmins de toute sorte —

Cendres bleues ou vertes —

Laque en teinture ou en trochisques —

Vert de montagne —

Slil de grain —

Exemptes.

Exemple.

I' 20r Exempts.

A partir du l*r octobre 1 864

Même traitement que les tissus suivant l'espèce.

Exempts.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Kermès en grains et en poudre (animal) les 100 kil.

Essence de houille et ses dérivés la \aleur.

Phosphore blanc les 400 kil.

Oxyde de zinc (blanc de zinc) —

Oxydes et carbonates de plomb —

Acide oléique —

— oxalique et oxalates de potasse —

Prussiute jaune de potasse —

— rouge — —

Extraits de bois de teinture : pour les noirs ou violets —

— pour lot ronges 01 jaunes —

Acide hydrochlorique (acide muriatique) —

Soude caustique —

Carbonate de soude (sel de soude^ à tous degrés —

Soude artificielle brute —

Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) —

Sulfate et sulfite de soude —

— cristallisé (sel de Glauber) —

Bicarbonate de soude, et autres sels de soude, non dénommés —

Chlorure de chaux —

Chlorate de potasse —

Savons ordinaires et de parfumerie —

Outremer —

Phosphore rouge la valeur.

Aluminium.. —

Aluminate de soude —

Chlorure d’aluminium —

Chromâtes de potasse —

Chromâtes de plomb —

Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides —

Acide stéarique —

Colle forte et gélatine —

Vernis à l’huile, à l’essence, h l’esprit de vin —

Orseilles de toute sorte —

Produits chimiques non dénommés —

Verrerie et cristallerie.

Miroirs ayant moins de un mètre carré —

Glaces brutes le mèt. c.

— étamées ou polies ; —

Bouteilles de toutes formes les 400 kil.

Verres à vitres —

— de couleur, polis ou gravés la valeur.

— de montre et d'optique —

Gobeleierie et cristaux, Dlancs et colorés —

Vitrifications —

Emaux —

Objets en verre non dénommés —

Groisil et verre cassé, —

Cristal de roche brut ou ouvré —

/V. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l’orfèvrerie.

Poteries.

TAUX DES DROITS

En 1863. l*r octobre 1*64.

Exempts.

Exempt.

Exempts.

■4 or »

Poterie grossière :

Carreaux, briques et tuiles —

Cornues à gaz, tuyaux de drainage et creusets de toute

sorte, y compris ceux en graphite et plombagine —

Pipes en terre, vernissée ou non, de toutes formes —

Pipes vernissées avec décorations en reliefs unicolores et multicolores :

Platerie et creux les 400 lui.

Poterie de grès :

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits

chimiques —

Commune de toute sorte, platerie et creux comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles

de cuisine, etc »

Faïence :

Stanifère, pâte colorée, çlaçure blanche —

Stanifère, glaçure coloree, majolique, vernissée, multico-

Exempts

Exemptes.

Exempts.

Exempte.

TRAITÉ AVEC i/lTAME

DENOMINATION DES ARTICLES.

TAUX DES DROITS

h>ro la valeur.

Stanifère fine —

Crès lins —

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et

biscuit blanc —

Articles divers.

Fleurs artificielles —

Objets de mode —

Tresses en paille de toute sorte les 400 kil.

Chapeaux de paille —

Mercerie de toute sorte la valeur.

Boutons fins ou communs, autres que do passementerie ... —

Brosserie de toute espèce —

Instruments de musique et pièces détachées d’instruments. —

Épingles de toute sorte Us 100 kil.

Caoutchouc ouvré :

Pur ou mélangé —

Appliqué sur tissus en pièces ou sur d’autres matières —

Vêtements <-.>111'! CtiOODM —

En tissus élastiques, pièces de toute dimension —

Chaussures —

N. B. Les ouvrages en gulta- percha suivront le même régime.

Toiles cirées:

Pour emballage —

Pour ameublement, tentures et autres usages —

Cire à cacheter —

Cirage de toute sorte —

Encre à écrire, à dessiner ou imprimer —

Filets de pèche —

Poisson d’eau douce :

Frais —

Préparé —

Épices préparées (sauces) —

Fromage de pâte dure —

Fromage de pâte molle —

Bière (en sus des droits de consommation) l’hoctol.

Cidre —

Huiles d’olive les 400 kil.

Huiles essentielles, volatiles de toute sorte, à l’exception de

l’huile de roses le kilogr.

Jus d'oranges —

Manne les 100 kil.

Mélasses contenant moins de 50 °/0 de richesse saccharine.. —

(Droit de consommation compris) —

— Plus de 50 °/0 de richesse saccharine —

— Importées pour la distillation —

Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommation. l’hecL Faux- de- vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction de

degrés, en sus des droits de consommation —

Ardoises :

Pour toitures le mille.

En carreaux ou en tables polies le cent.

Mules et mulets par tète .

Poils non spécialement tarifés, bruts et filés —

Poils de chèvre peignés les 400 kil.

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées —

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres —

Cire brute, jaune ou blanche —

Cire ouvrée —

.ait —

Beurre frais ou fondu —

Beurre salé —

Miel —

Oreillons —

Poissons de mer, frais, secs, salés ou fumés, à l’exclusion de

la morue, manné* ou à l’huile „ —

Homards —

Huîtres fraîches le mille.

Huîtres inarinées les 40» kil

1er octobre 186V

F.vmpts.

Exempt.

Exempts.

Le droit sur le sucre bmt.

Exemptes, j 20 » | 45 a

Exempts.

4 Or • Exemptes.

Exempts.

2f 50e Exempt.

Exempts.

Exempte.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Moules et autres coquillages pleins les IOO kil.

Graisses de poisson —

Graisses de toute sorte etdégras de peau —

Blanc de baleine et de cachalot —

Fanons de baleine bruts —

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches ou

sèches —

Corail brut taillé et non monté —

Drogueries (produits compris sous la désignation de drogueries) : Cantharides desséchées, civette, musc, castoreura, ambre gris, fruits h distiller, storax, styrax, sarcncolle, kino et autres sucs végétaux desséchés, racines médici- ' nales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, praiss, anis vert. ... —

Eponges de toute sorte —

Os, sabots de bétail et dents de loup —

Cornes de bétail.

Brutes —

Préparées et débitées en feuilles de toute dimension —

Résines de toute sorte, mémo distillées —

Jus de réglisse —

Safran —

Sumac moulu

Liège.

Brut et râpé de toute sorte

Liège ouvré la valeur.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

Écorces à tan de toute sorte, même moulues —

Riz en grains les 1 00 kil

Riz en paille —

Pâles d’Italie —

Betteraves —

Pommes de terre —

Houblon —

Grains à ensemencer —

Fruits et graines oléagineuses —

Fruits de table frais, citrons, oranges et leurs variétés —

Fruits secs ou tapés, pistaches, fruits confits, cornichons ou concombres, olives, câpres, fruits conservés sans sucre ni

miel —

Légumes salés ou coufits au vinaigre —

Racines de chicorée : Vertes —

Sèches —

Plantes alcalines —

Marbres et albâtres de toute sorte : Blancs statuaires. . —

Bruts, équarris ou sciés à 16 centimètres et plus d’épaisseur —

— Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis —

Ecaussines et autres pierres de rontructionsT y compris les

pierres d’ardoises : Brutes, taillées ou sciees —

Sculptées ou polies — -

Pierres gemmes de toute sorte —

Agates et autres pierres de même espèce ouvrées la valeur.

Meules —

Pierres à aiguiser do toute sorte ~

Chaux et plâtre —

Graphite et plombagine —

Crayons : Simples, en pierre les 1 00 kil

— Composés, it gaine de bois la valeur.

Parfumeries : Alcooliques les 100 kil

Autres —

Moutarde en graine —

Moutarde limnde ou composée —

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte et chandelles la \ aleur.

Colle de poisson les 100 kil

Extraits ne viande —

Chocolat et cacao simplement broyé ... —

TAUX DES DROITS

i«r octobre

Exempts.

Exemptes.

Exempt.

Exemptes.

Ar »

Exempts.

Exemptes.

*20f ■ Exempts.

Exemptes.

Exempts.

If »

» 50* Exemples.

Exempts.

Régime de l’alcool.

Exempte.

AO b Exempts.

TRAITÉ AVEC LITALIE.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS

l«p octobre

Eaux minérales, cruchons compris les 100 kil. Exemptes.

Papier de toute sorte — I0r » I 8f

Carions en feuilles de touto sorte —

Cartons moulés, coupés et assemblés la valeur. 10 p. •/<,.

Livres en langue française, mortes oti étrangères, gravures, — lithographies, photographies et dessins de toute sorte sur — papier, cartes géographiques, musique gravée, étiquettes — Exempts,

imprimées, gravées et coloriées, objets de collection hors —

de commerce . —

Statues modernes, en marbre ou en pierre — j Exemptes.

En métal, de grandeur naturelle au moins — 1

Bimbeloterie —

Vannerie — 1® P- °/°*

Parasols et parapluies —

Cheveux ouvrés —

Balais communs —

Bois de chêne et de noyer —

Bitumes de toute sorte. —

Amidon les 100 kil.

Soufre brut, épuré ou sublimé —

Cartes à jouer la valeur.

Cordes ci câbles les 100 kil.

Sangsues, champignons et truffes, gibiers, viande fraîche, volaille, racine de réglisse —