DROITS A L'ENTRÉE EN ITALIE

(// n’y a plus généralement qu'une seule base de droit.)

MÉTAUX

Fer et fonte. — Minerai de fer, écailles, pailles, limailles et scories les f 00 kil.

Fonte en masse et débris jdo vieux ouvrages..

Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer

Fer de première fabrication, en barres, verges, etc., de toute

forme ou diamètre

Fers en rails pour chemins de fer

For laminé en plaques, 4 millimètres d'épaisseur et au-

dessus

Fer laminé en plaques, au-dessous de 4 millimètres, et même

en tuyaux

Fcrblanc (tôle étamée) non ouvré

Fil de fer au-dessous de 7 millimètres

Acier. — En barres ou verges et débris de vieux ouvrages.

{.aminé en feuilles ou plaques

Fil d’acier

Cuivre , laiton et bronze. — Minerai de cuivre

Limailles de cuivre, laiton et bronze

Cuivre, laiton et bronze, en pains, rosettes, masses et débris

de vieux ouvrages

Cuivre ou laiton laminé

Cuivre ou laiton battu et en fils

Cuivre ou laiton doré ou argenté en lingots

Cuivre ou laiton doré ou argenté filé sur fils ou soie

Cuivre ou laiton doré ou argenté battu, étiré ou laminé, y

compris les cannotilles et les paillettes

Zinc. — Minerai

Do première fusion, en masses brutes, saumons, barres ou

plaques et débris de vieux ouvrages

Laminé

Plomb. — Minerai

— en pains et en débris

— battu, laminé

Exempts.

ExempL 15 u. •/..

Exempts.

Exempt.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exempt.

Au 1er octobre 1864.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Plomb allié d’antimoine en masses les 400 kil.

Vieux caractères d’imprimerie —

Etain. — Minerai et en pains, saumons, barres et débris. . . —

Battu, laminé et en feuilles —

Cadmium brut, mercure natif, bismuth, étain de glaces. ... —

Antimoine. — Minerai —

Métallique ou régule —

Nickel —

Allié d'autres métaux (argentan), en lingots ou masses

brutes . —

Battu, laminé et étiré —

Manganèse, minerai —

Arsenic métallique —

OUVRAGES EN MÉTAUX

Fonte. — En coussinets pour chemins de fer . . —

Fonte ouvrée, polie ou tournée, ôtamée, émaillée ou vernissée, même garnie d’autres métaux —

Fonte ouvrée non polie ni tournée, etc —

Fer. — Fer simple de seconde fabrication —

Ancres, canons, enclumes, martinets, socs de charrue —

Ferblanc ouvré, même avec de petites garnitures d’autres

métaux •—

Fer ouvré, garni d’autres métaux —

Acier.— Acier ouvré —

Aiguilles & coudre —

Plumes métalliques, en métal autre que l’or et l’argent —

Hameçons de toute espèce —

Coutellerie pour les arts et les métiers et coutellerie avec

manches en bois commun, non garnis —

Coutellerie pour les arts et les métiers avec les manches de

toute autre matière —

Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de

chimie (pour laboratoire) —

Armes. — Baïonnettes —

Canons de fusil la pièce.

Canons de pistolet —

Fusils de calibre —

Canons de fusils de chasse. —

Pistolets de mesure —

Lames de sabre ordinaires les 100 kil.

Lames de sabre dorées ou damasquinées la pièce.

Sabres et épées avec poignée d’acier —

— avec poignée d’argent —

— avec poignée d'atgenl doré —

— avec poignée d'autre métal —

— avec poignée d’autre métal doré ou argenté. —