MÉTAUX DIVERS

Outils en fer, en acier, ou en fer et acier, pour les arts, les métiers et l’agriculture les 100 kil

Objets en fonte de fer —

Toiles métalliques en fer et en acier —

Toiles en fil de cuivre ou laiton —

Cuivre ou laiton ouvré, non ferré —

Cuivre ou laiton ouvré non ferré —

Cuivre ou laiton ouvré ferré —

Cuivre ou laiton ouvré, doré ou argenté. —

Bronze ouvré en cloches, canons et gros objets, —

— ouvré en objets divers non dorés —

— ouvré en objets divers dorés —

Ouvrages en zinc, tuyaux et autres ouvrages grossiers —

— en zinc, autres —

Au 4,r octobre 1864 V »

Exempts.

Exempt.

Mémo régime que le cuivre.

TAUX DES DROITS

Exempt.

Même régime que l’acier ouvré.

Même régime que la mercerie.

iO'

Régime de la matière dominante.

Au 4 «r octobre 4 864 .

lo* .

Au 4-r octobre 4864.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Ouvrages en zinc, autres dorés les 100 kil.

— en plomb, de toute sorte —

Caractères d’imprimerie neufs *. —

Poterie et autres ouvrages en étain pur ou allié d’antimoine. — Ouvrages en nickel allie au cuivre ou au zinc (argentan). . . . —

— en métaux plaqués, sans distinction de titre —

— en métaux dores ou argentés, non dénommes —

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux la valeur.

Horlogerie. — Montres simples à boite d’or la pièce.

Montres simples à boite de tout autre métal —

— à répétition et carillon —

Horloges de table, horloges pour voyages et en tableaux. . . —

Carillons à musique —

Mouvements de montres —

— d’horloges de table, d'horloges pour voyages,

pour tableaux et pour pendules les 100 kil.

— d'horloges de clocher —

Au !•* octobre 186*.

*rl

Cages de pendules en albâtre, bronze, cristal ou bois. Fournitures d’horlogerie