‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 23 sur 196 · OUVRAGES EN MÉTAUX · texte numérisé non relu

OUVRAGES EN MÉTAUX

Fonte.

Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis : 4" classe. Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert

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6 * Exempt.

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40fi

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DÉNOMINATION DES ARTICLES

2* classe. Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes

pleines, cornues pour la fabrication du gaz les 400 kil.

3* classe. Poteries et tous autres ouvrages non désignés dans

les deux classes précédentes. —

Ouvrages en fonte polis ou tournés —

Ouvrages en fonte étamés , émaillés ou vernissés —

Fer.

Ferronnerie comprenant :

Pièces de charpente. —

Courbes et solives pour navires —

Ferrures de charrettes et wagons —

Gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis —

Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardins ou autres, avec on sans ornements accessoires, en fonte, cuivre

ou acier —

N. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature, et figurent parmi les pièces détachées de machines.

Serrurerie comprenant :

Serrures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en fer on tôle, tournes, polis ou limés pour ferrures de meubles,

portes et croisées —

Clous forgés à la mécanique —

Clous forgés à la main —

Vis à bois, boulons et écrous —

Ancres. —

Câbles et chaînes en fer. —

Outils en fer pur. emmanchés ou non —

Tubes en fer étirés, soudés par simples rapprochements :

De 9 millimètres de diamètre intérieur ou plus —

De moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce —

Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement. . —

Hameçons de mer en fer, étamés ou nou —

Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés :

En fer ou en tôle, polis ou peints —

En fer ou en tôle émaillés, étamés ou vernissés —

Acier.

Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, (aux,

faucilles et autres non dénommés) —

Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètres —

Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus —

Hameçons de rivière en acier bleui ou non —

Plumes métalliques en métal autre nue l'or et l'argent —

Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et

dés à coudre —

Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dénommés —

Coutellerie de toute espèce. la valeur.

Instruments de chirurgie, d'optique et de précision. .

TAUX

MESJMORS D'PTUtC

En 1864.

Armes de commerce

Armes blanches les 400 kil.

Armes à feu —

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