partie

Articles non dénommés —

TAUX DES DROITS

«■ octobre 186*.

et »

Libres.

Libre.

Le droit sur le fil écru ou blanchi augmenté de 10 fr.

13 p. °/o en sus du

droit sur recru.

95 fr. par 100 kil. en sus du droit sur recru.

DENOMINATION DES ARTICLES.

Bonneterie ht valeur.

Passementerie —

Rubanerie —

Broderie à la main —

Dentelles et blondes de coton —

Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangé quand le coton domine en poids. . Le gouvernement belge se réserve la faculté de substituer, en tout ou en partie, aux taxes spécifiques sur les tissus et velours de coton, un droit de 45 % de la valeur. Laine*.

Laines en masse —

Laine teinte en masse les 100 kil

Laine peignée ou teinte —

Les poils de chèvre, d'alpaga, de lama, de vigogne et de ehameau sont assimilés à la laine.

Fils non tors et non teints —

Fils torts ou teints —

Tissus de laine la valeur.

Feutre de toute sorte

Couvertures de laine

Tapis de tonte espèce

Bonneterie de laine

Passementerie de laine

Rubanerie de laine

Dentelles de laine

Chaussons de lisière —

Châles et écharpes de cachemire des Indes —

Articles non dénommés —

Lisières de drap de toute espèce, entières ou coupées —

Vêtements confectionnés neufs et vieux —

Les fils et tissus de laine et de ses similaires mélangés

de coton ou d'autres filaments quelconques paieront les

mêmes droits que les fils et tissus de laioe pure, pourvu que

la laine et ses similaires dominent en poids dans le mélange.

Soies.

Soies en cocons —

Soies grèges, moulinées et filées —

Tissus de toute espèce les 400 kil.

Passementerie, bonneterie et rubanerie —

Tulles et dentelles la valeur.

Produits chimiques.

Acides: nitrique,— sulfiirique les 400 kil.

— acétique —

— hydrochlorique —

Chlorure de chaux —

Sels ammoniacaux —

Bleu de Prusse —

Carmins de toute sorte et kermès en poudre —

Cendres bleues et vertes.

Laques en teinture ou en trochisqne

Vert de montagne.

Haurelle et soi de grains

Essence de houille servant comme couleur —

— autre —

Sels de potasse —

Sels de soude : Carbonates. —

— Sulfates et sulfites —

— Antres, le sel marin excepté —

Produits chimiques non dénommés —

Teintures et couleurs préparées à l'huile —

Teintures et couleurs autres —

Les sels de soude mélangés de plus de 45 °/o de sel marin

acquitteront le droit sur le sel raffiné.

Ferrerie et cristallerie.

Glaces brutes, étaméea ou polies la valeur.

Bouteilles de toute forme et autres objets en verre à bouteille les 400 kil,

TAUX DES DROITS

' octobre I8tt.

Libre.

Libres.

Sr »

Libres.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Verres à vitre, de couleur, polis ou gravés, de montre ou d'optique

Objets en verre ou en cristal, unis ou moulés, non coloriés «t non taillés

Objets en verre et en cristal, taillés, gravés ou coloriés —

Émaux

Objets en verre non dénommés

Groisil et verre cassé

Le droit sur les bouteilles et autres objets en verre à bouteille sera réduit à I franc en cas de suppression de la taxe

supplémentaire, prévue à l'article 5 du traité. Poteries.

Terre cuite : carreaux, briques et tuiles

— Tuyaux de drainage el autres

Poterie commune de terre ou de grès, vernissée ou non, de toute sorte y compris les pipes de terre

Cornues à gaz. creusets de toute sorte y compris les creusets en graphite et en plombagine

Faïences, cailloutage, grès fin

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et

biscuit blanc

Articles divers.

Fleurs artificielles

Objets de mode et chapeaux

Tresse de paille de toute sorte

Mercerie de toute sorte

Boutons Ans ou communs autres que de passementerie. . . .

Brosserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces détachées d'instruments.

Épingles de toute sorte

Caoutchouc et gutta-percha.

Bruts en feuilles ou filés

Ouvrés, purs ou mélangés

Toiles cirées de toute sorte

Cire à cacheter

Cirage de toute sorte

Encre à écrire ou à dessiner

Encre à imprimer

Cordes et câbles.

De 5 centimètres de diamètre et plus

De moins de 5 centimètres de diamètre

Filets de toute espèce

Épices préparées (sauces) et moutardes

Bières et autres boissons fermentées, droit de consommation compris.

En cercle

En bouteilles.

Mélasses et sirops importés pour la distillation

Eauœ-de-vie de toute espèce (droit de consommation compris).

A 50 degrés ou moins

Pour chaque degré au-dessus de 50

Eaux-de-vie en bouteilles et liqueurs, sans distinction de degré (droit de consommation compris)

Autres liquides alcooliques (droit de consommation compris).

Poils non spécialemept tarifés bruts ou filés.

Plumes à écrire : Brutes

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres

Cheveux ouvrés

Cire : Brute, jaune ou blanche

— Ouvrée

Lait

Fromages de toute espèce

Beurre

Miei

Homards

la valeur.

les 400 kil la valeur.

les 400 kil,

leslOOkil.

la valeur.

l'hectolitre.

la valeur.

TAUX DES DROITS

Libre.

Libres.

Libre.

Libres.

. les 400 kil.

Libres.

Libre.

(a) Ce droit lera applicable ans homards et aui battit» qui «ml en destination des pares ou hullrièrer «■une à ceux qui sont livret directement h la "~- '

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS

En 1861. i«r octobre 18*4.

Huîtres les 400 kil.

Autres coquillages de toute espèce —

Harengs de toute espèce, plies bêchées et stockfish —

Autres poissons de toute espèce, frais, secs, salés ou fumés,

à l'exclusion de la morue —

Graisse de poisson et blanc de baleine ou de cachalot —

Huiles de fabrique —

— de graines et huiles alimentaires —

Fanons de Daleine bruts —

eaux de chien de mer et de phoque, brutes, fraîches ou

sèches —

Matières animales brutes, savoir : oreillons, os et sabots de

bétail et cornes de bétail brutes —

Corail brut ou taillé et non monté —

Drogueries —

Sont compris dans cette classe les articles suivants, savoir : canthandes, civettes, muse, castoréuro. ambre gris, fruits à distiller, storax. styrax, sarcocole, kino et autres sucs végétaux desséchés, racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut ou raffiné, preiss, éponges de toute sorte et

colle de poisson —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jus de réglisse —

Liège brut et râpé de toute sorte —

— ouvré la valeur.

Bois de chêne et de noyer le m. cube.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts —

Êcorces à tan de toute sorte, même moulaes —

Balais communs —

Pommes de terre —

Betteraves —

Houblon les 1 00 kil .

Graines oléagineuses —

Graiues à ensemencer —

Légumes salés ou confits au vinaigre —

Racine» de chicorée, vertes ou sèches —

Plantes alcalines —

I Brutes, taillées ou sciées —

Polies ou sculptées la valeur.

Ardoises pour toitures le mille.

Meules et pierres à aiguiser de

toute sorte —

Pierres gemmes de toute sorte —

Chaux et plâtre —

Graphite et plombagine —

Bitumes de toute sorte , —

Crevons simples et composés la valeur.

Parfumerie de toute espèce —

Amidon les «00 kil

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte et chandelles la valeur.

Savons de toute espèce les 100 kil

Le droit de 10 fr. sera réduit a 6 fr. en cas de suppression de la taxe supplémentaire prévue à l'article 4 du traité.

Extraits de viande —

Chocolat et cacao simplement broyé —

Eaux minérales (cruchon compris) —

Papiers de toute sorte —

Carton en feuilles de toute sorte —

Cartons moulés, coupés et assemblés la valeur.

Livres en langues française, mortes ou étrangères. —

Gravures, photographies et lithographies de portefeuille. . . —

Cartes géographiques de portefeuille —

Musique gfuvee —

Etiquettes imprimées, gravées et coloriées ,

Dessins industriels de toute sorto pur papier

Objets de collection hors de commerce

Libres.

48' M Libre.

Libres.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Statues modernes en marbre ou en pierre la râleur.

— en métal, de grandeur naturelle an moins —

Bimbeloterie —

Parapluies et parasols —

Cartes a j ouer —

Soufre brut, épuré ou sublimé —

Poudre à tirer —

TAUX DES DROITS

te octobre 1M4.

Libres.

Libre.

TARIF G annexé au traité de commerce conclu, le 1" mat 1861, entre la France et la Belgique. (Article 3.)