ARTICLE PREMIER
Objet de la concession.
Le réseau (2) de tramways qui fait l'objet du présent cahier des charges est destiné au transport des voyageurs et des marchandises (3).
La traction aura lieu par chevaux (4).
Ait. 2.
Tracé.
Ce réseau comprendra les lignes suivantes (5) et empranliera les voies publiques ci-après désignées (6) :
Délais d'exécution.
Les projets d'exécution seront présentés dans un délai
de à partir de la date du décret déclaratif
d'utilité publique.
(1) La présente formule type de cahier des charges est rédigée dans l'hypothèse d'une concession conférée par l'État à un département . Ces mots seront modifiés partout où ils sont imprimés en lettres ifaUques, suivant que Ton se trouvera dans l'un ou l'autre des cas prévus par les articles 27 et 28 de la loi du 11 juin 1880.
On a aussi imprimé en italiques les autres mots et chiffres qui peuvent être modifiés suivant les circonstances.
(2) Ou la ligne.
(3) Ou au service exclusif des voyageurs.
(i) Ou par locomotives à vapeur ou par moteur mécanique de tout autre système.
(5) Ou la ligne partira de
(6) Indiquer les déviations, s'il y a lieu.
Le» travaux devr<»Dt être commeneés dans QQ délai de. . . . . à partir de la même date. Ils seront poursuivis et terminés de
telle façon que la section de à . . soit
livrée à l'exploitation le. . • . . . . la section de
à le , et le réseau entier le
Art. 4.
Largeur de la voie. Gabarit du matériel roulant.
La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de (1)....
La largeur des locomotives et des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement ne dépassera pas (2)...., et la largeur du matériel roulant, y compris tontes saillies, notamment celle des marchepieds latéraux, restera inférieure à (3).... ; la liauteur du matériel roulant au-^iessus des rails sera au plus de (4),...
Dans les parties à deux voies, la largeur de Fentre-voie, mesurée entre les bords extérieurs des rails, sera de (5)....
Abt. 5.
Alignements et ctmrbes. Pentes et rampes.
Les alignements seront raccordés entre enx par des courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à (6).».. Le maximum des déclivités est fixé à (7)...
Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra.
Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modi-
(1) De lni,44 pour les tram-ways à voie large, de Im.OO ou do 0ni,75 pour les tramways à voie étroite.
(2) Largeur &détermiiteT dans chaque ca« paTticuIier:
