Camille Rousset, Un ministre de la Restauration, p

1. 2 ans comme sous-olïiciers, 2 comme sous-lieutenants, 2 comme lieutenants,

4 comme capitaines, 3 comme chefs de bataillon:

Googk

ce principe : qu'aucua grade ne peut être conféré s'il n'existe pas de vacances dans les emplois de ce grade.

La loi de 1832, ne donnant que les lignes générales de Tavancement, a pour complément Tordonnance du 16 mars 1838 dans laquelle sont réglés les détails relatifs aux tours de Tancienneté et du choix au rappel des officiers en non-activité, au passage d'une classe à l'autre dans un même grade, aux emplois spéciaux, à la formation des listes d'avancement. Le mode de nomination aux emplois spéciaux a donné lieu notamment à beaucoup de discussions et de changements successifs, tantôt dans un sens, tantôt dans un autre. L'ordonnance portant que ces emplois sont donnés au choix, on avait imaginé sous le règne de Louis- Philippe les choix hors tour, source d'abus énormes, parce qu'ils augmentaient dans une forte proportion la part du choix * ; on les supprima en 1848. Plus tard, en 1853, croyons-nous, on établit un concours pour l'emploi de major, et les capitaines classés à la suite de ce concours eurent droit aux emplois vacants dans l'ordre du classement. Une disposition analogue a été adoptée en 1883, avec cette restriction très légitime que par emplois vacants il faut entendre seulement ceux qui étaient précédemment occupés par des chefs d'escadron ayant quitté le grade, en même temps que l'emploi, par mort , promotion ou démission et non pas ceux qui deviennent vacants par suite de simple mutation.

D'après l'ordonnance de 1838, le tableau d'avancement pour tous les grades d'officiers d'artillerie et du génie devait être établi chaque année par les inspecteurs généraux réunis en comité. Dans l'infanterie et la cavalerie , l'inspecteur général arrêtait le ta-

1. Nous pouvons certifier vrai le fait suivant, arrivé à Tun de nos camarades quand nous étions lieutenant. Il avait à l'ancienneté le n» 1 ; le tour était à Tancienneté, c'est-à-dire que le premier capitaine à nommer devait être pris à Tanciennelé. On annonce de Paris une promotion de 4 capitaines. Immédiatement on félicite le n" 1, on célèbre sa nomination, il achète ses épaulettes et., la promotion parait : il n'y figurait pas... Qu'on juge de son étonnement et du nôtre I Voici ce qui était survenu : un lieutenant détaché dans les remontes hors cadre, était rentré dans le cadre et avait repris son rang, 1*^ tour, un autre était passé au choix, 2» tour, un 3« était nommé adjudant-major, choix hors tour; un quatrième, capitaine instructeur, choix hors tour. Le plus joli de l'affaire, c'est que trois lieutenants, et non pas un seul, ayant quitté les remontes pour rentrer dans le cadre, notre camarade sn trouva, après la promoUon, avoir le n» .3.

Googk

1 — rrTïï'

bleau pour les grades de lieutenant et de capitaine dans chaque corps de troupe, puisque Tavancement avait lieu par corps. Pour les grades supérieurs, les inspecteurs généraux se bornaient à envoyer au ministre Tétat nominatif des officiers jugés par 'eux susceptibles d'être promus au choix au grade supérieur: le tableau relatif à chaque arme était dressé au ministère.

Depuis 1870, l'avancement se fait par arme. En conséquence, les inspecteurs généraux de cavalerie se réunissent pour arrêter le tableau d'avancement des officiers de cette arme. Quant aux officiers d'infanterie, le tableau est arrêté jusqu'au grade de capitaine, dans chaque corps d'armée, par une commission formée des deux généraux de division et des quatre généraux de brigade, sous la présidence du commandant de corps d'armée*.

La même commission arrête les propositions pom- les grades supérieurs à présenter à la commission de classement, composée des commandants de corps d'armée. Ceux-ci étaient autrefois chargés également de dresser les tableaux d'avancement de la cavalerie. On a jugé plus naturel de remettre ce soin aux inspecteurs généraux de l'arme, comme nous venons de le dire. Quelques généraux auraient voulu, au contraire, l'intervention des commandants de corps d'armée pour les tableaux de toutes les armes ; c'était bien mal comprendre l'organisation de l'armée, que de vouloir faire de la réunion des vingt commandants de corps ou gouverneurs, une sorte de comité suprême. Ce rôle ne devrait appartenir qu'au conseil supérieur de guerre. Dans l'ordre d'idées que nous avons déjà formulé (chapitre VIII), les inspecteurs généraux, formant le conseil, arrêteraient les tableaux d'avancement pour le grade de général de division et de général de brigade ; ceux des autres grades supérieurs seraient établis dans les autres armes parles inspecteurs généraux, les commandants de corps étaient considérés comme inspecteurs généraux de l'infanterie. ...

Autrefois, lorsque l'avancement avait lieu par corps de troupe jusqu'au grade de capitaine, les chances du hasard donnaient lieu à de grandes inégalités entre les officiers des différents corps ; aujourd'hui, c'est entre les officiers des diverses armes que des iné-