Loyseau, Ibût., cliap. t, n" 2S, p. a

i. Oomat, U Droit pubtU, l\t. IV, aect. i, n" 3, p. 2^^JÇj^i^i|^7ia

titulaire en personne, on l'appelle, depuis la fin du XVI' siècle, la souveraineté,

La souveraineté n'était point primitivemeDl la puissance du roi elle-même; elle n'était qu'un caractère particulier à certaines seigneuries et notamment aux seigneuries royales. Les deux mots latins dont paraît dériver le mot souveraineté, siiperanus et supremilas, désignaient le caractère de celui dont la seigneurie ne relevait d'aucune autre seigneurie supérieure, ou, suivant la formule souvent employée au moyen âge, celui dont la seigneurie ne dépendait . que do Dieuj' Ce sens du mot souveraineté apparaît très clairement dans Beaumanoir. C'est pour lui le caractère de certaines seigneuries féodales. Pour les alTaires intérieures de sa baronnie, le baron ne dépend d'aucun suzerain et aussi « çascuns baron est souverain dans sa baronnie' ». Mais le caractère de souverain appartient surtout au roi : « Voirs est que lis rois est souverain par de sos chose et a de son droil la générale garde de son royaume'. » A partir de la seconde moitié du vi' siècle l'expression de souverain s'applique exclusivement au roi, et au XVI* siècle Pasquier écrit : << Voilà comme d'un mot de souverain qui s'employait communément àtous ceux qui lonaient les premières dignités de la France, mais non absolument, nous l'avons avec le temps accommodé au premier de tous les premiers, je veux dire le roi\ »

1. La Coulamc de Beauooisii, chap. ïïXlï, § 11, II, p. 22, édit. Beugnot, IS12.