LE SERVICE MILITAIRE
Les obligations militaires de l'Italie ne furent en rien modifiées pendant le second et le troisième siècle. Dès qu'une guerre importante commençait ou qu'un péril menaçait l'état, des levées étaient ordonnées soit par toute la péninsule, soit seulement dans les régions les plus peuplées. Nous en avons souvent rencontré la trace sous Trajan, sous Hadrien, sous Marc-Aurèle. Elles furent, semble-t-il, de plus en plus fréquentes sous les empereurs du troisième siècle; les inscriptions nous en font connaître au moins autant que pour la période des Arttonins, et les documents épigraphiques sont alors infiniment plus rares. Nous avons trouvé un légat en Transpadane sous Sévère Alexandre (1), un autre en Emilie sous Gallien (2) ; l'empereur Maximin fit réparer les routes des environs d'Aquilée par les conscrits qu'il avait enrôlés en Italie (3).
Les historiens ne nous disent pas s'il y eut quelque levée de troupes en deçà des Alpes sous Dioclétien. Cela est infiniment probable : le partage de l'empire entre quatre souverains eut pour effet immédiat de .multiplier les armées (4). Mais les contemporains n'ont point considéré ces levées comme des innovations. Il n'en est pas question dans ce long réquisitoire contre les empereurs de la tétrarchie que Lactance rédigea sous le titre Des morts des persécuteurs, Maxence enrôla de nombreux soldats parmi les Italiens; mais ni Lactance ni Zosime ne voient là un acte d'arbitraire exercé sur un peuple privilégié (5).
(1) Cf. plus haut, p. 165, n. 2.
(2) Cf. p. 165, n. 3.
(3) C. i. l. , V, 7989 : Per tiron[e8] juventutis nova italices sus diUctus posteTior[is], sans doute avant la guerre d'Allemagne de 235.
(4) Lactance, De mortibus persecutorum ^ 7.
(5) Lactance, De mort, pers., 44 : Suum proprium {exercitum) de Mauris atque lialis nuper extraxerat; Zosime, 2, 15. 16 : Oî éx Tfjç liaXiaç Çu|A|Aaxoi.
LE SBRVIGE MILITAIRE. 183
C'est seulement à partir de Valentinien que Ton rencontre de nouveau la trace d'institutions militaires en Italie. Or , à ce moment, le système de recrutement est absolument le même que celui des trois premiers siècles.
D'une part, les propriétaires des municipes , possessores, fournissent des hommes en nombre proportionné à leurs revenus (1); d'autre part, tous les citoyens ont le droit de servir comme volontaires (2). D'ailleurs, pas plus que sous Auguste, le service militaire n'est une obligation personnelle ; c'est un impôt extraordinaire, ce n'est pas un devoir des citoyens. Les levées ne se font pas d'une façon plus régulière au quatrième siècle que sous les premiers empereurs. Elles dépendent uniquement de la gravité des circonstances, de l'état du rôle des légions (3). Elles ne sont pas ordonnées en même temps dans tout l'empire ; c'est tantôt une province, tantôt une autre qui est chargée de combler les vides (4); il en avait été ainsi sous tous les empereurs (5). L'Italie du midi avait presque toujours été exemptée de cet impôt qui ne la frappait que dans des cas tout à fait exceptionnels ; l'ancienne Gaule cisalpine , au contraire , y fut très fréquemment soumise. De même au quatrième siècle, les régions du Pô ne sont presque jamais dispensées de fournir des recrues; le reste de l'Italie continue à l'être quelquefois (6).
Si, cent ans après Dioclétieii, les empereurs conservent encore, à l'égard de l'Italie, la politique traditionnelle, il est parfaitement inutile de rechercher sous quel règne on décida que ses habitants seraient astreints à l'impôt du sang. Une telle mesure ne fut jamais prise et ne pouvait l'être. Il n'y avait qu'une habitude à perdre; on s'en était déjà souvent écarté; elle n'avait pas encore disparu complètement sous les successeurs de Théodose.
(1) La prsbitio tironum est avant tout un impôt mis sur le sol. On sait qu'on pouvait livrer, au lieu de recrues, une certaine somme, aurum tironicum, cf. Pustel de Coulanges, Les institutions politiqueSf 2, 9. Le texte principal sur ces questions est la loi de 375, C. th.y 7, 13, 7.
(2) Code théod., 7, 2, 1 (383); 7, 2, 2 (385). • (3) C.th., 47, 13, 1 (353); cf. n. 4.
(4) C. th.f 7, 13, 2 (365) : Eas provincias, a quibus corpora flagitantur;!^ 13, 9(380): Opportuns provinciœ ,' cf. Godefroy, IV, p. 374.
(5) Tacite, Ann., 16, 13 : Eodem anno dilectus per Galliam narbonensem Africamque tt Asiam habiii sunt supplendis illyricis legionibus; Origène, Contra Celsuniy 8, 73 : npoTpéirexai i^ipiaç ô KéXaoç àpi^yeiv Ttp paaiXeî TravTÎ (x6évei , xaî (ju[i.7rov&ïv aûtcp Ta 8(xaia, xal Oirep[i.axeïv aOxoO, xal dUo-TpaTeueiv aÙTou, àv èizely^, xal avatpatyiyeTv.
(6) Cf. p. ex. C. th, 11, 16, 12 (380); 7, 13, 20 (410); il est visible d'après ces lois qu'il ne s'agit que de faveurs exceptionnelles.
L'immunité financière de Tltalie disparut plus complètement ; la suppression en fut accompagnée de mesures plus violentes, que mentionnent les écrivains du quatrième siècle ; aucun d'eux cependant ne se croit autorisé à parler de violation de privilège ou à prononcer le mot d'illégalité.
En dépit de la colère dont témoignent les écrits des historiens et des pamphlétaires, il y eut, dans la politique des empereurs, depuis Caracalla jusqu'à Constantin, dos traditions de lenteurs et do ménagements auxquelles pas un d'eux ne renonça. Toute l'Italie ne fut pas obligée, d'un seul coup, à payer tous les impôts; ils furent introduits l'un après l'autre , et jamais en même temps dans l'ensemble des régions. C'est que soumettre l'Italie aux charges qui pesaient sur le sol et sur les habitants des provinces était une réforme trop importante pour qu'elle fût l'œuvre d'un seul règne et la tâche d'un seul empereur. Commencée sous Caracalla, elle était à peine achevée cinquante ans après ; elle usa les forces des quatre grands princes qui achevèrent la transformation de l'empire : Aurélien, Dioclétien, Galère, Constantin.
Il faut même renoncer à déterminer d'une façon certaine la part qui, dans cette réforme, revient à chaque empereur. La haine acharnée de chrétiens comme Lactance contre Dioclétien et Galère, l'hostilité de Zosime et des derniers écrivains du paganisme contre la politique de Constantin , ont singulièrement obscurci toute cette histoire. Les uns et les autres ont rejeté sur leurs adversaires ce que ces mesures ont pu avoir d'odieux ; Lactance et Zosime décrivent dans les mêmes termes, avec la même indignation et la même exagération , la misère, les supplices, les horreurs de toute sorte qui accompagnèrent, disent-ils, la levée des impôts décrétés par Galère ou par Constantin.
Il ne convient pas de chercher d'autre motif à la politique de ces empereurs que le désir d'égaliser les charges de tous les ci-
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toyens du monde romain. Ne parlons pas, avec Lactance, de la rancune d'empereurs barbares contre les héritiers du nom latin. Encore moins doit-on voir, dans la conduite de Constantin, le signe de sa haine contre Tltalie païenne. La religion n'eut rien à faire avec les réformes politiques de Constantin, surtout avec une réforme de ce genre, dont l'origine et l'histoire se confondent avec l'histoire et le principe mêmes de toute l'administration impériale.
Au premier siècle, le sol italien, considéré par les jurisconsultes comme propriété privée et exempte en droit de toute charge , fut cependant très sérieusement menacé par les empereurs dans son privilège ; de même , si les habitants , nés libres et citoyens romains, ne payaient point la capitation, ils n'en étaient pas moins astreints à des taxes nombreuses : taxes indirectes, comme celles qui frappaient les ventes ;' contributions directes, comme celles qu'on levait sur certaines industries, surtout, comme l'or coronaire. Le tribut des citoyens romains demeurait toujours exigible. Il ne fut vraisemblablement plus levé après le règne de Vitellius: il ne convenait guère, par sa nature, aux exigences et aux besoins de l'état. Créé lorsque Rome n'était qu'une ville, il n'était pas à sa place dans un empire.
Les autres impôts, au contraire, continuèrent à être perçus depuis Nerva jusqu'à Claude le Gothique. Seulement l'or coronaire, qui était pour les villes un aussi lourd fardeau que l'impôt sur les successions pour les grands propriétaires (1), fut souvent remis par les empereurs. Hadrien en déchargea l'Italie (2). Sa conduite fut imitée par Autonin le Pieux (3) , peut-être aussi par Marc- Aurèle (4). Sévère Alexandre ne remit l'impôt qu'à Rome (5).
L'impôt sur les commerçants, aurum negoliatorium y qui ne frappait que certaines personnes, fut étendu par ce dernier prince à tous les genres d'industrie (6). II est probable, mais non certain, qu'il n'était perçu que dans la ville de Rome (7). Les autres
(1) Dion Cassius, 77, 9 (sous Caracalla) : T6 twv xp^^t^a^wv ttXtJôo; tôv èTu* ôvo- {tati aÙTOu 8i8o{tév(ov , olç dxeqpavoOv al TrôXeiç xoùç aÙTOxpàxopaç elcoOaTiv.
(2) Spartien, V. Eadr.f 6 : Aurum coromrium Italix remisit ; il remit aussi tous jes reliqua de l'Italie, id., 7; Trajan seulement ceux de la vtcesimo, Pline, Paneg.^ 20, cf. Cuq, Epigraphie juridique f p. 58.
(3) y. Anton, pu , 4 : Aurum coronarium , quod adoptationis suœ causa oblatum fueratf Italicis totunif médium provincialibus remiiiU
(4) Sous qui l'on mit trente jours à brûler les registres des arriérés dus par les contribuables , Chrouographe de Tan 354, p. 647, éd. Mommsen.
(5) V. Alexandrif 32 : Aurum negotiatmum et coronarium Roma? remisit.
(6) y. Alex., 24 : Cœterarxm artium vectigal pulcherrimum institua.
(7) Du revenu de cet impôt , Alexandre ût construire des thermes à Rome ,
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taxes, qui concernaient l'Italie aussi bien que la province, ne subirent que de légères modifications; par exemple , la taxe sur les afiranchissements fut élevée par Caracalla du vingtième au dixième, et ramenée par Macrin au chiffre primitif (1).
Llmpôt sur les successions continuait à peser comme un véritable tribut sur les populations italiennes (2) , malgré les restrictions apportées par les lois de Nerva, de Trajan et de Marc- Aurèle (3), malgré d'énormes remises d'arriérés (4). Il était, pour rétat, une source de revenus si abondante que ce fut, dit Dion Gassius , afin d'y soumettre le plus de personnes possible^ que Caracalla donna le droit de cité aux habitants de tout l'empire (5).
Cette loi fut, après la création de l'impôt du vingtième , le coup le plus rude qui ait été encore porté aux avantages financiers de l'Italie.
Le peu de retentissement que semble avoir eu un fait de cette importance, l'ignorance où Ton était, moins de deux siècles après, au sujet de l'auteur de la réforme la plus grande et c la plus humaine » qui ait signalé l'empire, montrent qu'il n'y eut pas là une mesure brusque , une innovation inouïe , mais que ce fut seulement la conclusion, le couronnement des concessions faites pendant trois cents ans aux villes et aux provinces. Sous Titus, Pline pouvait dire de la Gaule narbonnaise qu'elle était le prolongement de ritalie (6). Lorsque Dion Cassius, tout en regardant
y. Alex,, 32; d'autre part, Vaurum negotiatorium est rapproché de l'or coronaire, cf. p. 185, n. 5.
(1) Dion Cassius, 77, 9; 78, 12.
(2) On se rappelle que Pline le Jeune classe la vieesima parmi les veeHgalia, et rappelle en même temps un tributum , Fanegyr,, 37; cf. Jules Capitolin , V. Marci, 11.
(3) Pline. Paneg., 37; restrictions sur la condition des personnes, cf. Bachofen, p. 333, sur les degrés de parenté, p. 336.
(4) Cf. p. 185, n. 2 ; Dion Cassius, 77, 9; 78, 12, nous apprend que la taxe sur les successions , doublée un instant par Caracalla , fut ramenée au 5 •/• par Macrin.
(5) Dion Cassius est le seul qui prête cette intention à Caracalla. Cest en énumérant, 77, 9, les augmentations ou les créations d'impôts qui eurent lieu sous son règne, qu'il dit : OO ëvexa xal P(0|iaîouc navra; toO; év t^ àpx^ «ûtoO. Xâycp |Uv Ti|i.c5v , ipYq> 6à bittdç nXeCo) aOT(j> xal èx toO toiouîou Tupo^C) , fiià x6 toOç ^évou; Ta «oXXà aC»Tûv pi:^ auvTeXeTv, àTcéôeiÇev. Que la loi soit bien d'Antonin Caracalla, c'est ce que confirment les textes juridiques. Dig.^ 1, 5, 17 ; Justinien, NovelUs , 78, 5. Aurelius Victor, De C««., 16, attribue cette mesure à Antonin le Pieux-, saint Jean Chrysostome, à Hadrien, AdActaapost.f 48; t. IX, p. 359, éd. Montfaucon. Saint Augustin, De cMtate Det, 5, 17, s'exprime tout autrement que Dion : Gratissime atque humanisiime factum est.
(6) Pline, Hi$U nat., 3, 4(5), 31 : Italia verius quant prmndaé La Gaule presque
régalité des droits de tous les sujets de Tempire comme la condition même de son existence , estimait que Ton devait procéder lentement et prudemment dans la suppression des différences locales, il avait sous les yeux la politique suivie par les princes, et l'on peut croire que Caracalla, qui donna le droit de cité à tout Fempire, ne créa pas plus de citoyens romains qu'Auguste, qui se montra si économe de ce privilège.
L'Italie cessait, à partir de ce moment, d'être le seul pays du monde romain qui ne pût être habité que par des citoyens; Rome demeurait la capitale de l'état, le siège, le centre du gouvernement ; mais l'Italie n'était plus la patrie et la demeure des maîtres de l'empire, puisqu'il n'y avait plus de maîtres, plus de sujets.
La distinction.entre le sol italien, libre et exempt d'impôts, et le sol provincial, conquis et tributaire, était surtout une invention de jurisconsultes ; Tltalie avait, elle aussi, été conquise ; le territoire d'une ville de province pouvait aussi bien recevoir le droit de sol italique que ses habitants le droit de citoyens romains. En tout cas , si l'immunité italienne n'était guère fondée sur le droit na- , turel ou historique, elle perdait , avec la réforme de Caracalla, sa raison d'être politique ; elle maintenait, contre toute justice, l'inégalité des charges. S'il n'y a plus de vainqueurs, il ne saurait y avoir de sol conquis. On ne conçoit pas plus le privilège pour la terre que pour les personnes. Or, on ne pouvait étendre l'immunité à tout l'empire, il fallait donc abolir celle de l'Italie. L'impôt foncier ne devait plus être appelé un tribut , la capitation regardée comme un signe de captivité (1) ; c'étaient des charges dont les citoyens s'acquittaient envers l'état. Comme il n'y avait plus dans l'empire que des citoyens , il convenait que tous y fussent soumis. C'est donc sous le règne 'de Caracalla que l'Italie vit
entière reçut le droit de cité de Galba , Tacite, ïïist.^ 1, 8. Cf. Saviguy, Entstehung der Latini tas (Yerm. Schr», I), p. 27; Madvig, Verfassungt I, p. 32 et suiv. (éd. allemande).
(1) Tertullien, Apologet., 13, les définit encore ainsi l'un et l'autre : Agri tributo onesti viliores , hominum capita stipendio causa ignobiliora ; nam hœ sunt note captmtatis, Lactance, De mort, pers., 23, parle en termes analogues de l'impôt foncier : Qms veteres apud vtctoj jure belli fecerant , hsc ille ( Galère ) adv9rsu$ Romanos Romanisqut subjectos facere ausus est. Les formules de TertuUien correspondent à une fiction juridique qui existait au temps où il écrivait , sous Septime-Sévère. Ce que dit Lactance est de la déclamation pure , puisqu'il n'y avait plus sous Galère de Romant distincts des subjecti Romanis, et que les réformes de Dioclétien et dé Galère avaient achevé de faire perdre à l'impôt provincial son ancien caractère.
commencer à la fois la fin de sa liberté et celle de ses privilèges.
Les conséquences que le décret de Caracalla devait avoir pour l'Italie ne se firent point immédiatement sentir. Malgré l'avidité que Dion Cassius lui reproche, malgré la succession sur le trône d'empereurs fort peu dévoués à l'Italie, l'immunité de la péninsule dura cinquante ans encore. La seule charge nouvelle que Caracalla lui imposa consista en des contributions en nature : elle dut approvisionner l'empereur et sa cour. Ce n'était pas tout à fait une innovation. Les habitants des régions italiennes avaient toujours été tenus de défrayer les voyages de l'empereur, et de fournir des vivres aux troupes qui raccompagnaient(l). L'annone, annona, existe dès le premier siècle, en Italie comme dans les provinces ; elle prit seulement, sous le règne de Caracalla, l'importance, la régularité d'un impôt; Dion Cassius la considère même en quelque sorte comme un impôt foncier. Il se plaint amèrement des contributions en nature qu'on exige sans cesse des sénateurs, sous le prétexte de nourrir l'armée, des logements qu'ils doivent faire préparer sur les routes pour nourrir l'empereur (2). L'impôt fut adouci par Sévère Alexandre (3). A la fin du troisième siècle, dit Aurelius Victor, ce n'était qu'une charge modérée; mais ce même écrivain regarde comme le principal impôt de l'Italie l'obligation de nourrir les princes et leurs armées (4).
L'Italie eut bientôt à pourvoir aussi à l'approvisionnement de Rome, qui était une véritable affaire publique à cause des distributions gratuites que l'on faisait au peuple de la capitale. Aurélien donna un nouveau développement à ces distributions, déjà si considérables. Jusque-là, elles avaient surtout consisté en pain, fabriqué avec le blé des provinces frumentaires : à dater de son règne , on donna aussi de la viande de porc (5) ; on ne pouvait
(t) Pline, VanegyricuSf 20 : NuUui in exigendis vehieulis tumultus , nullvm circa ftospitium fastidium; annona ques csteris.
(2) Dion Cassius, 77, 9 : Tôv 6è èTcinriôeCwv , & woXXà xal tcavTax68ev, xà (ièv irpotxa , xà 5è xal npotravaXicrxovTec èffETrpaffdopieOaf ce qui peut signifier que tantôt ils tiraient les fournitures de leurs propriétés . tantôt ils étaient obligés de les acheter; cf. Rodbertus, Jahrbùcher fur Natiçnalôkonomie ^ IV, p. 423.
(3) Lampride, V. Severi AI«x., 15.
(4) Aur. Victor, De Csesar., 39, 31 : Nam quum omnis [Italia] eadem functione moderataque ageret , qua exercitus atque imperator , qui semper aut maxima parte aderant , ait possentf etc. Functio peut désigner, dit Savigny, Yerm. Schr.j II, 110, toute sorte d'imposition, (cf. C. justinienj 4 , 49, 9. 13; 8, 53, 4), mais ne peut s'enteadre ici que de contributions en nature.
(5) V. ÂurcL, 47 ; Chronographe de Tan 354, p. 648, éd. Mommsen; Aurelius Victor, De CœsaribuSy 35, 7.
la faire venir que des pays voisins de Rome. Gomme Aurélien veilla avec le plus grand soin à « Pannone de la ville », c'est lui, sans doute, qui régla le premier les contributions en nature qui devaient être imposées aux propriétaires de Tltalie pour alimenter la capitale (1).
Enfin, sous Dioclétien, on songea résolument à ramener Tltalie au droit commun. Le 1" mars 292 (2) , les provinces de Tempire furent réparties entre les deux augustes , Dioclétien et Maximien Hercule, et les deux césars, Constance et Galère. L'Italie, l'Afrique et une partie de l'Illyricum furent confiées à Maximien. Ce partage enlevait à l'Italie le droit de se considérer comme le siège du gouvernement : Rome demeurait la résidence ofiBicicUe du sénat, du premier corps de l'état; mais ellen'est plus la capitale administrative de l'empire. Il n'y a plus , à proprement parler, de* capitales, mais seulement des résidences impériales. Il se rencontre même que la partie que se réserve le véritable chef du monde romain , « l'aîné des augustes » , n'est pas celle où se trouve l'Italie. La ville d'où il commande , celle où s'élaborent les lois, est une ville d'Orient, Nicomédie, dont Dioclétien voulut faire l'égale de Rome (3). L'administrateur de l'Italie lui-même , Maximien , ne réside jamais qu'au nord des Apennins, surtoutà Milan, quelquefois à Ravenne, à Aquilée, à Vérone, jamais à Rome (4). L'Italie n'est plus le centre du monde romain. Dans un tableau des provinces de l'empire, rédigé sous Dioclétien , elle est désignée par le simple mot de diocèse , diœcesis italiciana (5).
Le partage de l'empire devait avoir sur les conditions politiques de l'Italie une autre conséquence. « Tant que l'Italie , dit Savigny, vivait, comme les provinces, sous une seule et même domination, l'immunité dont elle jouissait n'entraînait pas pour • le reste de l'empire un trop lourd accroissement de charges. Mais quand elle forma , avec l'Afrique et l'Illyricum , un empire dis-
(1) V. Aur., 47 et 48; cf. Marquardt, Staatsverioa2mny, II, p. 226. M. Mommsen, FeldmesseTf p. 199 , assigne le règne d'Aurélien pour date à l'introduction de Vannima en Italie ; M. Gebbard , Dos VerpfUgunswesen der Stàdte Roms und Constantinopels (Dorpat, 1882, in-8), p. 92, est également de cet avis.
(2) Sur toutes ces questions de date , il faut s'en tenir à l'Histoire des empereurs de Lenain de Tilicmont, IV, p. 23 et p. 605.
(3) Lactance, De mort, pers., 7 : Ita semper dementabatt Nicomediam studens urbi Romx coœqmre.
(4) Sur les villes d'Italie oii séjourna Maximien, cf. Godefroy, IV, p. 13^.
(5) Liste de Vérone.
tinct et qui dut se suffire à lui-même , tout le poids de Timpôt ne pouvait peser seulement sur ces deux derniers diocèses » (1). L'Italie avait toujours été, vis-à-vis de Tétat, dans là même situation qu'autrefois les citoyens romains : elle devait contribuer à ses charges le jour où une circonstance exigerait qu'on eût recours à elle. Le partage do l'empire fut précisément cette circonstance. « C'est lui , dit Aurelius Victor, qui valut à une partie de l'Italie la peste des tributs. Jusqu'ici le pays tout entier n'avait payé que l'annone ; les impôts furent maintenant soumis à une loi nouvelle » (2).
L'introduction du tribut en Italie coïncida en effet avec une importante réforme financière. Jusqu'alors c'était chaque propriétaire qui payait l'impôt, évaluée d'après l'étendue et la valeur de ses domaines (3). Sous Dioclétien, on partagea le sol de chaque province, à quelque propriétaire qu'il appartînt, en un certain nombre de portions dont la valeur était censée égale , et par conséquent dont l'étendue variait avec la nature du sol. Chacune de ces portions forma une sorte d'unité foncière, et c'était cette unité, caput y qui payait l'impôt (4).
Ce système enlevait au tribut foncier des provinces son caractère d'imposition de guerre : ce n'était plus , en quelque sorte , le propriétaire qui avait à payer pour la terre dont il détenait la jouissance ; c'était la terre sur laquelle l'état prélevait une contribution , en vertu de ses droits et au nom de ses intérêts. Ce fut Dioclétien qui introduisit le nouveau système , qui fit « mesurer l'unité foncière » (5) dans les provinces et en particulier dans l'Italie. Seulement on ne songea pas à donner, par tout l'empire,
(1) Savigny, Romische Steuèrverfassung (1823, Verni. Sehr,, II), p. 113. Il est une question à laquelle il ne saurait être répondu . et qui a cependant son importance : quelles étaient les ressources financières de Gallien lorsqu'il était à peu près réduit à la possession de l'Italie? Cf. Hegel, StadteverfassunÇf I, p. 62.
(2) Aurelius Victor, De i^xs,, 39. 31 (cf. p. 188, n. 4) : Rinc deniqw parti Italix invtctum trihutarum tn^ens malum;,.. p67Uioni6us inducta Ux n(yûa,
(3) Nous n'avons pas à insister sur les antécédents de cette réforme et sur la manière dont le nouveau système se rattachait à l'ancien , cf. là-dessus les réflexions de Huschke, CîMiu^ p. 123, et de Walter, GuchkkU de$ rômischen JUchU, 326, n. 54, et 406.
(4) Savigny, Vem. Schr., II, p. 207; Huschke, Census, pp. 121-123; surtout Zachariœ von Lingentbal , Zur KenntnUz des rômiichen Steuerwesens in der Kaiser* ziit, p. 17.
(5) Fragment d'un recueil de lois grecques traduites en syriaque, de l'année SOI. La traduction latine de M. Rœdiger est dans Marquardt , Staatsverwaltung , II, p. 219, n. 1 : 'IoOyov autem diebus Diocktiani régis emensum et enumeratum est.
la même valeur, la même étendue à cette unité ; elle varia smvant les régions ; elle dépendit de Tétat et du régime do la propriété. L'unité en Italie, qu'on appelait millena^ était plus considérable •que dans le reste de Tempire ; l'Italie était en effet aux mains d'un nombre limité de propriétaires, et il n'y avait guère en deçà des Alpes que de grands domaines (1).
Le pays tout entier ne fut pas soumis par Maximien et Dioclétien à l'impôt foncier , soit que les opérations cadastrales qu'il nécessitait n'aient pu être achevées sous leur règne , soit plutôt qu'on ait voulu ménager la transition entre l'ancien et le nouveau régime. Une partie seulement de l'Italie (2) , dit Aurelius Victor, fut imposée. Il n'est pas douteux , quoique aucun texte ne le dise d'une manière positive, que ce ne fût la région du Pô. Elle avait presque toujours supporté à elle seule les charges auxquelles on avait soumis l'Italie pendant les trois premiers siècles. Elle avait reçu la dernière la liberté ; ses privilèges avaient subi le plus d'atteintes : elle revint la première à la condition de province.
En même temps, l'annone fut répartie d'une manière plus équitable entre les différentes régions. L'Italie . du nord dut approvisionner la cour et l'armée, ce qui lui valut le nom d'Italie € annonaire » (3). Le reste eut à nourrir la capitale ; aussi l'appela-t-on l'Italie « urbicaire » : ces fournitures , qui variaient ,
(1) Zachariœ von Lingenthal , p. 23. Sur l'absence d'unité métrique par tout l'empire, cf. Marquardt, II, p. 216. La milkna n'apparaît qu'en 440, Valentinien 111, JXwtllx, 5, 4; en 458, Majorien, Novell^, 7, 16; sous Théodoric, Cassiodore, YariSy 2, 38 ; en 554, Vragmatica sanctio, 26. Marquardt rapproche le texte de Frontin , Controv. agr,, pp. 46, 47, oii il est compté par millenx,
(2) Cf. p. 190^ n. 2. On connaît la célèbre explication que Savigny, Yerm. Schr.f II, p. 109, donnait du passage d'Aurelius Victor :'pars Italix signifie non pas Une partie de l'Italie, mais la partie de l'empire qui s'appelle l'Italie. Il semble impossible , cependant , de rejeter l'explication à laquelle on songe d'abord : les tributs imposés parti Italis s'opposent à i'annona que payait (mnis Italia ; ce qui est Tavis de M. Mommsen , FelJmesser, p. 198, n. 80. D'ailleurs, il y avait encore , sous Dioclétien , des fundi tributarii ou stipendiarii , et d'autres qui ne l'étaient pas, Fragm. juris vaU'c, 259, 283. 285, 295.
(3) La distinction entre les deux Italies apparaît pour la première fois sous Dioclétien : Tetricus , dit Trebellius PoUion , V. XXX tyr. , 24 , fut correcteur Campante? Sammï, LucanUe Brittiorum , Apulis Calabrix , Etruriœ atque Umbriœ , Ficeni et Flaminis , omnisque annomriœ regionis. On ne saurait conclure sûrement de ce texte que toute la Toscane et toute la Flaminie étaient en dehors de l'Italie annonaire. On peut dire la même chose des lois de 364 et de 365 (C. th,, 9, 30, 1 et 3), oii le Ptcenum Flaminia est appelé ur6ica n'a regio. Il n*est question de ces régions, dans l'un et l'autre cas, qu'à un point de vue purement administratif (cf. p. 177, n. 3). Sur les charges de cette contrée, C. th,y 11, 1, 6.
bien* entendu, suivant les régions, consistaient en vin, huile, viande, destinés aux distributions publiques, quelquefois aussi en chaux pour les constructions de l'état (1).
Pour délimiter les deux Italies, on ne tint pas exactement compte des divisions provinciales. Elles furent séparées Tune de l'autre par TArno et t'Esino , qui avaient été les limites de la province de Gaule cisalpine depuis le temgs de Sylla jusqu'à sa suppression par Octave (2) : les provinces de Toscane et de Picenum se trouvaient coupées en deux (3). 11 y eut une Toscane annonaire, une Toscane urbicaire : Tune et l'autre dépendaient du même gouverneur ; elles ne différaient que par les charges de leur population (4). Il est curieux de voir , au moment où finit .l'histoire politique de l'Italie romaine, le pays encore divisé comme au temps de la guerre sociale, alors que commençait cette histoire. Et non seulement les deux grandes régions de l'Italie se retrouvent avec leurs limites , mais encore avec la différence de leurs conditions politiques, Tancienne Gaule cisalpine, tributaire, en face de l'Italie péninsulaire, le seul pays privilégié du monde romain.
Les mesures de Maximien , qui frappaient seulement une con^ trée riche, et habituée à payer plus que le reste de l'Italie , ne paraissent pas avoir eu un grand retentissement. Les contemporains n'en parlent pas. Le seul historien qui les mentionne, Aurelius Victor, n'hésite pas à reconnaître que les nouvelles charges étaient modérées et parfaitement supportables (5). Il en fut de même tant que la direction suprême des affaires resta aux mainâ du sage et pacifique Dioclétien.
Malheureusement, le 1*' mai 305, Dioclétien et Maximien abdiquèrent l'empire ; l'Italie et ses annexes furent confiées à Sévère qui les gouverna d'abord comme césar , puis , à la mort de Constance Chlore, comme auguste (25 juillet 306). Mais ca n'était
(1) Sur ces contributions, tous les textes sont réunis dans Mommsen, Feld^ memr, p. 199, et dans Godefroy, C. (A., 14, 6, 1.
(2) Cf. p. 6; p. 81, n. 3; p. 132.
(3) Nous parlons d'après les textes postérieurs à la première moitié du quatrième siècle. Ces limites ressortent des nomenclatures de villes qui se trouvent dans Paul Diacre, Hist. Langf., 2, 19, et les Libri coloniarum. Le chapitre de M. Mommsen, Feldmesser, pp. 207-218, est encore ce qui a été dit de plus clair et de plus concluant sur ces divisions de l'Italie. Cf. p. 177, n. 3 -, 191, n. 3.
(4) Ammien Marcellin, 27, 3, 1.
(5) De CâBS,, 39, 31 : Qua (la lex nova) sarie illorum temporum modestia tolerabilis in pemicim proce$sit hi$ tempestatibw (sans doute pendant les guerres civiles).
qu'une créature de Galère, Tauguste d*Orient. Son nom est à peine prononcé dans Técrit de Lactance. Les contemporains ont toujours regardé son. protecteur comme le véritable maître de Rome et de l'Italie (1).
Galère, cruauté à part, fut un grand empereur : il posséda une énergie étonnante, un véritable esprit de gouvernement. Il a voulu être seul souverain dans tout l'empire et l'administrer à sa manière. En ce qui concerne l'Italie, il a tout fait pour la ramener au droit commun , il a porté à ses privilèges le coup le plus fort et le dernier.
Rome le gênait. 11 supprima à peu près complètement le corps des prétoriens : cette garde d'état n'avait plus sa raison d'être à Rome, depuis que Rome n'était plus le centre de l'état (1). En même temps , il fit procéder au cadastre de toutes les terres italiennes , pour les soumettre au système d'impôt inauguré sous Dioclétien au nord des Apennins (2). Peu après, il décida que la plèbe qui vivait dans les murs de Rome serait soumise à la capitation , et nomma des officiers pour aller en opérer le dénombrement (3). Les Romains ne purent même pas se prévaloir d'une
(1) Anonyme de Valois, 4, 9 : Severus cxsar ignobilis et moribus et natali^ bus, ebriosus et hoc Galerio amicus; Lactance, De mort pers,, 18. Cf. Tillemont, IV, p. 93.
(2) Lactance, De mort, pers., 23 : Census in provincias et civitates semel missus.,,.. QtUB veteres apud victosjure belli fecerant^ hsc Ule advenus Romanos Romanisque subjectos facere aususest. Il ne peut s'agir dans ce passage que d'impôts nouveaux introduits en Italie (R(manif civitates) ^ et dans les provinces (Romanis subjecti), soit l'impôt foncier, soit la capitation. Mais il n'y a guère moyen de songer à cette dernière : Lactance en parle plus loin , et le recensement de la population ne put avoir lieu en Italie sous Galère. La mention de la province s'explique par l'achèvement ou le renouvellement des opérations cadastrales commencées sous Dioclétien : mais la colère de Lactance ne serait point justifiée, si le cadastre avait été seulement renouvelé et non point commencé en Italie. Enfin , il n'y a pas moyen de placer à une autre date l'introduction de l'impôt foncier dans Tltalie du sud , ni sous le règne de Maximien , ni sous ceux de Maxence et de Constantin. Lactance, Zosime, et le Chronographe de l'an 354, qui énumèrent toutes les mesures lyranniques , et en particulier les réformes fiscales , de ces différents princes, omettent celle-là. Or, la première trace du fonctionnement régulier de l'impôt en Italie est une inscription de Tan 323, I. r. n., 216 = C. t. l,, X, 407, qui contient la liste des sommes à payer par les propriétaires de la commune de Volcei (Bruttium) pour chaque fundus de leurs domaines.
(3) Lactance, De mort, pers.^ 26 : Cum statuisset censibus institutis orbem terrœ devorare, ad hanc usque prosiluit insaniam , ut ab hac captivitate ne populum quidem romanum fieri vellet immunem, Ordinabantur jam censitores , qui Romam missi describerent pkbem,
loi de Dioclétien qui avait exempté de Timpôt la population de certaines grandes villes de Tempire : Galère Tabrogea (1).
Lactance voit, dans tous les actes de Tempereur, le désir ardent de tirer vengeance des victoires remportées sur les Daces, ses ancêtres, par Trajan et le peuple romain. Il voulait que Tltalie fût, à son tour, soumise au droit du vainqueur, que les habitants de Rome connussent les lois de Tesclavage. Une pareille conduite , ajoute Lactance, est celle d'un fou furieux. C'eût été^ sans aucun doute, une pure folie que de considérer alors Timpôt foncier comme un tribut de guerre, la capitation comme le rachat de Tesclavage. Tertullien avait peut-être raison de les définir ainsi ; la fiction subsistait encore au moment où il écrivait ; mais entre lui et Lactance se place la réforme de Caracalla. Il y avait longtemps, sous Galère, que ces définitions avaient cessé d'être autre chose qu'un souvenir historique, pieusement conservé dans les livres des jurisconsultes. Galère n'était ni un fou ni un barbare, mais un prince patriote et un rude administrateur, qui assuma la tâche ingrate d'unifier l'empire. Cela suffit pour expliquer qu'il ait tenu à en finir, en Italie , avec cette œuvre de transformation politique qui languissait depuis des siècles.
L'Italie ne bougea pas et se laissa faire, suivant les habitudes d'indolence et d'apathie dont elle ne s'était point départie depuis la guerre de Pérouse. Mais la plèbe de Rome et les prétoriens ne donnèrent point le temps d'arriver aux officiers de Galère. Maxence fut proclamé empereur le 28 octobre 306 , et se trouva bientôt maître de toute l'Italie par la mort d'un de ses rivaux et la défaite de l'autre (2).
Quoique Maxence ait dû l'empire au déchaînement de haine que suscita la dernière mesure de Galère, il ne tarda pas à la reprendre pour son propre compte. Le jour où l'imminence d'une guerre avec Constantin le força à recourir à des impôts extraordinaires, ce fut précisément la capitation qu'il rétablit, et à laquelle il contraignit non pas seulement la plèbe des villes , mais encore les colons et la population des campagnes (3). On imagina,
(1) Cf. Godefroy, V, p. 129, et ici, p. 196, n. 7.
(2) Le récit est dans Lactance, De mort, pers.t 26 et 27.
(3) Ânrelius Victor, De Cstaribus, 40, 24 : Frimusque instituto pessimo munenan specie patres aratoresque pecuniam conferre prodigenti sibi eogeret ; Chronographe de l'an 354, p, 648, éd. Mommsen : Uomanis omnibus aurum indixit et dederunt. Le seul impôt auquel pussent être soumis à la fois les colons {aratores) , et la plebs iir-« bana (comprise dans les Komanis omnibus) qui ne possédait pas de terres et n'exerçait aucun commerce, est évidemment la capitation.
pour les sénateurs, une redevance particulière, distincte de Timpôt foncier. Il est vrai que- ces impôts se déguisaient sous le nom de présents , de contributions volontaires.
Le peuple ne s'y trompa point ; il abandonna Maxence comme il avait renversé Galère. Le 29 octobre 312, Constantin fit son entrée dans Rome.
L'administration de -Constantin en Italie, loin de s'écarter de celle de Galère et de Dioclétien, compléta et régularisa leur œuvre. Le système d'impôt qui avait mis plus d'un quart de siècle à s'établir dans la péninsule ne subit sous ce règne, aucune modificatioa sérieuse, mais acheva de prendre la forme qu'il devait conserver jusqu'à la fln de l'empire. Seulement, Constantin eut soin de faire disparaître ce qu'il pouvait y avoir d'inutile et de vexatoire dans les charges imposées par ses prédécesseurs à l'Italie , et, sans rien faire pour elle qui pût paraître un avantage refusé aux autres provinces, il sut apaiser ses ressentiments et donner quelque satisfaction à ses plaintes.
L'impôt foncier et l'annone, qui s'y rattachait étroitement, subsistèrent ; mais la taxe sur les successions, qui en avait été pour ainsi dire l'équivalent en Italie pendant trois siècles, fut supprimée (1).
Zosime reproche à Constantin d'avoir établi par tout l'empire une taxe ruineuse sur les professions : le chrysargyre. Elle existait déjà à Rome et dans les provinces. Comme nous n'en avons trouvé jusqu'ici aucune trace en Italie, Zosime fait sans doute allusion à une extension du chrysargyre ; il est au moins certain qu'à partirdu règne de Constantin, l'Italie n'en fut plus exempte (2).
L'impôt sur les sénateurs, imaginé par Maxence, fut repris et réglé par Constantin, qui fit procéder, pour le percevoir, à un re-
(1) Nazaire, Hnegyricus (321, cf. Tillemont, IV, p. 180), 38 : Securx facuUate$ ambitione sui gaudent ; rue aliquis habendi quam plunmum metus. Qui pouvait faire craindre de s'enrichir , si ce n'est d'avoir à payer le vingtième ou de le faire payer à ses héritiers , puisque le vingtième ne frappait que les grosses^' succès* sions? — L'abrogation de la lex JvUa et Pappia Poppœa (et l'impôt sur les héritages visait au même but que cette loi) est contemporaine, cf. Tillemont, IV p. 276. — C'est un plaisir d'avoir à remercier ici M. Poisnel, professeur de droit à l'Académie de Douai, à qui je dois cette explication. Espérons que son travail sur la vieetina ne se fera pas trop attendre.
(2) Zosime, 2, 38 : O^^toc xal xi^v el<r9opàv Itr^Ya^e XÇ'^^^ "^^ t^olI àpY6pov icSai Toîç &9cavTaxoO y^ç iteTtovai xàç i\i.nopiaç xal xoXç èv xaXç icéXedi iravcovCav icpoTiOetai, (iéxpi xal xûv eOxeXevTdxcov, oitdï dvfftvxeîc ixaipaç Ikta raOnic kiaaç t5)<
censément spécial des propriétés des clarissimes (1). Ce fut à la fois un impôt foncier et une capitation (collatio glehalis et follis) , en ce sens qu'il frappait ou la terre des plus riches, ou la personne de ceux qui n'étaient point propriétaires (2). L'usage des étrennes subsistait toujours, mais elles n'étaient plus prélevées que sur
les sénateurs (3).
C'est encore à Constantin qu'il faut attribuer la réorganisation de l'or coronaire. Il continua à être levé par les villes; mais, comme il ne fut plus fourni que par les décurions, il devint une taxe mise sur leur dignité, l'équivalent de celle que payaient les sénateurs (4) ; l'une et l'autre peuvent être regardées comme analogues au chrysargyre, comme des contributions en quelque sorte prof essionn elles .
Quant à la capitation (5), elle frappait, dit Savigny , tous ceux qui ne possédaient rien, ni terre, ni commerce, ni titre, en particulier les colons ou « la plèbe rustique », et la « plèbe urbaine » (6). Seulement , la population de Rome recouvra son immunité , sans qu'il faille voir là, le moins du monde, un retour aux anciens privilèges. C'était une habitude, depuis Dioclétien, de n'obliger la plèbe des grandes villes à aucun impôt, et cette habitude s'était d'abord répandue en Orient (7).
(1) Zosime, 2, 38 : *A'it€ypéL^axo dà xàç tûv XaiiicpoTàxcov (vtrorum clamsimorum) oOffîac, xi\oç éiriOeic f xivl ip6X>iv aiixèc éiré6n>iev 6>o|Aa.
(2) Lois de 393 et de 398, C. th,, 6. 2, tO (4), 16 (10), éd. Hœnel; cf. Kuhn, VerfoMung, I, p. 214 et suiv.
(3) Cf., pour Voblatio votorum comme pour Vaurum oblatitiuirif Kuhn, Verfassung, I, pp. 216, 217.
(4) Zoslme, 2, 38 : Kal ratç ToiotjTaiç eldfopatc xàç icéXeic i|a8aicàvY)a-cv. Un impôt payé par les villes et analogue au follis ne peut être que Vaurum coronarium, cf. Kuhn, I, p. 219.
(5) Capitatio humana ou plebeia. On appelait au contraire l'impôt foncier capitatio terrena.
(6) Bavigny, Yerm. Schr,, II, p. 74 et suiv., pense que les colons et les esclaves y étaient personnellement astreints; M. Zachariae von Lingenthal, Zur Kenntnisz, p. 8, dit, au contraire, que l'impôt frappait tous les plébéiens, c'està-dire la dernière classe des habitants des municipes, et eux seulement.
(7) Le texte fondamental est la loi de Constantin et de Licinius, (en 313, C. th., 13, 10, 2 : Flebs urbana, sicut in orientalibus quoque provinciis observatur, minime in censibus pro capitatione sua conveniatur)y adressée à un président de Lycie- Pamphylie. Elle renvoie à une loi de Dioclétien. Le mot de Lactance en parlant de Galère, ut ne popvlum quidem romanum ab hac captivitate immunem fieri vellet , De mort, pers.y 26 (cf. p. 193, n. 3), indique que, de son temps, Rome avait cessé de payer la capitation. V. Lingenthal, p. 10, ne croit qu'à l'immunité des villes d'Orient; Savigny, II, p. 88, hésite. Sur la bonté que Constantin témoigna au peuple de Rome, cf. Aurehus Victor, De Cxs,, 41, 17; Tillemont, IV, p. 220.