IMPOTS DIRECTS. — CADASTRE

L'impôt direct était un des mieux assis de l'ancienne Rome. Il reposait sur un cadastre bien fait., commencé sous Servius Tullius. César le fit reprendre par des géomètres grecs, avec le plan des propriétés de l'empire; Auguste fit achever cette œuvre considérable et la fit graver sur cuivre ; un corps nombreux d'ingénieurs (agrimensores) était chargé de ce service ; Frontin nous a transmis le nom de l'ingénieur en chef du cadastre de l'empire, Balbus.

Ce cadastre comprenait un plan complet des parcellaires, avec des tabulœcenmales, sortes de registres matricules, portant l'indication des contenances, de la qualité des fonds, de la nature des cultures, du nombre d'arbres, des produits, des bornages, des quotités d'impôts à payer. Les censeurs avaient le contrôle des opérations cadastrales dans leurs principales attributions. On poussait même le recensement aux détails les plus minutieux, aux meubles et aux vêtements; les feuilles matricules du contribuable sont parvenues jusqu'à nous; elles relèvent la liste, avec l'âge, la qualité, la profession, le lieu de naissance, les revenus, de tous les membres de la famille, le nombre des esclaves avec leur âge et leur profession.

Les impôts directs étaient :

t° La capitation, payée seulement dans les provinces.

2° Vimpôt foncier (décima) frappé à l'origine dans la proportion d'un dixième sur les produits en blé, d'un cinquième sur les autres fruits; on le paya d'abord en nature; il grevait très-lourdement les provinces. A la réfection du cadastre, Auguste fit faire une péréquation nouvelle, et recommanda le paiement des taxes en argent. Par une fiction légale, le chef de l'État était censé propriétaire du sol, qu'il cédait à l'usufruitier contre la redevance dite. Dans les provinces, cette fiction était presque une réalité.

3e L'impôt du dixième des produits sur les mines et carrières

privées; les mines publiques et celles des pays conquis furent le plus souvent exploitées en régie par l'État, ou affermées à des exploitants ou aux publicains; les redevances se payaient en produits ou en argent.

Certaines industries extractives s'acquittaient de leurs redevances en nature (briques, chaux, moellons, verre, etc.).

4* L'impôt sur le bétail, les transhumances, les pâturages publics f&cripturaj, payé quelquefois en nature, en têtes de bétail.

5* Le3 droits sur les portes et fenêtres (ostiarium), sur les colonnes, sur les tuiles, sur les cheminées des maisons de Rome.

6° L'impôt des patentes (vectigal artiumj, mais restreint aux arts de luxe.

7# L'impôt sur les esclaves.

8* Les impôts sur les chiens, les bêtes de somme, etc.