‹ Les travaux publics, les mines et la métallurgie aux temps des Romains, la tradition romaine jusqu'à nos joursChapitre 19 sur 348 · IMTOTS INDIRECTS ET PÉAGES · texte numérisé non relu

IMTOTS INDIRECTS ET PÉAGES

Les impôts indirects ne furent pas moins nombreux; il& comprenaient :

1° Les droits sur les objets de consommation (un centième ad valorem) ;

2° L'impôt sur le sel ;

3* Les droits de vente dans les foires ou marchés ou à Feuchère (un vingtième);

4° Les droits d'octroi (tributa ostiorumj, perçus à l'entrée de Rome et des villes ;

5° Les droits de port (porlorium); de un quarantième ad valorem dans l'origine , il s'éleva jusqu'à un huitième sous Justinien ;

6* Les droits de douane perçus à toutes les frontières, sur toutes les marchandises, d'un quarantième de la valeur, d'où son nom de quadragesima;

7° Les péages sur les ponts, sur les routes, sur certaines rivières ou certains canaux fvectigaliaj ;

8* Les droits sur les successions; ce droit d'un vingtième (vicesima) ne frappait que les citoyens; pour obtenir da*v»antage, Caracalla donnera le titre de citoyen à presque tous les provinciaux et élèvera le droit au dixième ;

9^ Le droit sur la vente des esclaves (un cinquantième) ;

10° Le droit sur l'affranchissement des esclaves (vicesima manumissionumy un vingtième);

11° Les droits municipaux de prise d'eau sur les aqueducs, d'égouts, etc.

Il y eut enfin une foule de taxes plus ou moins singulières qui frappèrent le célibat, puis le mariage, le luxe, etc.

Il y avait encore des droits payés, dans l'origine, par certaines corporations ouvrières, en échange de certains monopoles exclusifs, comme ceux que les porteurs et débardeurs des ports acquittaient par une redevance du huitième de leur gain journalier, sous Caligula.

Outre ces impôts payés en nature ou en argent, nous rencontrerons encore l'impôt du travail, la corvée et la réquisition des corporations, qui constitueront deux des principales ressources des Travaux publics.

Ces impôts variaient beaucoup d'une province à l'autre, d'un contribuable à l'autre, avec la qualité et les droits politiques de chacun; ces inégalités devaient singulièrement favoriser les fraudes et les exactions.

L'assiette de la plupart des impôts était si arbitraire, si défectueuse, que certaines villes considéraient comme un privilège précieux la faculté de pouvoir répartir elles-mêmes dans leur sein les charges dont elles étaient frappées.

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