CORPORATIONS

Nous allons étudier cet impôt du travail^ en nous aidant dr;s patientes et savantes recherches de M. Choisy (1),

Pour l'approvisionnement des travaux en régie, les pays de production devaient, comme contributions, fournir en nature, sans pouvoir en acquitter l'équivalent en argent, les uns la pierre à bâtir, les autres la chaux (TEtrurie etTerracine en livraient 900 voitures), d'autres des pouzzolanes, des briques cuites, etc. Dans le cas où les versements dépassaient les besoins de l'État, le surplus se vendait au profit du Trésor.

L'État, qui avait, pour ses travaux en régie, des matériaux par l'impôt direct, des manœuvres par les réquisitions et les corvées,, voulut avoir sous la main, à sa dévotion, prêts à toute réquisition, les ouvriers spéciaux indispensables à l'exécution des travaux difficiles; il trouva des corporations ouvrières formées, il les enlaça dans des statuts très-étroits, et confisqua à son profit toutes leurs libertés.

Nous touchons à cette institution romaine des corporations ou collèges d'ouvriers qui eurent une situation politique et sociale bien inférieure à celle de leurs homonymes du Moyen-Age,

Les premières lois de la République (loi LX V de la VIIIe Ta ble)

(1) Bulletin de la Société de Législation comparée (janvier 187^.

avaient autorisé, sous l'approbation du Sénat, la formation de corporations ou d'associations, maîtresses de leur règlement intérieur, pourvu (Ju'il ne renfermât rien de contraire au droit public; la loi leur enjoignait d'exercer fidèlement leur profession, et de ne pas établir de monopoles. Ces associations ou confréries, souvent religieuses dans l'origine, s'appelaient sodalités; elles avaientdes défenseurs, des patrons, des esclaves, pouvaient affranchir ces derniers, et jouissaient des droits civils. Cette institution, née dans les premiers temps de la République, attendit huit siècles pour toucher à son plein développement.

A côté de ces associations régulières se développèrent aussi plus tard des associations non autorisées, qui se préoccupèrent fort peu de questions professionnelles, et ne furent que des sociétés secrètes et des foyers d'opposition; on les poursuivit de toutes les façons, on en traqua et punit les adeptes comme factieux et comme criminels. Les associations autorisées en souffrirent par contre-coup : les empereurs très-soupçonneux résolurent de les avoir complètement dans leur main. Sous Hadrien, les corporations furent tenues de faire sanctionner à nouveau leurs franchises, et prirent rang parmi les institutions régulières.

Les premières corporations s'étaient formées au commencement des campagnes militaires, pour les travaux d'équipement et pour la construction et la réparation des machines de guerre. Elles formaient déjà deux centuries, à l'époque du premier classement du peuple. Les corporations des ouvriers en bois et en métaux s'unirent ensuite aux premières, pour former des sociétés demimilitaires, servant dans l'armée sans porter les armes, dans une situation que rappellent nos ouvriers d'État dans les arsenaux ou les compagnies hors-rang de nos régiments.

A leur exemple, devant Finfluence croissante de ces premières associations, les autres professions s'organisèrent en collèges, en empruntant plus ou moins aux constitutions intérieures de leurs aînées. Elles eurent des patrons, des curateurs et des sévirs (sortes de prud'hommes). Les Instilutes de Justinien les reconnaissaient comme personnes légales sous le nom dyuniversitates, lorsqu'elles avaient été autorisées par la loi, par un sénatus-consulte ou par l'empereur.

Sous la République et sous l'Empire, l'esprit de sédition et

l'indépendance qui animait ces forces organisées, porta souvent ombrage aux classes dirigeantes; Cicéron, J. César, l'empereur Claude, cherchèrent à les comprimer et même à les dissoudre, en ne conservant que les plus utiles ou les plus directement nécessaires. Mais on dut reconnaître alors qu'il s'était formé une société ouvrière complète, parallèle à la société romaine, avec une hiérarchie et une organisation très-fortes; dans l'impossibilité de briser cette puissance, ou seulement de lutter de front avec elle, les empereurs prirent le parti de diriger le mouvement qu'ils ne pouvaient pas arrêter. Profitant de l'esprit mystico-religieux qui pénétrait dans ces associations, les empereurs, en vertu de leur puissance religieuse souveraine, se firent nommer pontifes de tous ces collèges, qui vécurent dès lors sous la protection un peu perfide des Césars.

Hadrien, comprenant l'immense parti qu'il pourrait tirer de ces corporations d'ouvriers au profit des constructions qu'il projetait, les dassa officiellement au nombre des institutions de l'État, et ce fut sous ce régime qu'elles vécurent jusqu'à Th^odose II, possédant un trésor, des immeubles, des esclaves, des temples, qui constituaient le patrimoine de la corporation.

Hadrien les enrôla en cohortes, sur le modèle de celles de l'armée; les règlements d'Antonin déterminèrent les immunités dont elles jouirent, et les servitudes auxquelles elles furent astreintes. Elles devaient leurs services à l'État, moyennant une certaine indemnité fixée, toutes les fois qu'il avait besoin d'elles; elles devaient accompagner, au besoin, les armées, pour exécuter de grands travaux à leur suite, sous les ordres des architectes et des inspecteurs. Elles ne devaient pas un travail gratuit, mais elles devaient leur travail à toute réquisition; des peines très-sévères, allant jusqu'à la peine capitale, frappaient ceux qui tentaient de se soustraire à cette obligation. On retrouverait bien un grand nombre de traits empruntés à cette organisation dans l'institution moderne de l'Inscription maritime, qui assure le recrutement des équipages de notre flotte.

En compensation, les membres* des collèges recevaient d'abord l'exemption des charges publiques, des charges municipales, des impôts extraordinaires, des tutelles, etc., et, ea outre, une certaine quantité de dotations en terres (fundi dotales} qui se

partageaient et se transmettaient héréditairement, comme les fonctions. Cette organisation attentait donc jusqu'à la liberté des enfants, qu'elle enchaînait à la profession et à la condition de leur père ! Il semblerait que le fils eût toujours pu recouvrer son indépendance, en renonçant à la dotation paternelle; mais, en fait, le despotisme impérial, qui enrôlait de force les citoyens dans telle ou telle corporation, suivant les exigences du moment, ne dut* pas renoncer facilement au bénéfice de cette hérédité.

Et ce n'était pas seulement le prolétaire qu'on enfermait dans cet étroit esclavage : aucune classe' <îe citoyen n'était à l'abri d'un pareil sort ,-ïfcien que ce soit pait-être un peu en dehors de notre sujet, pour faire sentir l'état de servitude générale où se trouvait réduite, sous l'Empire, cette pauvre société romaine, il est nécessaire de parler du service des distributions ou de Yannone.

Sous l'Empire, Rome devait demander à la Sicile, à l'Egypte, et surtout à l'Afrique, la plus grande part de ses approvisionnements de blé, sinon son pain de tous les jours. Une disette, une révolte en Egypte, une tempête pouvait réduire la ville à la situation la plus critique : aussi les préoccupations de l'administration à cet endroit étaient-elles très-vives. Claude assura de grands avantages à tous les citoyens qui voulurent concourir, à un titre quelconque, à assurer le service des subsistances.

Les armateurs qui amenaient le blé à Ostie, se formèrent un jour en corporation libre avec l'approbation de l'empereur; ils ne tardèrent pas à s'en repentir et à éprouver les effets de l'omnipotence impériale ; ils furent étroitement asservis au public, et liés par des obligations et des lois de la plus grande sévérité; le code Théodosien vint imposer à leur corporation les devoirs les plus rigoureux : on accordait aux membres de la corporation, avec la dignité de chevalier, l'exemption des charges et des impôts, on leur concédait, pour prix de transport, 4 pour cent des produits transportés, et un aureus par 1000 modii; mais en échange, les navicularii étaient liés pour toujours à la corporation, et leur fonction était obligatoirement héréditaire; une hypothèque inamovible restait attachée à leurs propriétés à travers toutes les donations, pour répondre de l'exactitude de leur service, et garantir l'Etat contre toute fuite et tout abandon; on reporta même exceptionnellement contre eux à 50 ans les délais de prescription

DES TBAVAUX PUBLICS. 55

pour les répétitions à exercer par l'État, en cas de vente furtive.

Le6 fonctionnaires de l'annonë avaient le droit de réquisitionner tous les bateaux ou navires du port de 2000 modil.

Tout ce qui touchait à ce service frumentaire était centralisé entre les mains de l'État, d'agents inquiets et d'intermédiaires responsables : les procurateurs aux ports d'embarquement, et Xzpréfet de Vannone à Ostie surveillaient les expéditions et les arrivages. Dans ce dernier port, le blé était livré aux corporations des mesureurs, des gardiens de greniers, des mariniers du Tibre, qui le transportaient dans les 300 greniers (horreaJÙB Rome, puis aux boulangeries. La corporation des boulangers (pistores) était la plus malheureuse de toutes : autorisée par Trajan, elle était tombée dans le plus intolérable des esclavages; aussi ne parvenait-on plus à la recruter, et les gouverneurs devaient-ils envoyer à Rome des ouvriers réquisitionnés dans les provinces.

L'alimentation générale de Rome tomba même bientôt entre les mains de tout un système de corporations administratives : celles des suarii (charcutiers), des susceptores (marchands de vin et d'huile), etc. Tout service s'adresàant au public, était donc devenu un service administratif comportant servitude. Et pour punir les désertions, les infractions, les fraudes commises par les distributeurs ou par les pauvres, régnait par-dessus tout cela une pénalité effrayante, un régime de terreur ! Partout le monopole, les privilèges exclusifs, mais au prix des plus dures obligations !

On peut se demander quelle place put bien rester dans la société romaine, au milieu de toutes ces servitudes, pour la plus petite et la plus élémentaire des libertés : servitude militaire pendant 43 ans, servitude de cultiver son champ, servitude des charges publiques, servitude des tutelles, servitude pour le marchand de livrer sa marchandise à un prix légal, môme avec perte, servitude de production régulière, servitude pour les procédés de travail, etc., dû bas au sommet de l'échelle sociale, on ne rencontre que servitude et esclavage; l'empire ne vit plus à la fin que sur la ruine de tous les droits et de toutes les libertés; et l'empereur lui-même est devenu l'esclave de cette tourbe méprisable qui entoure son palais, et dont les fantaisies sanglantes menacent à chaque instant et son trône et sa vie.

C'est que, pour les Romains des classes moyenne et infé-

rieure, les empereurs s'étaient faits de véritables intendants (prgcuratoresj chargés de leur épargner tout l'embarras des affaires et les soucis de la vie, et de leur fournir aux uns à bon compte, aux autres gratis, le blé, le vin, l'huile, toutes les denrées, et, par surcroît môme, des repas, des fêtes bien ordonnées, des tableaux, des spectacles et toutes les nouveautés possibles, pour les amuser et les distraire.

L'État se faisait donc marchand, entrepreneur, dispensateur de toute chose : par ses pistores, suarii, etc., il se chargeait de l'alimentation publique; par les vectnrarii, les navicidarii. les nautœ, il faisait les transports; parles baju.li, jJOvtitores? saccarii) bastagœ, il faisait les déchargements ; par les structwes, tignarii, fabri, calci coctores, tectores, l-apidarii, etc., il pouvait suffire à tpus les besoins de la construction des monuments publics.

Dans ce grand corps, il n'y eut plus d'initiative, nj (Je concurrence féconde; tout fut réglé, classé, et la hiérarchie embrassa tout étroitement, du dernier citoyen jusqu'à l'empereur.

En échange de la sujétion imposée et de la liberté perdue, les corporations recevaient d'abord les dotations foncières, puis, en surplus, chaque travail produit recevait un salaire spécial, solatium, payé généralement en nature, vin, animaux, etc., indemnité qui dissimulait assez mal toutefois le demi-esclavage qui pesait sur la corporation.

On retrouve un peu de cette organisation, mais dépouillée de tout caractère oppressif, dans certains services modernes, celui dis sapeurs-pompiers, par exemple, <jui sont exemptés de certains impôts, pour rester à la disposition des municipalités, et reçoivent en plus uue certaine allocation pour les services et les rassemblements.

L'Administration impériale n'usa pas toujours de la rigueur de ses droits : par tolérance, les ouvriers purent souvent s'associer librement entre eux sous les ordres du plus riche ou du plus habile, qui prenait de grandes entreprises, le plus souvent à forfait, et devenait redemptor ou locator opçris.

Quand les collèges furent constitués, ils créèrent dans leur sein une hiérarchie élective, avec une division en décuriçs etcen- UirieSy sur le modèle du municipe; ils se réunissaient à jours

DES TKAVAUX PUBLICS. 57

fixes, avaient leurs temples., leurs prêtres, leurs cérémonies religieuses, des rites, notamment pour les funérailles, traditions qui survivront au paganisme. Le collège avait enfin ses droits civils, son trésor, son sceau, ses lieux de réunion (scholaj, ses archives.

Dans chaque collège, suivant le principe de la division du travail, que les Romains appliquèrent rigoureusement partout, il se forma des catégories spéciales, correspondant à chaque partie du travail, à chaque opération. Ces divisions étaient inscrites sur Y album, liste officielle des membres du collège. Frontin nous a transmis ces subdivisions de la corporation des aquarii.

Cette institution des collèges eut des résultats vraiment utiles : elle fixa par des lois ou décrets la méthode, la règle de la profession, les lois de l'art de bâtir fleges operum), en rassemblant toutes les leçons du passé et de l'expérience, et en constituant un ensemble de règles certaines, c'est-à-dire l'art luimême.

La loi du collège flex collegiij, outre les statuts disciplinaires, comprenait toutes les prescriptions techniques, prohibait les pratiques vicieuses, les procédés défectueux, recommandait les meilleurs, rendait obligatoires certaines traditions professionnelles. I^e collège centralisait les méthodes et les transmettait au loin, ee qui explique le caractère uniforme des procédés romains sur toute la surface de l'empire. On a «retrouvé les lois de certains métiers; Vitruve les a résumées pour l'art de bâtir.

Les collèges d'ouvriers eurent souvent sous leurs ordres, ou comptèrent dans leurs rangs, des esclaves ; il semble que l'habileté de ces derniers ait effacé les distinctions sociales, et les ait fait admettre sur le pied d'égalité avec les hommes libres.

L'art antique dut une grande part de sa gloire à cette forte institution des collèges : une traditiop excellente et éprouvée quoique un peu réfractaire au progrès, et l'amour-propre du corps (I) assurèrent, à défaut de concurrence et d'émulation, une exécution soignée, régulière et consciencieuse, le scrupule enfin dans le travail, cette condition de la perfection dans les arts; ils

(1) Chaque ouvrier devait imprimer sop siglc sur spn œuvre, la pierre, la brique, etc., afin que son travail fît honneur à la corporation.

créèrent des types consacrés, des formules de l'art qui se répandirent partout, et s'imposèrent pendant quatre siècles à tout l'empire, jusqu'à son démembrement et à sa chute. Caries corporations de Rome furent prises pour modèles dans les provinces; les agents, préfets ou patrons mis à la tête des collèges des provinces, leur recommandèrent les règles des corporations de Borne; les ouvriers de celles-ci, détachés à la suite des légions, leur transmirent les procédés, les secrets et les tours de main; c'est de la sorte que se propagea et se fonda l'unité des méthodes et des pratiques romaines.

Ces corporations provinciales se développèrent partout; on en retrouve la trace par les monuments funéraires qu'elles élevaient à leurs membres ou patrons défunts; il y avait ainsi à Vaison, par exemple, des collèges de lapidarii, de dendrophori (charpentiers), de centonarii (ouvriers en cuir pour machines de guerre); chaque fleuve, chaque rivière avait sa corporation de marins : nautœ rhodanici, dt%uentixAy ararici, parisiaci, etc., ou les tenunculariiy patrons de radeaux, les scaphariij patrons de barques, etc. Moins dangereuses dans les provinces, les corporations semblent avoir joui de plus de libertés qu'à Rome ; assurés d'une certaine indépendance, séduits par les avantages de l'association , attirés par l'appât d'un monopole qu'ils entrevoyaient peut-être, les ouvriers constituèrent avec empressement ces collèges provinciaux , qui forment, ainsi la transition entre la corporation servile de Rome et la corporation oppressive du Moyen-Age.

Comme toutes les institutions fondées sur des erreurs, des énormités économiques, sur le mépris de tous les droits individuels et de toutes les libertés, les corporations à Rome n'acceptèrent pas toujours leur esclavage : au premier souffle d'idées plus libérales, les membres des corporations les plus maltraitées s'exilèrent en foule pour aller grossir l'armée des mécontents, et susciter contre le régime despotique des révoltes, sous lesquelles il finit par succomber; on vit alors les corporations se dissoudre progressivement, malgré tous les édits impériaux qui cherchèrent à s'y opposer; et bientôt ce système barbare eut vécu, non sans laisser toutefois de merveilleux témoins de sa puissance.

Plusieurs fois, dans notre siècle, Rondelet, M. Krantz et

DES TRAVAUX PUBLICS. ft

d'autres économistes ont proposé l'organisation d'une grande corporation, d'une armée des Travaux publics, idée suggérée sans doute par le souvenir des institutions que nous venons de décrire ; cette utopie, pleine de dangers, n'est heureusement pas sortie du domaine spéculatif : les ouvriers d'État ne conviennent plus guère aux exigences de notre temps ; ils travaillent bien, mais très-lentement et très-chèrement ; ils sont surtout rebelles au progrès; le principe du travail libre, du travail à la tâche est tout autrement fécond : nous pouvons mesurer ce que depuis trente ans il a su produire; qu'auraient pu faire de plus et de mieux les armées officielles rêvées par Rondelet ? L'Administration de la Guerre, maltresse de tant de bras et de tant d'ouvriers, malgré des facilitée sans pareilles pour le mettre en l'œuvre, n'a jamais songé à réaliser le projet de Rondelet pour ses propres travaux de construction et de fortification, qu'elle préfère confier au travail libre. Esclaves déjà des nécessités militaires, l'État et le budget se fussent créé une servitude nouvelle avec cette armée de travailleurs pesant toujours, quoi qu'il arrivât, également et lourdement sur ses dépenses ; la France eût été engagée dans des travaux sans fin, comme on y fut conduit à Paris, sous l'Empire, pour occuper ces légions d'ouvriers qu'on avait imprudemment attirés tout d'un coup des provinces, et qu'on ne pouvait plus leur renvoyer.