Juge au Tribunal révolutionnaire, p. 708, note

Siège le 6 fructidor, an II (23 août 1794) : fonctions des anciens substituts au Ghâtelet de Paris, II, p 22. - Siège le 21 brumaire an III (11 no-

CONTENUES UÀNS LES DEUX VOLUMES

in?i

vembre 1194) : application du décret du 27 juin 1793, p. 58. ^ Notes bio- H^raphiques, p. 941.

Schlëstadi. De Broglie était député de ce district et de celui de Colmar réuois, 1, p. 752, note. — Rewbeli est député des mêmes districts aux Etats Généraux, p. 648, note.

Schiller e.st révélé à la France par Robevt^chefde brigands, mélodrame de La Mortellière. 1, p. 569, note.

ScHoaiBERO (femme). Introd., p. cxxi.

Condamnée à des dommages-intérêts envers Macdonach, I, p. 672. — Macdonack plaide contre elle : annulation d'une citation contenant des surcharges, p. 747 etn. 3.

ScHRiNDZER (Joscph). Sa veuve plaide contre Michu et autres ; déchéance des droits de la société du Thedhe de V Opéra-Comique^ II, p. 576.

ScHWBizBR. Bonin plaide contre lui :

tableau vendu comme étant de Rubans; expertise, II, p. 89.

ScHwsNDT, membre du Tribunal de cassation, II, p. 125,

Sciaivra. Place de Rome, I, p. 110, note.

ScuDÉRY. Ses pièces sont jouées au Théâir$ du Marais, I, p. 569, note.

SACHSLLES (Hérault de). Introd. p.

Notes biographiques, II, p. 83, n. 2 ; p. 490. n. 1.

Succession de sa veuve, p. 604. — Voyez Hérault.

Séchoir Henri /T. I, p. 604, note.

Séchoir du Pont-Neuf. I, p. 604, note.

Séchoir Révolutionnaire. I, p. 604 et note.

Bbcqubnot. Procès relatif au paiement des gages du portier du Petit-Hdtel Radjiiwill, I, p. 766. ,

Sedan. Le père de Latude aurait été lieutenant du roi k Sedan. Introd. p.

cxxxi; I, pp. 363, 500, note.

Liquidation de Toffice de président au ci'devant siège prcsidial de Sedan, II, pp. 493,633.

Seorbnbt. Plaide contre les héritier de Eusèbe-Félix Ghaspou de Yemeull :

exécution d'un contrat de rente viagère, II, p. 663.

SÉouBifOT (Charles-Jules). Marie Cosson plaide contre lui : demande en divorce ; référé au Comité de législation, II, p. 155.

SàouiER ([Antoine-Louis], avocat général au Parlement de Paris. Notes bio^ra-

Shiques. I, p. 142, n. 1. — Liquidation e sa succession, p. 243.— Nouvelles notes biographiques, p. 243, n. 1,

Liquidation des reprises de sa veuve remariée h La Guepeys, II, p,

SAouiBR (Antoine-Jean-Mathieu), fils du précédent. Premier président de la Cour d'appel de Paris.

Donne aes notes à certains magistrats, le 25 décembre 1810, U, p. 97^.

StouiER (Henriette- Vassal dame). Introd., p. CCXIII.

Intervenante dans un procès entre Dutrousaet d'Iléricourt et Gavet, son conseil judiciaire, 1, p. 134. •— Priviié^ de la dame Séguier, séparée de biens, sur le prix de la fmanoe de la charge de preniier avocat général au Parlement de Paris, dont son mari était pourvu, p. 142. — Plaide contre Bergeret et Vassal : liquidation de la succession d'Antoine-Louis Séguier, p. 243.

SiouiN (Armand). Plaide contre Nicolas Audy : vente d'une vache au prix de 5,QO0 livres, II, p. 245.

Séouu (de). Introd., p. cxxxix.

Maréchal de France ; notes biographiques, I, p. 319, n. 1. — Est condamné ^ paver différentes sommes au Trésor public, pp. 319, 323, et n, 2. — Est débouté de son opposition au jugement du 6 octobre 179^, p.

903. — Est condamné à restituer au Trésor public des sommes indôment

Sayées, p. 571. — Condamné h des ommages-intéréts pour destitution arbitraire, p. 633. — Nouvelles notes biographiques, p. 633, n 2, — Est condamné comme administrateur du ci-devant Salon des Princes à payer des gages et fournitures, 1, p. 763.

Ségur (de), nis du précédent. Plaide contre Drouet au sujet de la succession de Besenval, I, p. 408. — Procès relatif à la même affaire, p. 467.— Procès relatif h la même affaire, p.

640. — Débouté de son opposition au jugement du 25 frimaire an U, p.

721. •<- Est condamné comme administrateur de la ci-^devant Société du Salon des Princes au paiement de gages et de fournitures, I, p 764.

Plaide contre Drouet : succession de Besenval ; paiement de billets souscrits par Besenval; délai de trois mois pour interjeter appel accordés aux citoyens détenus a loceasion de la Révolution, II, p, 195.

Sbgl'r (la citoyenne dej. Jugement ordonnant la vente de rhôtel de Ségur, I, p. 435.

Ségur (bétel de). Sa vente, I, p. 43S.

Séouy (del, avoué. Occupe pour du Natois contre de Verneuil : le juge de paix compétent pour organiser la tutelle est celui du domicile légal du mineur, I, p. 458.

Seiolibhb de Brlleforièrb (Catherine- Louise-Silvine de). Notes biographiques, II, p. 649, n. 1.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Seiolibre de Bblleforiére (Joachim- Adolphe, marquis du Pas de Feu-

?uières). Notes biographiques, II, p 07, n. 3.

Sbiolièbe DR Bblleforikrb (Louis- Armand marquis de Soyecourt de).

Notes biographiques, II, p. 107, n. 2.

SBiOLièRB de Bblleforikrb de Soyecourt (Françoise- Camille). Louis Beaupoil de Sainte-Aulaire et sa femme plaident contre elle et sa sœur : demande en nullité d'une donation parce qu'elle aurait été faite par suggestion et ah irato, IL p. 649. — Notes biographiques, même page^ en noie.

Sbigliëre de Beli.eforière de Soyecourt 'Eléonore-Ray monde;. Louis Beaupoil de Sainte-Aulaire et sa femme plaident contre elle et sa sœur : demande en nullité d'une donation parce qu'elle aurait été faite par suggestion et ab tVa/o,lI,p.649.— Notes biographiques, même page, note S.

Seiolièhe de Bbllbfohière de Soyecourt (Henriette, femme Beaupoil Sainte- Aulaire). Plaide avec son mari contre Françoise-Camille Seiglière et autres :

demande en nullité d'une donation parce qu'elle aurait été faite par sug-

festion et ab irato, IL p. 649. — Note»

iographiques, même page, en noie.

Seine (rue de). Le marquis de Mirabeau achète un hôtel dans cette rue, I, p.

Seine-el'Manie. Godefroy est envoyé en mission en Seine- et-Mame,II,p. 898.

Seine-el-Oise. Hérault de Séchelles est député de ce département à la Con vention, H, p. 903 — Moreau de la Vigerie est membre du collège électoral de Seine -et-Oise, p. 926. — Treilhard est député de Seine-et- Oise, p. 947.

Seine- Saint-Gennain (rue de). Du Saillant y habite, II, p. 689.

StioER (Dionis du). Hérite pour un cin-

?uième de la fortune ae son père, rançois-Louis, II, p. 400.

Séjour (François-Louis Dionis du). A pour héritiers cinq enfants, II, p.

Séjour (Louis- Achille Dionis du). Sa succession, II, p. 400.

Séjour (Louis-François Dionis du). Interdit. Sa succession, II, p. 445.

Sbligman (Edmond). Auteur du livre la Justice en France pendant la Révolution, 1, av. p. X. — Introd., p. xxxi, H, p. 751, note 1.

Sbligman-Cahen. Plaide contre Rœderer qui est condamné à payer le montant d'une reconnaissance, I, p. 700.

Sellb (de). Notice biographique, II, p.

217, note.

Selles (de\ Héritiers Calmers contre de Selles : demande en restitution de droits indûment perçus par de Machault, ci- devant évéque d'Amiens, 1. p. 224.

Sellett-ttut^/ier. Brisson était bnilli de Selles-sur-Cher, II, p. 870.

Sellier, juge au Tribunal du 2* arr*.

Siège le !•' frimaire an III (21 novembre 1794' : cochon mis en réquisition, II, p. 62.

Sellonf iMarie), femme Sbiler. La fille naturelle de Paul Sellonf plaide contre elle et son mari : succession d*un citoyen de nationalité suisse ouverte en France; droits de son enfant naturel, II, p. 139.

Sellonf (Paul), ancien banquier et administrateur de la Caisse d*esrompte. Sa succession, II, pp. 139.