TOMB H
thèque du ci-devant collège Mazarin, II, p. 195. — Notice biogr., p. 950.
Vbrrièrbs (Buirette de], défenseur officieux. Plaide pour oe San terre, dans son procès contre Jean Desmottes et La Fayette : jugement du Tribunal du 4« arr^ qui décide que les tribunaux civils sont incompétents pour connaître de faits purement militaires, l.p. 91.
Libelles imprimés contre lui, II,
Versailles. Introd. pp. cxiii, cxxv, cxzxu,
Auguste ;de Polignac est né * dans cette ville, le 14 mai 1780, I, p. 2Î5, note. — Louis XVIII y est né, p. 240, n. 2. — La Montansier obtient le privilège d'un petit théâtre dans cette ville, rue de Sàtory, p. 286, note. — Blouin est gouverneur de Versailles, p. 337, note. — Mique vient à%Versailles, p. 354. — L'Hôtel des gardes de Monsieur était à Versailles, p. 389. — Le duc*de Brissac y est massacré, p. 411, note. — Delessart est ramené a Versailles, p. 542, n. 2. — Le duc de Brissac y est massacré le 9 septembre 1792, p. 548, n. 2, et p. 574. — Benoit y envoie des suifs, p. 664. — Bouchers de Versailles, p. 761.
D'Estaing est nommé commandant de la garde nationale à Versailles, II, p. 118. — J.-B. Maury y était apothicaire, p. 128. — Le cluc de Brancas y est né, p. 146. — L'actrice Rugffieri y est morte, p. 217. note. — Huart est tapissier à Versailles, p. 223. — Verpy plaide contre les huissiersaudienciers de ce district, pp. 265 et 410. — Le citoyen Maisonneuve demeure à Versailles, p. 605. ~ Brunet y est mort, le 29 mars 1837, p 871.— Des Fontaines y est né, en 1750, p. 885. — Maire-Savary y est né, p. 919. — Oblet y habite, p. 929.
Versailles (Château de). I, p. 392. — La marquise de Pompadour y meurt, p. 502, note.
Versine (Moine de la), notaire à Paris.
Notes biographiques. II, p. 15, n. 2;
Vbrtbillac-Labroussb. Vautrain plaide contre lui : interdiction, I, p. 729.
Vbrtillac et sa femme. Plaident, avec les époux Saint-Sernin, contre Menou et autres : partage des successions Chaspou-Verneuil, II, p. 350.
Vbrton (Marc-Antoine-Marie-Joseph de).
Plaide contre Le Couteulx de la No^ raye : paiement d'intérêts, II, p. 77.
Vbrton (M"« de), sœur de M'"* Thouret, II, p. 77, n. 1.
Vervins (Aisne). Lieu de naissance de Debry, I, p. 342, note.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
- Vescovato. Buttatoco est né dans cette localité, t. p. 38, n. 2. — Lieu de naissance de Casablanca, p. 6ii4, note.
VtsTiER. PUlde contre les époux Ôethotre : faux témoignage devant le Tribunal révolutionnaire ; dommagesintérêts, H, pp. 89, 105, 160 et 216.
Vis-mi, dit Vestris (An^elo-Marie-6as-
pard). Notes biographiques. II, p. 665,
VtsTRi ou Vestris (Cajetano-ApoUiUo-
Baldassare). Notes biographiques, 11,
VuTRis. Introd., m. xcviii et clxxiv.
La dame Vestris et autres plaident contre les Comédiens du Thêdlrê de la Nation : pension de retraite; jugement du Tribuuél du 6« arrs I( p. 107 et note. — Lee Comédiens français sont Condamnés à lui payer une pension ; elle est condamnée à des dommagesintérêts pour avoir quitté la Comédie- Française avant le terme prescrit par Tacte de société, p. 215. •— Sa pension de retraite, p. 448.
Notes biographiques, 11, p. d3S, n. 2.
Vexations arbittxtires. Dommages -intérêts pour vexations arbitraires, I, p. 786.
ViTRtT, juge au Tribunal civil de la Charente. Signataire de l'arrêté sur la police et Tordre des audiences de ce Tribunal^ il, p. 694.
YBYtARO (François-Joseph). Notes biographiques, H, p. 38, n. 3, et p. 93.
Vezelau (Yonne). Louvain de Montplaisir y est né en 1734, II, p. 910.
ViAL. Les frais d'un jugement rectifié ■ont mis à la charge du Tribunal du 5* arr», I, p. 378.
VURO (Pierre). Plaide contre iaucourt père et la citoyenne Jaucourt du Cayla:
celui-ci est déclaré débiteur pur et simple des causes de la saisie*arrêt de Viard, créancier de la citoyenne iaucourt du Cayla, II, p. 672. — Plaide contre Amail-François Jaucourt fils et sa femme : les créanciers ne peuvent attaquer, comme frauduleuse, une licitation faite publiquement à l'audience, p. 712. ■
ViARMts (Jean^Baptiste-Elie-Camus de Pontcarré de). Notes biographiquesi
I, n. 364 et n. 1.
Yoyex aussi, II, p. 222, ûote.
ViART. Plaide contre de Vin de Fontenay, I. p. 331.
ViCBRGB (Armand -Augustin-Louis de Cauiaincourt, duc de). Notes biographiques, II, p. 200, n. 1.
Vico (Corse). Lieu de naiesance de Moltedo, en 1747, I, p. 624, n. 2.
Ytc-sur-Vère. Murat-Slstrlères y est né,
II, p. 660, note.
VictoiHB (Charlotte). Fille de la demoiselle Bougàut et de Gautier de Saint- Charles, baptisée sous les noms sup- Sosés d*enfant de Philippe Biimet et e Jeanne Vernoine, 1, p. 208.
Victoire (rue de la|. Vente d'une maison sise dans cette rue. H, p. 621.— Villain XlIIt y habite, pp. 631, 667, 668 et 731.
Victoires (place des). Il a été question d'établir Un des tribunaux de Paris dans le couvent des Petits-Pères, situé sur cette place. Introd. p. xux.
Victoires Nationales (me des). TTonson Ducoudray possède une maison dans cette rue, II, p. 548.
Victor (rue). Grandvallet demeure dans cette rue, I, p. 738.
Victor ou VËnfant de ta Fof'ét, mélodrame de Guilbert de Plxérécourt, II, p. 657.
YiDBL, notaire. Démissionne en faveur d'Oudinot, II, p. 443.
VifiiLH DB BoisjoLiN. A fait avcc Rabbe et Sainte-Preuve uUe Biographie universelle ^ en 1826. Av.-pr., p. vu.
Vieillard, avocat au bailliage de Saint- Lô, député du bailliage de Coutances.
Rapporteur à TAssemblée nationale, le 14 août 1790, sur les origines du
{trocès de Beumonville contre Souilac, 1, p. 86.
Vibl-Cabtbl. Ters plaide contre lui et autres : poursuites de saisie ; revendication, II, p. 491.
Vieitte-du^Temple (rue). Une société, dite des Victimes du pouvoir art>itraire. avait son siège dans cette rue, introd., p. cxiii.
Voyez aussi, p. 56, n. 1. — Dommanget y demeurait, pp. 847 et 369, note.
Mathis demeurait dans cette rue, II, p. 377, n. 2. — Lebrun y habite, p. 910. — Porcher y habite, u* 108, p. 938,
ViêiUeS'Êluves (rué des), II, p. 897.
VieilUê'Qamisons (rue des). Leloup, professeur de musique, y demeure, II, p. 160.
Vieilles-Tuileries (rue des). Ancienne dénomination de la rue actuelle du Ciherche-Midi, à Paris, entre la rue du Regard et la rue de Bagneux, I.
K. 761, note. ^ Befioit était marchand <Micher dans cette rue, même page.
Vibllart (René-Louis-Marie), député de Reims. Elu juge suppléant de Paris le 25 décembre n90« I, pp. 5 et 6. - Ju^e du 6« arr», p. 8. — Nommé au Tribunal de cassation, p. 9. -^ Son installation, n. 17. — Sur i>oa rapport le Tribunal de cassation casse un ju-
CONTENUES DANS LE* DEUX VOLUMES
§ement du Tribunal du 3* air* du 6 frimai)^ an II, p. 645.
Voyea aussi, II. p. 125. — Notice biomphique, p. 950. — Principales publications, p. 951.
Vienne (Autriche). I, p. 48, noie. — Gabrielle de Polaetron est morte dans cette Tille, p. 225, note.
De Chastullé y est ambassadeur, 11, p. 272, note. — Dé Sainte- Aulaire y est ambassadeur, p. 6(9, note. — Geoffroy est chef du bureau de l'Etat- Major de cet^ place, p. 897.
Vienne (l8ère\ Chabroud y est né, le 5 mars 1750, II, p. 873.
VieuX'Auou»tiriÈ (rue des). Godeecart de rile V aemeure, II. p. 899. — Lefebvre-Corbinière y nabite. au n» 26, p. 911. — Mutel est électeur de 1791, rue des Vieux- Augustins, p. 928.
Vteux^Pintsaugen. Dominique Dilion est curé de cet endroit, II, p. 942.
Vtffîsère). Bourguignon-Dumolard y est né, le 21 mars 1760, H, p. 869.
VioÉB ( Louis-Jean-Baptiste-Etienne ) .
Plaide contre la citoyenne Raucourt qui est condamnée à lui Terser 820 francs pour rétribution de VEntt^et;ice, II, p. 486. -^ Notes biographiques, même page, en note. •* La citoyenne Raucourt est déboutée de s^n oppoettioB, p. S16.
Vtoni» (lacquee-Moreau de la). Elu juge suppléant au Tribunal de la fteine ; ancien Oonaetller au GbAtotelet Ji, p. 251.
Viniiii. Notes biognpliiqiies, I, p. 794, B. 2. If achat Vâye plaide contre hii :
société pour Texploitatioa des bains chauds sur la Seine, p> 724.
VioiBR (Léon-iean-Baptiste), n&iaire à Paris. Continue actuellement l'étude Dnnays, II, p. 444, n. 2.
VioiiEfi (Cyr-iacques). Nommé, par le Directoire, juge «uppléant au Tribunal civil de la Seine, II, p. 249. — flu juge suppléant au Tribunal civil e la Seine, p. 251. ^ Siège le 4 nivôse an IV (25 décembre 1795) :
A)fTre Caite à la barre d'une somme de 12 milUons, pour prix de lav4Mite de la salle de spectacle du Thédlfe de la République, p» 271. ^ âiè«e le 25 nivôse an IV (15 janvier 1796) : reveBdicatien de meubles, p. 278. ^ Siège le 29 nivôse an IV (19 Janvier 179$): une paire de aouUers payée mille livret à la barre, p. 378. — Sièfie le 16 floréal an IV (5 mail796):
arrérages de rente via^èi'e à payer en mandats territoriaux ou en assi-
Snats; partage d'opinsotis, p. $10. — iè9» le 5 ventô»e an V (23 li^vrôr 4397) ; «caJornaie par la y oit» 4e la presae; rélraetatoa ;doiMiMagft»-ipté' rets, p. 367. ^Siège le 27 floréal an VI
(16 mai 1798), p. 809. ^ Sa prestation de serment, p. 719. ^ Notice biographique, p. 99!.
VioNBs, direoieur du )ury. Porté sur la liste des juges attachA au Gouvernement, II» p. 957.
VioHOLLiB (Pierre- François de Séry de).
Bail consenti par d'Aven et son épouse à de Vignulles, II, p. 712.
ViOHOpt, avoué. Occupe pour les cornmissaires de Tuttlon des créanciers de feu Mirabeau, I, p. 132.
Vigo, Gbateaurenaud y brûle tous ses vaisseaux, II, p. 132, note.
Vioasa, membre du Conseil général de la Commune. Est déiésué pour Introduire dans l'auditoire Tes juges du 4* arr^ afin gu'il soit procédé a leur installation, 1, p. 14. --• Idem pour las juges du 5«arrS p. 18.
Vihierê (Maine-et-Loire). Menuau était juge au Tribunal de eette ville, II, p. 469, n. 1.
ViLAia, auteur des Caueei eecrèiêêde la Révolution^ II, p. 804, note.
ViLATia. Introd-, p. ocxt.
Pretet «t autvH plaident eontre Viiatte et Garpentier : oonraes de chevaux au Champ da Mars ; prix attribués non aux propriétaires de» chevaux, mais aux écuyers. Il, p> 4^0.
* Plaide, avec Garpentier, coÂtre Tourton : frais 4e fourrière d'un cheval, p. 679.
VaLASH Xlltl (Charles-Joeeph-Franoois).
Est condamné à payer U9.499 mres àLesecq. — Notas biographiques^ J, p. 729 et note 1.
Bélanger plaide contre lui : restitution d'une collection d'oiseaux d'Afrique, fl, p. 132. — La citoyenne Dervieux, femme Bellanger, plaide coatis lui : venifte de daux maiaoM ; l^ion de plus de moitié, II, p. «21. — Antoine Molière etC" plaident contre Viilain XIUI et G'* : jugement du Tribunal de commerce de la Seine confirmé p. 631. -r^ Faber plaide contre Viilain XHIl etC^* : jugement qui confirme des jugements du Trihioal de commarce, p. fi98. — Fabar plaide contre euK : ils aont /déhouCés de leur opposition au jugement du 19 floréal an VU, p. 667. - Molière et G'* plaident contre eux : ils sont déboutés de leur opposition au jugement du 15 germinal an Vil, p. 666. ->Les marnes nlaident contre a«ix : oahûrmatlon ae deux Jugemante 4« Tribu" naA de cemmaree, p. 678. — Lee mê- «>es plaident contre eux ', confirmation de deux jugements du Tribunal de commerce, p. .678. -^ \ iUain XUXl at C'* soiU déboutés de leurs xuwosi- Uons àdauxjiMejneots, p. ^dfi. — Molière .et C** fmù&ul cootffe aux :
débouté d'opposition, p. 714. — Plaide
ÏABLE. ANALYTIQUE bES MATIERES
contre Courtellemont et Legendre d'Onsemblay : expertise, p. jl?. — Van der Linden et Connoot plaident contre VîUain XIIII et C" : jugement confirmatif des jugements du Tribunal de commerce, p. 131.— Louis plaide contre eux : jugement confirmatif de jugements du Tribunal de conimerce de Paris, rendus contre villain Xnil et C»% p. 734. - Delange- Chaumont plaide contre lui : bomologation d'un contrat d'atermoiement, p. 135. — Louis plaide contre eux :
débouté d'opposition, p. 141.
VttLAWES (citoyenne Talon, femme divorcée de), voyez Talon.
ViLLAiNBS (Etienne-Philippe de). Enouse Marie Talon; divorce, II, pp. 204 et 238, note.
Villa-Montmorencu. Située à Auteuil ;
notice, H, p. 116, n. 1.
ViLtAR»-BRANCA9 |duc Louis de). Notes
biographiques, II, p. 146.
ViLLEBRUiiE (marquis de). Epouse la fille de Sombreuil ; notes biographiques, II, p. 219, n. 1.
ViLLBDBUiL. Bausière réclame une indemnité pour suppression arbitraire de la place de receveur général de la capitation de Paris, I, p. 713.
ViLLBDiBu, avocat au Parlement de Paris.
Demeure rue Hautefeuille. — Elu iutfe au Tribunal civil de la Seine, le 21 germinal an V (16 avril 1191) ; exclu le 19 fructidor an V (5 septembre 1191), II, D. 250. - Notice biographique, p. 951.
ViLLBFORT (Charles-Simon Bachois de).
Notes biographiques, I, p. 639, n. 4.
— Condamné à des dommages-intérêts envers Boys, p. 640. Villejuif, I, p. 1.
Ville l'Evéaue (rue). Malbeste de Champertois demeure dans cette rue, II, p. 919.
ViLLBMAiN. Le»auticr plaide contre lui :
les tiers saisis feront leur déclaration affirmative, II, p. lOi.
ViLLBMAiN (Geoffroy de). Des Tillières est autorisé à emprunter aux risques et périls de Villemain, 1, p. 436»
ViLLBMBLAW (Pierre - Barthélémy - Frauçois Nouel de). Plaide contre sa femme, I, p. 429.
ViLLBMBLAiN (femme de), née Marie - Anne-Madeleine Bernard. Plaide contre son mari, dont elle est séparée par arrêt du Parlemeot : divorce et ses conséquences pour les droits et intérêts des époux, I. p. 429.
ViLLEMiNOT (le citoyen) ès-noms. Plaide avec la veuve Vandenyver, conti'C la citoyenne Delahave- Grand val : recherche de paternité rejetée, II, p. 886.
ViLLEMUR (M"* Fillois de). Notes biographiques, II, p. 4, n. 1.
Villenauxe. Saint -Chamans est seigneur de Villenauxe, II, p. 610, note.
ViLLBNBUVB, aucion négociant. Sa veuve, née Delphine Berquin, est autorisée à accepter, soas bénéfice d'inventaire, la succession de son frère, I, p. 229.
YiLLENBuvB (Courot de) fils. La veuve Couret de Villeneuve plaide contre lui : arrérages de rente viagère à payer en mandats territoriaux ou en assignats; partage d opinions, II, p. 310. — Même affaire devant les quatre sections réunies, conformément à l'arrêté relatif aux partages d'opinions, p. 314.
Villeneuve (veuve Couret de). Plaide contre Couret de Villeneuve fils : arrérages de rente viagère à payer en mandats territoriaui ou en assignats ; partage d'opinions, II, p. 310. — Même affaire devant les quatre sections réunies, conformément à l'arrêté relatif aux partages d'opinions, p. 314.
Villeneuve (Menuau de). Plaide contre Couesnon-Pellerin : diffamation par la voie de la presse; enquête. II, p. 469. — Notes biographiques, même page^en noie,
Villeneuve (Vallet de), trésorier de la ville. Ses héritiers plaident contre la Briche, II, p. 504 et n. 1.
Villeneuve-le-Roi (Yonne). Martineau y
est né, le 28 octobre 1133, H, p. 920.
ViUeneuve'Saint'Georffes. Desservi par
le service des Messageries de Paris,
H, p. 320, note.
ViLLBRs AU Tertre (marquis de). Voyez
Wavrin.
Villers-CoUerels, Dumas de la Pailleterie, père d'Alexandre Dumas, y est mort, 1, p. 300, note. — Son fils Alexandre y est mort, même page et p. 490.
ViLLKTARo. Témoin d'un mariage clandestin m extremis, II, p. 119.
Valette (la). Colignon adresse de» caisses de pistolets à Gauthier, cidevant commissionnaire en marchandises à la Villette, I, p. 691.
Villetle et de Saint-Law^nt (prévoté de la), I, p. 24.
Villey. De Maleteste était seigneur de Villey et autres lieux, 11, p. 4, note.
ViLLiBRBS (Denis de), Charles-Nicolas, notaire à Paris, 11, p. 281, n. 4. — Voyez Denis.
ViLLiBRs [la citoyenne Gamier de).
Plaide contre Mongis : revendication d'objets mobiliersrn, p. 429.
CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES
YiLLiEHs (citoyenne Ricfuet veuve de).
Voyez Riquet.
Villiers (fermes de). Situées près de Viroflay, I, p. 189, note.
ViLMiNOHT, es -noms. La citoyenne Grandval plaide contre lui et la citoyenne vandehyver : recherche de paternité ; succession Vandenyver, II,
Vincennes (donjon de). Introd., p. cxiix.
— Le Prevot, dit de Beaumont, y est enfermé, p. cxl.
Même affaire, I, p. 7. — De Sade y est enfermé, p. 43, note. — Petau y est enfermé, p. 499, n. 1. — Détention de Latude, p. 501, note, et p. 560. — De fieaumont est transféré de la Bastille & Vincennes» p. 109, note.
Vincennes. La ville de Vincennes est desservie par les Messageries des environs de Paris, II, p. 320, n. 1. — Gobeau y est né en 1168, p. 898.
Ftifcennet (château de), I, p. 92.
ViNCiriT. Plaide, avec Guyard. contre d'Ormesson : réparation d'un mur renversé par un débordement des eaux de rivière, II, p. 314.
Vincent (Emile-André), notaire. Continue aujourd'hui l'étude de Denis, I, fe346, n. 2. — Continue l'étude enjaud, p. 393, n. 1.
Continue aujourd'hui l'étude Claude Oudinot, II, p. 443, n. 1.
Vincent. A une rixe avec Marie, I, p. 412.
Vincent. Vincent et autres, anciens serviteura de d'Holbach, plaident contre les héritiers d'Holbach : legs faits par d'Holbach en faveur de ses serviteurs, L p. 261. — Plaide contre le citoyen d'Holbach : communication du testament d'Holbach, p. 689.
Vincent (la citoyenne). Poulain, bigame, a formé contre elle une demande en divorce, I, p. 411.
VmoÉ (Charles-Gibert Morel de). Plaide contre de Boulogne : application à la terre de Magnanville de la- loi d'octobre 1192 qui abolit les substitutions, I, p. 457. — Notes biographiques, en note^ même page.
Plaide contre Raguideau : paiement de loyers en numéraire, II, p. 421. — Notes biographiques, en notey même page,
ViNTiMiLLE (Louise-Joséphine-Anffélique comtesse de). Notes biographiques, II, p. 313, n. 1.
VioLLET (Paul), auteur d'une Histoire du Broit français. Avant-prop., p; x.
ViOTTi (Jean-Baptiste). Vente du Théâtre Fey4*aut II, p.. 561. — Notes biogra- * phiques,^ en note^ méifie page:
Virginie (Etat de). Cet Etat donne au Corps municipal de Paria le buste de La Fayette, I, p. 681, noie.
Viriat, Claude-Alexis Muyart de Vouglans, était curé de Virtat, II, p. 216.
Viroflay, I, p. 189, note.
ViMOT (Charles -François), marquis de Sombreuil. Voyez Sombreull.
VrriL. Fondé de pouvoir de la citoyenne Montffuyon ës-noms qui plaide contre la citoyenne Mouhn, veuve de Lamperrière ; recherche de paternité; rejet, II, p. 468.
ViTEL. La dame de Cassini plaide contre Vitel : jugemen' qui autorise la dame de Cassfnî k faire le recouvrement des sommes dues à la succession du sieur de Cassini, I, p. 213. — Procès contre la veuve Cassini, au sujet de ladite succession, p. 335.
Vitré. I, p. 312, note.
Vitry (bourg de). Forest est joueur de violon au bourg de Vitry, 1, p. 311.
Dubois y est mort, II, p. 885.
VUrt/- le- François. Martin est juge au Tribunal civil de cette vUle, II, p. 920.
Vitteaux (Cdte-d'Or). Maire- Savary (Antoine-Marie), ancien juge au Tribunal du 1*' arr» et au Tribunal révolutionnaire, y est mort le 25 décembre 1822, II, p. 919.
Vivarais. La famille de Nicolal est originaire du Vivarais, I, p. 285, n. 1.
Vivienne (rue). André Gauthier demeure dans cette rue, L p. 704.
Huguet de Semonville habitait dans cette rue, n» 18 6ifi, II, p. 579, n. 1.
— Dugommier habite dans cette rue, p. 646. — De Saint-Leu y demeure, p. 100.
Vivier (François-Nicolas). Nommé garçon du concierge du Tribunal du à* arr*, I, p. 432.
Vivier (Nicolas-Joseph). Introduction, pp. Lxvi et tixvii et note.
Elu juge, mars 1193, I, p. 411. — Juge du Tribunal du 3«arr»,p. 420. •— Exécuté le 10 thermidor an II (28 juillet 1194), p. 423. - Siège le 3 mai 1193 :
règlement relatif à l'ordre et à la tenue des audiences, p. 451. -^ Siège le 1 mai 1793 : api)lication de la loi d'octobre 1192 qui abolit les substitutions, p. 451. — Siège le iO septembre 1193 : rejet d'une déclaration de paternité, p. 559. — Siège le 13 septembre 1193 : pension et reprises matrimoniales de la femme Kornmann, p. 582. — Siège le 9 thermidor an II ^21 juillet 1194) : trois iugements par défaut, p. 195.— Notes biographiques^ en no te y même page.
tlemplacé par Uemery, II, p. 11# —
TABIP ANALYTIQUE mi MATIËRBS
Autorisation donnée au greffter de faire lever les ecellés apposés chez De s vieux et Vivier et de se faire remettre les dossiers restés en leur possession, p. 14i. «- Notes biographiques, mime page, en note. -» Notice biographique, p. 95â.
ViviBRs (Anne de). Voyea Vergennes (veuve de;,
Vodahle (Puy-de-Dôme). Gaultier de Biauzat y est né, le 22 octobre 1739, H, p. 893.
YoiPBL Ueao-Georgei-Charlefl). Introd..
p. xxzix.
Député ; élu j uge je 7 décembre \ 790, ï^ pp. 4 et 6, — Juge du 3» arr^,p. 8.
— Son installation, n. 11. — Siège dés qu'il n'est plus député, c'est-àdire & partir du 15 novembre 1790, f. 22, n. 1. — Siège le 27 janvier 792 : huissiers et avoués obligés de iustifier de leur immatricule et de leur patente, p. 160. — Siège le 2 mars 1792 : infraction à la loi des ^7 septembre-16 octobre 1791, qui défend de se servir dans aucun acte public de titres et qualifications supprimés, p. 173. -^ Siège le 3 mars 1792 : jugement qui ordonne la vente aux enchères des objets qui servaient aux funérailles et pompes funèbres et de tous les elTets mobiliers appartenant en commun à la ci-devant compagnie des officiers jurés-crieurs, p. 175. — Sitîge le U mars 1792 : demande en restitution du manuscrit de la piéoe intitulée : Le retour du père uérard ii aa ferme, p. 183. —Le ménie jour: huissiers poursuivis pour infraction à la loi des 27 septembre- 16 octobre 1791, p. 184, ^ Siège le !•' septembre 1792 : jugement relatif aux patentes des huissiers, avoués et commis-grefliei's.p. 302.— Préside le 7 .septeimire 1792 : terre de Pecquigny ; restitution de droits indûment perçus, p. 307. — Siège le 10 octobre 1792 : procès au sujet d'actes sousseings privés, p. 322. — Siège le 3 no vembre 1792 : procès relatif à la même affaire, p. 329. — Siège le 12 janvier 1793 : nullité de Témancipation du mineur de Penne, p. 360.
— Siège le 1" février 1193 : émancipation dudit mineur, p. 371, — Préside le 13 mars 1793 : oifices de juréspriseurs des bailliages de Caen et de Bayeux, p. 398. — Son opinion, comme député, sur Latudç, p. 372, note. — Nutes biographiques, p. 790, note. — Leboucher plaide contre lui :
fourniture de livres, p. 790.
Nommé, par le Directoire, juge au Tribunal civil de la Seine, M, p. 249.
, — Siège à la !• section, le28pfuviôse an lY (17 février 1796) : partage d'opinions ; référé au Ooqjs législatif, S. 286. — Préside la {" pection le 3 germinal an IV (1? avril 1796) : res-
titution de recoBnaicvoacM du Montde-Piété; paiement en mandats terri* toriaux, d après Téchelle proportion* Belle de la lot du 15 germinal aa IV, p. 300 et note. — Préside le 2 floréal an IV (21 avril 1796) : revendication de meubles, linges et effeta placés sous scellés après le décès de Catherinç Tbéot, p. 303. — Préaide la 3* section le 8 floréal an IV (27 avril 1796) : condamnation à passer titre nouvel d'une constitution de rente du 19 juillet 1766, p. 307. — Préside la 3* section le 8 floréal an IV (27 avril 1796) ; installation de Oranger, substitut, p. 308. — Préside le mentie jour :
annulation d'une renonciation à la communauté faite par erreur, p. 308.
— Préside le 12 floréal an IV (i*' mai 1796) : installation de Bourguignon, substitut, p. 309, — Préside Te 44 flo^ réal an IV (3 mai 1796) : augmentation de la pension nécessaire pour la subsistance d'un enfant, p. 309. -^ Préside le 22 floréal an IV (11 mai 1796]:
dénonciation calomnieuse suivie de détention; réparation d'honneur et dommages'intérèts, p, 311, -r- préside le 23 floréal an IV (iS m^i 1796) : dénonciation calomnieuse suivie de détention ; dommages-intérêts, p. 312.
— Préside le 29 floréal an IV (48 mai 1796) : réparation d'un mur renversé par un débordement des eaux de rivière, p. 31i. — Préside le 2 prairial an IV (21 mai 1706) : recherche de paternité ; envoi en possession d'une partie de la succession de l'Aigle, p. 315. — Préside le 14 prairial aniV (2 juin 1796) : condamnation à payer 22,356 livres en mandats représentatifs de 634,625 livres assignats pour prix de la construction d'un poêle, ). 317. -- Préside le 22 prairial an IV 10 juin 1796) : condamnation k passer titre nouvel d'une constitution de rente du 19 juillet 1766. p. 318. - Préside le même jour : contrefaçon de V Intrigue épiatolaire, de Fjibre d'Eglantine, p. 318. — Préside le 26 prairial an IV (14 juin 1796) : succession de François de Paule Lefèvre d'Ormesson de Noyseau et de sa femme, 319. — Préside le 28 prairial an IV (16 juin 1796) : délimitation d'un terrain en marais (lu faubourg Montmartre, p. 31 tl. — Préside le 19 messidor an IV (5 juillet 1796) :
installation de Magnon, juge-suppléant, p. 322. — Notice biographique, p. 952.
VoiLOuiN. membre du Conseil général de la Commune. Délégué, le 26 janvier 1791, auprès des juges du 5» arr», pour les introduire dans l'auditoire, alin (ju'il soit procédé 4 leur installation et à leur prestation de serment, I, p. 18.
VoisRNON (veuve). Restitution d'un t*-
CONTENUES DANS I.ES DKUX VO^IMBS
mi
bleau représeptaat )e Comàat d09 Paraces et des CurU*çe$ et d'autret objets légués par elle, II, p. 281.
Vonm DB LA RocHs-DviiAiNB (Jeanne- Félicité^Dopille), épouse de Gabriel Thibault LabrQU8ae«Varteillao. Jeao- Pierra Grignon plaida contra elle et autres : jugement leur donnant acte de leur offre de passer titre nouvel à Griffnon, II, p. 668. •>- La veuve Luca if ontmorin et les époux Menou plaidant contre elle et autraa : aoecession Ifontmorin, p. 680.
Voisin db la Rocbb Domainb (Dopille), femme de Louis- Achille -Prançoia Saint-Sernin. Jean -Pierre Gri^rnen plaide contre elle et autres : le jugement leur donne acte de ce qulls offrent de passer titre nouvel à urignon, II, p. 663.
Voisiifs (Gilbert de). Introd., p. ccxni.
Créancier de feu Mirabeau, I,p. 132.
— Notes biographiques, p. 276, n. 1.
— Plaide contre Louis-Stanislas Xavier: frais d'expertise de la terre de Grosbois, p. 276.
V&iium. AITaire des voitures de la Cour, 1, p. 546. •* Sommes due» aux fermiers des voitures de la Cour et affectées par privilège au paiement des sommes dues aux cocners des voitures de la Cour, p. 513. -^ Affaire des voitures de la Cour : annulation de jqgements contradictoires ; requête civile, p. 371. «- Location de voiturop, p. 790. •*- Voitures de la Cour, p. 794.
VoLLAND, employé au Département de la Guerre. Donne un certificat à Macdonach dans son procès contre Volsh- Sérant, I, p. 118.
VoLLiB. HuUin plaide contre lui : instruction du procès; mémoire écrit et signé exigé des parties, l, p. 717.
Vollfment. Arthwys l'aine demeura dans c^tte localité, I, p. 710.
VoLMVS, acteur. Epouse Léontine Pay, II, p. 603.
Voltaire. Extrait d'une lettre de 1745. Introd., p. XXXV.
Son jugement sur Malesherbes, I, p. 676, note. — b'réron lui fait une guerre acharnée, p. 193» n. 1.
Laharpe lui fait hommage de sa tragédie intitulée Warmick, 11, p. 434, n. 1.
VûUaire (quai). De ValenUnois demeure sur ce quai, n« 3, II, p. 625.
VoRSLBT (milady). Est condamnée à payer, solidairement avec DoUe, 9,873 livres à Durand; mais les jugements ont été surpris sans que communication en ait été faite ; le commissaire du roi requiert qu'il soit reçu tiers opposant et qua lesdits jugements soient déclarés nuls; le
Tribunal du !•• arr* rend un jugement conforme à son réquisitoire ; Ta Cour de cassation Iç casse, 1, p. 163.
Vosges, Feray est préfet d^s Vosges, II. p. 929.
VossB. Adjudication d'qne maison ^is^ à Bercy, |, p. $14.
Vote (droit de). Droit de votç à rassemblée primaire, H, p. 379. — Droit aa vote a l'assemblée primaire suspendu par l'état de domestique à gage, même page. — Droit de vote 4 rassemblée primaire, p. 380. — Droit de vote à l'assemblée primaire, même page. <— Droit de vote à l'assemblée primaire (2 affaires), p. 381. — Annulation d'arrêtés d'assemblées qu| privent certains citoyens de voter, pp. 482 et suivantes. — Le citoyen Levasseur est ra^é de la liste des votants, p. 486.
— Droit de vote maintenu : annula-r tioa d'un arrêté de l'assemolée primaire, p. 628.
VoDOLAHS (Glaude^-Alexis Muyart de).
Aocapte la successioii de son père sous bénéfice d'inventaire, I, p. 552.
Le même Claude- A Iaxis llujfart de Voglaas avait été curé de Viriat, 11, p. 2(16.
VoD6LAirs ( Pierre - Claude - Augustin Muyart de). Accepte la succession de son père sous hénéfioa dlpvan^ire, I. p. 952.
VouoLAifs (Augustin Muyart de). Autorisé à accepter, sous bénéfica i'i^" ventaire, la succession de Piarre- François de Vouglaps, II, p. 216.
VouoLANS (Piarre-François Muyart de).
Notes biographigues, 1, p. 552, n. 1.
—r Acceptation benéfieiaira de sa succession, p. 552.
Notes biographiques. II, p. 158, n. 1. ^ Acceptation bénéficiaire de sa succession, p. 216.
Vouziers (Ardennes). Corvisart-Desniarets y est né, II, p. 430, pote.
V7*écourt (Vosges). Poirson, JeaafBapfiste, y est pé, je 30 mar^ 1761» M,
?. 607, n. 4. -T- Denizot y est né, en 741, p. 882.
Vrillière (rue de la). Goupilleau, re-
S résentant du peupla, demeurait ans cette rue, n* 10, II, pp. 188 et 227. — Villain XIllI deipèure dans cette rue, p. 621 . - Egley est tapissier dans cette me, p. 72t>.
Waouah (Berthier prince de), ipar^chal de France. Propriétaire de la terre de Grosbois, ), p. 277, n. 2.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Wagram (bataille de). Brancas y est tué, II, p. 235, note.
Wailly. Construit, avec Peyre, une salle de théâtre pour les [comédiens français, I, p. 643, note.
Wallon, auteur de VHistoire du Tri^ bunal révolutionnaire y Avant-propos, p. IX. — I, p. 718, n. 1.
Warobmont (de). Soutient un procès contre sa femme, veuve de Seneff et Talon, devant le Tribunal du 1*' arr* le 16 février 1791, 1, p. 37. - Plaide contre Pestre : contrat de mariage fait en pays étranger: incompétence des Tribunaux français, p. 693 et note. — Procès relatif & la même affaire, p. 728.
Autre procès relatif & la même affaire, II, p. 134.
WARODioirT (Isabelle-Caroline Hohard), veuve de Louis-Aymard Lefournier.
Voyex Rohard.
Warnit (Anne -Marie -Amélie -Louise- Madeleine), épouse Rewbell. Son mari S laide contre elle : divorce pour cause e dérèfflement de mœurs notoire, II. pp. 648, 657 et 715. ^ Son mari plaide contre elle : instance en divorce; mesures provisoires; garde des enfants, p. 735.
Warréb, Auteur des Curiosités judiciaires, Voyez i. H, p. 863, sous le mot Bexon.
Warvjllb (Brissot de), publisciste, député à l'Assemblée législative et à la Convention. Introduction, p. cxcvii.
Fait condamner ProuUé, imprimeur, à des dommages et intérêts pour injures et calomnies, I, p. 125.
— Notes biographiques, p. 125, n. 1.
— Crée le Patriote français^ p. 511, n. 2.
Warwick, tragédie de Laharpe, II, p. 435. n. 1.
Watelbt. Aide Van Spaendonck de ses conseils, II, p. 70, n. 2.
Wattbvillb. Aubert et lui plaident contre Bénézech : vente du journal Les Petite8 affiches, 11, p. 666.
Wawrin ou WAUVRm (citoyenne). De Montreuil et elle plaident contre les époux de Sade : succession des époux Cordier de Montreuil, père et mère des dames de Sade et Wawrin, II, p. 716.
Wawrin ou Wauvrin (Albert-Honoré- Marie- Joseph-Cornil -Christian), marquis de Villers au Tertre. Notes biographiques, II, p. 716, n. 3.
Westphalie. iérôme, roi de Westphalie.
Indrod., p. clxxxviii.
Voyez aussi, 11, p. 737, note.
Wetleren. Villain XIIII y est mort, I, p. 729, liotè.
WiLsoN (Daniel). Epouse Antoinette- Henriette Casenave. Av.-pr., I, n. 1.
WiLsoN (Daniel). Fils du précédent; notes biogr. Av.-pr., p. Il, n. i.
WiTT. Epouse la fille de Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, I, p. 766, note.
Plaide avec sa femme contre Amédée Le Peletier et Ferdinand Le Pelétier : annulation d'une délibération de famille; convocation d'une nouvelle assemblée de parents pour nommer un curateur. II, p. 351.
WolfenbUttel, Le marquis de Castries y est mort, I, p. 130, n. 1.
Worms. Custine s'empare de cette ville, II, p. 434, note.
Xaintonge, Cordier-Pernier, ancien capitaine au bataillon de Xaintonge, réclame et obtient du Tribunal du premier an'ondissement à l'audience du 13 frimaire an II (3 décembre 1793), quarante mille livres de dommagesintérêts, pour avoir été destitué de son emploi de capitaine par les arbitraires de de Ségur, alors ministre delà Guerre. Introd., p. cxxxix.
Yando. Voyez Santiago.
Ybl. La veuve Dorguin plaide contre lui : défense à un avoué de se présenter au bureau de conciliation à titre de fondé de procuration , 1 , p. 547.
Yonne (L'). Introd., p. xcv.
Le Peletier de Saint- Fargeau était député de l'Yonne à la Convention, I, p. 765, n. 1.
Le Peletier de Saint-Fargeau est administrateur du département de l'Yonne, II, p. 915.
YsABBAU ou YzABEAU (Dagobert-EUeune), fils et neveu des anciens greffiers en chef du Parlement de Paris, greffier lui-même de la Grand'Chamre du Parlement de Paris. Porté sur la liste des juges attachés au gouvernement, p. 937. Introd., p. lxxvii.
Désigne pour remplir les fonctions de juge suppléant, 1, p. 423.
Ancien juge, envoyé en, n^isaion à l'arniée des Pyrénées-Orientales, II,
CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES
p. 150, note. ~- Nommé, par le Directoire, juge au Tribunal civil de la Seine. Il, p. 252. — Sa prestation de serment, p. 718. — Siège à raudience extraordinaire du 21 ventôse an V'III (12 mars 1800) : affaire criminelle, p. 736. — Notice biographique, p. 952.
YsABBAU. Plaide contre la veuve Mathan : liquidation de loffice d'un premier commis-grerfîer près la giund'chambre du ci-devant Parlement, L p. 747 et n. 1.
YsABBAU DB MoNTVAL, Secrétaire de la Cour, II, p. 952.
YsABEAU deM'»ntval, greffier, II, p. 952.
YvBR (Savinien), notaire à Paris. Son serment ; notes biographiques. H,
Yvette, Rivière sur laquelle est situé le moulin de Chilly, 11, p. 625.
YvoN (Etienne-Françoisi, gradué. Siège au Tribunal du 4« arr», le 21 janvier 1793 : trois jugements par défaut; Berryer plaide, 1, p. 361.
Nommé, par le Directoire, juge-supnléanl au Tribunal civil de la Seine, II, p. 249. — Siège à la 1'* section le 25 nivôse an IV (15 ianvier 1796) :
revendication de meubles, p. 278. — Siège le 29 nivôse an IV il*J janvier 1796) : une paire de souliers payée mille livres à la barre, p. 278. — Notice biographique, p. 952.
Zanoiacomi, membre du Tribunal de cassation, 11, p.* 125.
