‹ Les Tribunaux civils de Paris, pendant la Révolution (1791-1800) Documents inédits recuellis avant l'incendie du Palais de Justice de 1871 (volume 2)Chapitre 143 sur 247 · PELLETIER · texte numérisé non relu

PELLETIER

Avocat au Parlement 1700 , rue de Condé, près le Luxembourg; — juge au Tribunal civil de la Seine le 27 germinal an V 16 avril 1797; ; — exclu le 19 fructidor an V 5 septembre 1797 .

Il y avait aussi parmi les avocats du Parlement un Pelletier de Rilly 1756 , et un Pelletier de Vallières 1783 . Il y avait également un Pelletier, conseiller au Chàtelet 174 i .

PÉPIN (Jean-Marie), né à Paris

Conseiller du Roi greffier en chef des Eaux et Forêts au Parlement de Bretagne ; — Procureur au Parlement 1755 , rue Beaubourg, n° 73; — accusateur militaire près l'armée de l'Ouest (mai 1793) ; — adjoint au Comité militaire de la Convention nationale i juin 1793) ; — rédige avec Barnave tout un projet de Code militaire qui fut adopté le 3 pluviôse par la Convention ; — délégué pour l'organisation des Tribunaux militaires en Vendée, s'y montra philanthrope au plus fort de la tourmente ; — juge et commissaire dans les départements réunis Belgique ; — juge au Tribunal civil de la Seine, nommé par le Directoire le 19 fructidor an V ^5 septembre 1797 ; ; — fonde le « journal du 18 fructidor ou l'ami du Gouvernement »; — siège comme juge jusque 1800 ; — demeurait place des Victoires.

Voir Bercher.

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